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  1. Résultat n°1

    Jugements : extraits, 1787.

    Date

    1787

    Cote

    3H63

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
    • Louvennes, 1787-1789
    • Jugements : extraits, 1787.
  2. Résultat n°2

    La Pérouse (cessions, 1761-1786, assignations, 1786-1788) ; Villars (cessions, 1764-1777, assignations, 1786-1788).

    Date

    1761-1788

    Cote

    3H87

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droits féodaux, mouvance censuelle.- Cessions de biens...
    • La Pérouse (cessions, 1761-1786, assignations, 1786-1788)...
  3. Résultat n°3

    Devoirs respectifs des décimateurs et des habitants pour l’entretien des églises, la fourniture des ornements et livres liturgiques : consultation de Dunod de Charnage et d’Arnoux par le chapitre de Gigny (copie), 1738. Perception de dîmes : mémoires et conseils d’avocat et du chapitre du Gigny, 1779 ; envoi de baux de dîmes des années 1780 : lettre du district d’Orgelet [à l’économe séquestre ?], 1790.

    Date

    1790

    Cote

    3H23

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage,...
    • Gestion commune de dîmes et autres droits ecclésiastiques...
    • Devoirs respectifs des décimateurs et des habitants...
  4. Résultat n°4

    Toute localité : avis à des acquéreurs de biens des sommes à payer, s. d. [XVIIIe s.]. Charnay (cessions, 1770-1788, assignations, 1786-1787. Cropet (cessions, 1770-1788, assignations, 1786-1787).

    Date

    1770-1788

    Cote

    3H81

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droits féodaux, mouvance censuelle.- Cessions de biens...
    • Toute localité : avis à des acquéreurs de biens des...
  5. Résultat n°5

    *Reconnaissances individuelles des biens tenus à Joudes et Mercia de Ferdinande de Longwy, prieur de Gigny, reçues par Louis Bertrand, de Gigny (bailliage d’Orgelet), et Jean Crestin, de Cuiseaux (bailliage de Châlon), notaires, mai 1601-janv. 1602 (copie collationnée à l’original en 1661).

    Cote

    3H140

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Titres relatifs à des biens hors de la Terre de Gigny...
    • Joudes et Mercia (mense du prieur commendataire, voir...
    • *Reconnaissances individuelles des biens tenus à Joudes...
  6. Résultat n°6

    Nomination d’un procureur pour traiter avec le couvent de Saint-Claude sur des affaires financières touchant cens et revenus . [Il est probable que ce document soit lié aux raisons de la cession du prieuré de Château-sur-Salins.]

    Date

    1499

    Cote

    3H156

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Dettes
    • Nomination d’un procureur pour traiter avec le couvent...
  7. Résultat n°7

    Prieuré de Maynal.- Liste de documents envoyés au sieur de [Serière] et remis à Daniel de Lorme [sujet indéterminé], s. d. [XVIIe s.]. Exploitation domaniale : bail à ferme par Jean François de Falletans, ancien doyen du chapitre de Gigny, prieur de Maynal, pour 2600 l. par an à la demoiselle Boulier, veuve du sieur Petitjean, et aux sieurs Roux et Jannet, de Beaufort, 1784. [XVIIe s.], 1784

    Cote

    3H112

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant...
    • Prieuré de Maynal
    • Prieuré de Maynal.- Liste de documents envoyés au sieur...
  8. Résultat n°8

    Le Villard.- Domaine forestier : avis des officiers du prieuré de Gigny à la requête des habitants du Villard relatif à l’essart et à la vente du bois du Villard, banal au prieur de Bréry, 1642. Abergeage par le prieur commendataire Alexandre de Thésu, à des particuliers de Gigny du bois de la Biolée contenant 60 journaux de terre, 1685. Procès des habitants du Villard contre les habitants et les religieux de Gigny relatif à leurs droits d’usage en bois et pâturage sur le territoire de Gigny, à la suite d’un jugement de mésus de 1726 : inventaires de production, pièces numérotées, correspondance, assignations et frais, 1731-1736.

