53 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés les plus défavoriées : demandes individuelles.
Cote
2268W346
 Date
1976-1988
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés...
Résultat n°2

Dossiers commençant par Bel à Berk.
Cote
2268W334
 Date
1977-1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Dossiers individuels des rapatriés
  • Dossiers commençant par Bel à Berk.
Résultat n°3

Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement de Dole : E-O.
Cote
1149W172
 Date
1960-1963
 Lieu
Dole, arrondissement, Algérie, pays
 Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Dole
  • Guerre d'Algérie
  • Rapatriés d'Algérie
  • Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement...
Résultat n°4

Crédits accordés aux rapatriés : dossiers individuels.
Cote
2268W361
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Crédits accordés aux rapatriés : dossiers individuels.
Résultat n°5

Actions d'aide et de reclassement professionnel : instructions.
Cote
2268W353
 Date
1986-1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Actions d'aide et de reclassement professionnel : instructions.
Résultat n°6

Relogement des rapatriés au Centre d'hébergement d'urgence de Tavaux.- Instructions préfectorales, installation du camps, liste des personnes hébergées
Cote
1149W166
 Date
1961-1963
 Lieu
Dole, arrondissement, Algérie, pays
 Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Dole
  • Guerre d'Algérie
  • Rapatriés d'Algérie
  • Relogement des rapatriés au Centre d'hébergement d'urgence...
Résultat n°7

Actions d'aide et de reclassement professionnel : demandes des individus.
Cote
2268W354
 Date
1986-1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Actions d'aide et de reclassement professionnel : demandes...
Résultat n°8

Reclassements professionnels des rapatriés d'Algérie.- Dossiers individuels de reclassement professionnel, attributions de la subvention de reconversion, reclassement dans le monde agricole.
Cote
1149W170
 Date
1962-1966
 Lieu
Dole, arrondissement, Algérie, pays
 Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Dole
  • Guerre d'Algérie
  • Rapatriés d'Algérie
  • Reclassements professionnels des rapatriés d'Algérie.-...
Résultat n°9

Dossiers des associations de rapatriés.
Cote
2268W371
 Date
1990-1995
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
  • Dossiers des associations de rapatriés.
Résultat n°10

Allocations de subsistance et d'entraide aux rapatriés d'Algérie.- conditions d'attributions, demandes des personnes et accords, attributions de l'allocation aux personnes âgées, attributions de l'allocation de subsistance, commission d'indemnisation des rapatriés, suivi des personnes ayant reçu l'allocation de secours exceptionnel.
Cote
1149W165
 Date
1958-1967
 Lieu
Dole, arrondissement, Algérie, pays
 Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Dole
  • Guerre d'Algérie
  • Rapatriés d'Algérie
  • Allocations de subsistance et d'entraide aux rapatriés...
Résultat n°11

Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés les plus défavorisées : instructions.
Cote
2268W343
 Date
1970-1982
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés...
Résultat n°12

Fiches de renseignements sur les français musulmans rapatriés.
Cote
2268W367
 Date
1980-1986
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
  • Fiches de renseignements sur les français musulmans...
Résultat n°13

Aides à l'emploi : action des autorités auprès des employeurs potentiels.
Cote
2268W355
 Date
1987-1989
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Aides à l'emploi : action des autorités auprès des...
Résultat n°14

Aide à l'amélioration de l'habitat des rapatriés : instructions.
Cote
2268W351
 Date
1993
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Aide à l'amélioration de l'habitat des rapatriés :...
Résultat n°15

Accords franco-tunisien sur les possibilités de migrations.
Cote
2268W365
 Date
1987
 Lieu
Tunisie, pays
 Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
  • Accords franco-tunisien sur les possibilités de migrations.
Résultat n°16

Aide au relogement et l'accès à la propriété : demandes et correspondance avec les familles.
Cote
2268W349
 Date
1987-1989
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Aide au relogement et l'accès à la propriété : demandes...
Résultat n°17

Dossiers divers sur les rapatriés.
Cote
2268W374
 Date
1986-1994
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
  • Dossiers divers sur les rapatriés.
Résultat n°18

Indemnisations du préjudice subis par les rapatriés : instructions.
Cote
2268W358
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Indemnisations du préjudice subis par les rapatriés...
Résultat n°19

Lois, circulaires et informations pour le rapatriement des populations françaises en Algérie.
Cote
1149W163
 Date
1957-1968
 Lieu
Dole, arrondissement, Algérie, pays
 Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Dole
  • Guerre d'Algérie
  • Rapatriés d'Algérie
  • Lois, circulaires et informations pour le rapatriement...
Résultat n°20

Intégration des français musulmans rapatriés : instructions.
Cote
2268W368
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
  • Intégration des français musulmans rapatriés : instructions.