ROBERET Adolphe[auteur]

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Des conditions d'aptitude au droit à l'affouage et à la jouissance des biens communaux. Jurisprudence du conseil d'état et des conseils de préfecture.	Cote Br3090	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br3001-3250 Des conditions d'aptitude au droit à l'affouage et...
Résultat n°2	Le général Travot, pacificateur de la vendée.	Cote Br3	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br1-250 Le général Travot, pacificateur de la vendée.
Résultat n°3	Législation et jurisprudence relatives aux cimetières.	Cote Br1925	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br1751-2000 Législation et jurisprudence relatives aux cimetières.

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Des conditions d'aptitude au droit à l'affouage et à la jouissance des biens communaux. Jurisprudence du conseil d'état et des conseils de préfecture.

Le général Travot, pacificateur de la vendée.

Législation et jurisprudence relatives aux cimetières.