    Date

    1642-1736

    Cote

    3H100

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Titres locaux
    • Le Villard
    • Le Villard.- Domaine forestier : avis des officiers...
  9. Résultat n°9

    Permission donnée au prieur de Gigny comme haut justicier du ressort du prieuré de Château d’y relever le signe patibulaire : mandement de Maximilien, roi des Romains, 17 octobre 1494.

    Date

    1494

    Cote

    3H20

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Cession du prieuré de Château-sur-Salins [Voir aussi...
    • Permission donnée au prieur de Gigny comme haut justicier...
  10. Résultat n°10

    Prieuré de Chambornay-les-Pins.- Exploitation domaniale : bail des revenus du prieuré réuni au chapitre de Gigny, à Claude Nicolas Jeanningros, négociant à Besançon.

    Date

    1780

    Cote

    3H101

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant...
    • Prieuré de Chambornay-les-Pins
    • Prieuré de Chambornay-les-Pins.- Exploitation domaniale...
  11. Résultat n°11

    Inventaire des papiers relatifs à l’office d’infirmier pour Jean Bernard de Moyriat, chanoine, 1775 . [ Les cahiers 1 à 3 ont été ajoutés ; ils ont servi à des procédures dont ils portent une cotation de pièce justificative.]

    Date

    1775

    Cote

    3H2

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Inventaires de titres (avec mention de rattachement...
    • Inventaires de titres et papiers du prieuré puis du...
    • Inventaire des papiers relatifs à l’office d’infirmier...
  12. Résultat n°12

    [Nomination comme prieur] et pension de 24 écus d’or à prendre sur les revenus du prieuré octroyée à Claude de Layne : bulle de Paul V, 10 novembre 1607 ; envoi en possession du prieuré, 10 novembre 1608 ; prise de possession, 1608.

    Date

    1607-1608

    Cote

    3H15

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Dévolution des offices et des prieurés rattachés au...
    • Prieuré de Chatonnay
    • [Nomination comme prieur] et pension de 24 écus d’or...
  13. Résultat n°13

    Assignations, avril et décembre 1787, février 1789.

    Date

    1787-1789

    Cote

    3H74

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
    • Villars, 1783-1789
    • Assignations, avril et décembre 1787, février 1789.
  14. Résultat n°14

    Sellières (office de chambrier).- Exploitation domaniale : bail des biens de la chapelle de la Vierge et de Saint-Pierre en l’église de Sellières.

    Date

    1786

    Cote

    3H143

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Titres relatifs à des biens hors de la Terre de Gigny...
    • Sellières
    • Sellières (office de chambrier).- Exploitation domaniale...
  15. Résultat n°15

    Titres.- Textes recopiés d’un ‘titre usé’ rédigé entre 1653 et 1660 par me Henri Pagot, s. d. [XVIIIe s.].

    Cote

    3H104

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant...
    • Prieuré de Châtel-Chevreau (office du chambrier, biens...
    • Titres.- Textes recopiés d’un ‘titre usé’ rédigé entre...
  16. Résultat n°16

    Droits seigneuriaux.- Requête du chambrier Guibert de Chauvirey, prieur de Châtel, au lieutenant général d’Orgelet en paiement de mesures de vins à lui dues par plusieurs particuliers [de Gizia], 1587.

    Date

    1587

    Cote

    3H105

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant...
    • Prieuré de Châtel-Chevreau (office du chambrier, biens...
    • Droits seigneuriaux.- Requête du chambrier Guibert...
  17. Résultat n°17

    Assignations des habitants pour nommer leurs gardes forestiers et des gardes forestiers pour affirmer leurs rapports, avril-décembre 1787 et février 1789.

    Date

    1787-1789

    Cote

    3H55

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
    • Gigny, 1785-1789
    • Assignations des habitants pour nommer leurs gardes...
  18. Résultat n°18

    Constitution de 322 livres de rente par les religieux au profit des chanoinesses Sainte-Claire de Lons.

