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Résultat n°1

Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés les plus défavoriées : demandes individuelles.

Date

1976-1988

Cote

2268W346

Résultat n°2

Dossiers commençant par Bel à Berk.

Date

1977-1990

Cote

2268W334

Résultat n°3

Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement de Dole : E-O.

Date

1960-1963

Cote

1149W172

Résultat n°4

Crédits accordés aux rapatriés : dossiers individuels.

Date

1996-1998

Cote

2268W361

Résultat n°5

Actions d'aide et de reclassement professionnel : instructions.

Date

1986-1990

Cote

2268W353

Résultat n°6

Relogement des rapatriés au Centre d'hébergement d'urgence de Tavaux.- Instructions préfectorales, installation du camps, liste des personnes hébergées

Date

1961-1963

Cote

1149W166

Résultat n°7

Actions d'aide et de reclassement professionnel : demandes des individus.

Date

1986-1990

Cote

2268W354

Résultat n°8

Reclassements professionnels des rapatriés d'Algérie.- Dossiers individuels de reclassement professionnel, attributions de la subvention de reconversion, reclassement dans le monde agricole.

Date

1962-1966

Cote

1149W170

Résultat n°9

Dossiers des associations de rapatriés.

Date

1990-1995

Cote

2268W371

Résultat n°10

Allocations de subsistance et d'entraide aux rapatriés d'Algérie.- conditions d'attributions, demandes des personnes et accords, attributions de l'allocation aux personnes âgées, attributions de l'allocation de subsistance, commission d'indemnisation des rapatriés, suivi des personnes ayant reçu l'allocation de secours exceptionnel.

Date

1958-1967

Cote

1149W165

Résultat n°11

Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés les plus défavorisées : instructions.

Date

1970-1982

Cote

2268W343

Résultat n°12

Fiches de renseignements sur les français musulmans rapatriés.

Date

1980-1986

Cote

2268W367

Résultat n°13

Aides à l'emploi : action des autorités auprès des employeurs potentiels.

Date

1987-1989

Cote

2268W355

Résultat n°14

Aide à l'amélioration de l'habitat des rapatriés : instructions.

Date

1993

Cote

2268W351

Résultat n°15

Accords franco-tunisien sur les possibilités de migrations.

Date

1987

Cote

2268W365

Résultat n°16

Aide au relogement et l'accès à la propriété : demandes et correspondance avec les familles.

Date

1987-1989

Cote

2268W349

Résultat n°17

Dossiers divers sur les rapatriés.

Date

1986-1994

Cote

2268W374

Résultat n°18

Indemnisations du préjudice subis par les rapatriés : instructions.

Date

1986-1987

Cote

2268W358

Résultat n°19

Lois, circulaires et informations pour le rapatriement des populations françaises en Algérie.

Date

1957-1968

Cote

1149W163

Résultat n°20

Intégration des français musulmans rapatriés : instructions.

Date

1983-1985

Cote

2268W368