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  1. Résultat n°1

    Réserves naturelles diverses :- réserve naturelle des tourbières du Bief de Nanchay : arrêté de création n°527 du 19/06/1992- dossier d'instruction du projet de réserve naturelle du "Mont Fier" (1988/1994)- dossier d'instruction du projet de réserve naturelle de Bellecombe (1993)- dossier d'instruction du projet de réserve naturelle de Valfin commune de Saint-Claude (1992)- réserve naturelle volontaire "La Seigne des Barbouillons" à Mignovillard : AP de création et de délimitation n°192 du 19/02/1987 + AP modificatif + réunions du comité consultatif (1987/1991)- réserve naturelle volontaire du "Lappiaz de Loulle" : arrêté de création n°573 du 05/11/1996- réserve naturelle de Mancy : sentier thématique (1998)

    Date

    1988-1998

    Cote

    2286W47

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • BIODIVERSITE
    • Réserves naturelles
    • Réserves naturelles diverses :- réserve naturelle des...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  2. Résultat n°2

    Réserves Naturelles :- bilans d'activité des réserves naturelles (1994 et 1998)- élaboration d'un plan de gestion des réserves : lettre au ministère (MATE) du 19/11/1999- commissionnement des agents des réserves naturelles (1995/2001)- protocole d'accord pour la création et le fonctionnement d'un pôle "cartographie" inter-réserves naturelles (26/01/2001)

    Date

    1994-2001

    Cote

    2286W42

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • BIODIVERSITE
    • Réserves naturelles
    • Réserves Naturelles :- bilans d'activité des réserves...

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    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  3. Résultat n°3

    Réserve naturelle de l'île du Girard- Réunion du comité consultatif de la réserve naturelle du Girard (1982-1988)- Exercices financiers (1982/1993)- Compte-rendus de réunions (1985/1993)- Etudes par des universitaires de Besançon et Dijon (1985/1987) : préservation des milieux naturels et régulation des espèces- Plan de gestion (1992/1996)

    Date

    1982-1996

    Cote

    2286W43

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • BIODIVERSITE
    • Réserves naturelles
    • Réserve naturelle de l'île du Girard- Réunion du comité...

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    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
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  4. Résultat n°4

    Réserve naturelle de l'île du Girard (suite) :- Travaux d'aménagement et d'équipement (1983/1990)- Remise en eau des Mortes (1988/1991)- Plan de gestion (1999/2003)- Suivi scientifique de la réserve de l'île du Girard et redélimitation du périmètre (1999/2009)

    Date

    1983-2009

    Cote

    2286W44

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • BIODIVERSITE
    • Réserves naturelles
    • Réserve naturelle de l'île du Girard (suite) :- Travaux...

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  5. Résultat n°5

    Réserve naturelle de la Grotte de Gravelle :- création de la réserve par décret du 15/12/1992 (1992/2000)- création du comité consultatif (AP n°475 du 13/05/1993) et renouvellements (AP n°1997 du 20/09/1998 ; n°1376 du 14/10/2003 ; n°1313 du 12/09/2008)

    Date

    1992-2008

    Cote

    2286W45

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • BIODIVERSITE
    • Réserves naturelles
    • Réserve naturelle de la Grotte de Gravelle :- création...

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  6. Résultat n°6

    Réserve naturelle de la Grotte de Gravelle (suite) :- réunions du comité consultatif - propositions de l'ONF en vue de la création d'une réserve volontaire, réunions et plans de gestion de 1997 à 2001- inventaire des reptiles et amphibiens de la réserve naturelle du plateau de Mancy (2003)- plan de gestion 2006-2010 + CD- renouvellement du gestionnaire de la réserve (période 2002-2006)

    Date

    1993-2010

    Cote

    2286W46

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • BIODIVERSITE
    • Réserves naturelles
    • Réserve naturelle de la Grotte de Gravelle (suite)...

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    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public