    Date

    1779

    Cote

    3H158

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Dettes
    • Constitution de 322 livres de rente par les religieux...
  19. Résultat n°19

    Marboz (cure et prieuré Saint-Martin ; voir aussi Donsurre).- Contentieux entre Charlotte Duhamel, fermière des revenus du prieuré, et les habitants de Marboz au sujet de la menue dîme due au curé et au prieur : requête de la fermière pour faire dresser procès-verbal du refus des habitants de payer cette dîme, 1786. Pièce imprimée.]

    Date

    1786

    Cote

    3H39

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage,...
    • Gestion par localité, avec mention de rattachement...
    • Marboz
    • Marboz (cure et prieuré Saint-Martin ; voir aussi Donsurre).-...
  20. Résultat n°20

    Reprise d’instance en demande d’annulation de la vente de 1703 par les créanciers de Pierre de Blye, le prieuré de Gigny intervenant, contre Etienne François Simon, président à mortier au Parlement de Besançon, acquéreur in fine de la Grange : inventaire de production, pièces numérotées, 1705-1715 (avec lacunes et reprise de copies du procès de 1694-1698), pièces cotées a à v, 1718-1719 (très lacunaires), pièces non cotées non numérotées, 1704-1722 .[Voir aussi 3 H 94 contenant la copie du milieu du XVIIIe s. d’un plan levé en 1714 à l’occasion de cette nouvelle phase de procédure.]

    Date

    1703-1722

    Cote

    3H93

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Titres locaux
    • Gigny
    • Exploitation domaniale.- Domaine de la Grange de l'Isle...
    • Décret pour dettes et contentieux s'ensuivant.
    • Reprise d’instance en demande d’annulation de la vente...
  21. Résultat n°21

    Frais induits par l’extinction du chapitre de Gigny et paiement du revenu annuel des offices aux anciens chanoines.- Ordre aux sieurs Monnier et Vaillant de Bovent, receveur des Finances, de payer ce qui est dû : arrêt du Conseil d’Etat, 25 août 1787, pièces de procédure et compte récapitulatif de l’emploi des sommes prêtées pour ces objets par les chanoinesses au sieur Monnier, 1786-1790.

    Date

    1786-1790

    Cote

    3H171

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Extinction du chapitre, séquestre et union des biens...
    • Gestion des biens du chapitre au profit des chapitres...
    • Frais induits par l’extinction du chapitre de Gigny...
  22. Résultat n°22

    Louvennes (cessions, 1771-1788, assignations, 1785-1788, contestation d’échute, 1786).

    Date

    1771-1788

    Cote

    3H84

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droits féodaux, mouvance censuelle.- Cessions de biens...
    • Louvennes (cessions, 1771-1788, assignations, 1785-1788,...
  23. Résultat n°23

    Droits féodaux, mouvance censuelle.- Réacensement avec diminution de cens de la terre de Champ Pachot à Giziat par le prieur à un particulier du hameau de Breteneau, 1748. Vente entre particuliers d’une cave à voûte, son jardin et chesal, le tout du meix Pya et censable au prieur de Châtel, 1720.

    Date

    1720-1748

    Cote

    3H106

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant...
    • Prieuré de Châtel-Chevreau (office du chambrier, biens...
    • Droits féodaux, mouvance censuelle.- Réacensement avec...
  24. Résultat n°24

    Pièces justificatives de la comptabilité de 1785-1786 : quittances des chanoines de Gigny, de l’aubergiste de Gigny, de fermiers et autres particuliers, 1785-1786, état des recettes en argent et en nature reçues en 1785, notification du montant du don gratuit dû par le chapitre en 1785, lettres de débiteurs à Monnier récusant ce qu’il leur demande, 1786, lettres reçues au sujet de sel et de rentes dues au chapitre, 1786.

