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1

Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens de Sa Majesté et de la Souveraine Cour de Parlement à Besançon, depuis l'an 1710.

Date

-

Cote

Fo4/4

2

Table alphabétique de tous les édits, déclarations, lettres-patentes de Sa Majesté Louis XIV. Arrêts de son Conseil d'Etat, arrêts et règlemens du Parlement de Besançon, qui y ont été publiés depuis le commencement de l'année 1710 jusqu'au premier septembre 1715, jour de la mort de Sadite Majesté.

Date

-

Cote

Fo4/5

3

Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens de Sa Majesté et de la Souveraine Cour de Parlement à Besançon, depuis l'an 1701.

Date

-

Cote

Fo4/3

4

Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens de Sa Majesté et de la Souveraine Cour de Parlement à Besançon, depuis l'an 1696 jusques à présent.

Date

-

Cote

Fo4/2

5

Recueil des édits et déclarations du roy, arrests et règlemens du Parlement de Besançon, publiés et enregistrés depuis l'année 1674.

Date

-

Cote

Fo4/1