    Date

    1785-1786

    Cote

    3H173

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Extinction du chapitre, séquestre et union des biens...
    • Vérification des comptes de l'économe-séquestre, 1785-[1790].
    • Pièces justificatives de la comptabilité de 1785-1786...
  25. Résultat n°25

    11 actes notariés, 1494-1590

    Date

    1494-1590

    Cote

    3H149

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Rentes actives du prieuré de Gigny [Voir aussi : gestion...
    • Rentes constituées par des habitants de Gigny ou sur...
    • 11 actes notariés, 1494-1590
  26. Résultat n°26

    Loysia (office d’infirmier).- Contentieux de Clériadus du Pin, infirmier de Gigny, contre Claude Joseph Vierot, curé de Loysia et Graye, relatif à ses droits de patronage de la cure : pièces de procédure au bailliage d’Orgelet, 1770-1771.

    Date

    1770-1771

    Cote

    3H38

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage,...
    • Gestion par localité, avec mention de rattachement...
    • Loysia
    • Loysia (office d’infirmier).- Contentieux de Clériadus...
  27. Résultat n°27

    Frontenaud (office du chambrier, sans doute lié au prieuré de Cuiseaux).- Droits féodaux, mouvance censuelle : acensement par Jean de Grandchamp, chambrier, de la moitié du meix Berthet abandonnée par le précédent détenteur, à Jean Rosset, de Véria, 11 juillet 1450 (expédition, 1462). Défense des droits censuels du chambrier contre le sieur d’Artagnan et ses héritiers, seigneurs de Sainte-Croix : lettre, 1722.

    Date

    1450-1722

    Cote

    3H138

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Titres relatifs à des biens hors de la Terre de Gigny...
    • Frontenaud (officer du chambrier, sans doute lié au...
    • Frontenaud (office du chambrier, sans doute lié au...
  28. Résultat n°28

    Cressia.- Directe possédée par le seigneur de Cressia et les religieux de Gigny sur les terrains de l’ancien et du nouveau presbytère du curé de Cressia : traité entre le seigneur et le chapitre, 1785 . Cession à Philibert de Coligny, seigneur de Cressia, par les religieux de Gigny de leurs dîmes à Cressia contre l’abandon d’un ‘cens’ annuel [rente] perçu par le seigneur sur le prieuré, 1594 (copie collationnée).

    Cote

    3H33

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage,...
    • Gestion par localité, avec mention de rattachement...
    • Crillat
    • Cressia.- Directe possédée par le seigneur de Cressia...
  29. Résultat n°29

    Assignations, avril et décembre 1787, et février 1789.

    Date

    1787-1789

    Cote

    3H56

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
    • Cropet, 1782-1889
    • Assignations, avril et décembre 1787, et février 1789.
  30. Résultat n°30

    Broissia (cure et église annexes de l’église de Montagna-le-Templier [Voir aussi à Montagna-leTemplier.] ).- Reconnaissance de travaux effectués à l’église : procès-verbal, 1776. Contentieux entre André Duparchy, curé de Montagna, et les habitants de Broissia relatif au service divin dans l’église qu’ils prétendent former une paroisse : accord sur sentences rendues par l’officialité de Lyon confirmant le statut d’annexe de l’église de Broissia, 1746 (extrait s. d.).

    Date

    1746-1776

    Cote

    3H30

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage,...
    • Gestion par localité, avec mention de rattachement...
    • Broissia
    • Broissia (cure et église annexes de l’église de Montagna-le-Templier...
  31. Résultat n°31

    *1744-1789.

    Date

    1744-1789

    Cote

    3H123

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant...
    • Prieuré de Saint-Laurent-la-Roche (biens à Saint-Laurent,...
    • Exploitation domaniale.- Manuels de cens et rentes...
    • *1744-1789.
  32. Résultat n°32

    Contestation de Pierre Gréa

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Titres locaux
    • Gigny
    • Exploitation domaniale.- Domaine de la Grange de l'Isle...
    • Contestation de Pierre Gréa
  33. Résultat n°33

    Droits de justice de Gigny.- Tutelles et curatelles : assignations de la famille Coulon, de Monnetay, 1785. Scellé de maison mortuaire : ordre à la veuve de payer les frais afférents, 1786.

    Date

    1785-1786

    Cote

    3H78

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
    • Droits de justice de Gigny
    • Droits de justice de Gigny.- Tutelles et curatelles...
  34. Résultat n°34

    Reconnaissances particulières de biens tenus de l’office de pitancier, s. d. [milieu XVIe s.] (épaves d’un terrier, f° 64-73).

    Cote

    3H139

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Titres relatifs à des biens hors de la Terre de Gigny...
    • Joudes et Mercia (mense du prieur commendataire, voir...
    • Reconnaissances particulières de biens tenus de l’office...
  35. Résultat n°35

    Procédures des religieux de Gigny et du chapitre de la collégiale Saint-Maurice de Salins.- Rente constituée par le prieuré de Gigny au profit du sieur Dagay, prêtre d’Orgelet, pour financer l’union du prieuré de Château sur Salins, 1482. Reconnaissance de dette par Claude de Charnoz, prieur claustral, et le chambrier du prieuré, procureur du couvent, à Jean Bisquory et Luc Cambi, marchands florentins, de 700 écus d’or pour racheter et récupérer des bulles chez d’autres marchands florentins demeurant à Lyon, 28 juin 1483. Contentieux avec le chapitre de Saint-Maurice au sujet de la chapelle de Chissey dépendant du prieuré de Château : accord, 4 septembre 1482 (copie collationnée, 8 novembre 1498) ; ratification par les religieux de Gigny, 3 novembre 1483. Constitution de procureurs généraux par le prieuré de Gigny, 1487. Procès sur l’union non aboutie du prieuré de Château à la collégiale : notification au Parlement de Dole de la sommation faite au prieuré de Gigny de porter les titres relatifs à ces procès, 1503.

    Date

    1483-1503

    Cote

    3H19

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Cession du prieuré de Château-sur-Salins [Voir aussi...
    • Procédures des religieux de Gigny et du chapitre de...
  36. Résultat n°36

    Prieuré Notre-Dame de Cuisia.- Exploitation domaniale : état des frais de réparation de charpentes aux bâtiments de la cuverie. Compte des dîmes de blé, cens et dîmes des vignes des héritiers du seigneur de la Mothe, 1611, reçus par Claude Chappon, receveur pour les religieux de Gigny.

    Date

    1611-1785

    Cote

    3H109

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant...
    • Prieuré Notre-Dame de Cuisia
    • Prieuré Notre-Dame de Cuisia.- Exploitation domaniale...
  37. Résultat n°37

    Assignations, avril et décembre 1787, et février 1789.

    Date

    1787-1789

    Cote

    3H67

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
    • Montrevel, 1782-1789
    • Assignations, avril et décembre 1787, et février 1789.
  38. Résultat n°38

    Jugements : extraits13 février 1781 – 21 avril 1785.

    Date

    1781-1785

    Cote

    3H53

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
    • Gigny, 1785-1789
    • Jugements : extraits
    • Jugements : extraits13 février 1781 – 21 avril 1785.
  39. Résultat n°39

    Chazelle et autres lieux (biens temporels et ecclésiastiques de l’office de l’ouvrier).- Exploitation domaniale : bail à François Féaut, bourgeois de Gizia, de biens à Chazelles et de droit de mareille en plusieurs paroisses pour 210 livres par an et un revenu en nature, 10 juin 1788.

    Date

    1788

    Cote

    3H127

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Titres relatifs à des biens hors de la Terre de Gigny...
    • Chazelles et autres lieux
    • Chazelle et autres lieux (biens temporels et ecclésiastiques...
  40. Résultat n°40

    Entrée en religion d’Eléonore Gabriel de Jouffroy comme novice avec pension annuelle de 100 l. par son père, Claude François, marquis de Jouffroy, 19 juillet 1717. Réception de Louis de Saint-Germain, 18 septembre 1730. Admission comme religieux surnuméraire de Emmenonde de Moyria, fils de Joseph-Marie de Moyria, comte de Maillarc, 1732.

    Date

    1717-1732

    Cote

    3H5

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Réception et pension de religieux
    • Entrée en religion d’Eléonore Gabriel de Jouffroy comme...
  41. Résultat n°41

    Reliques.- Don au prieur de 6 os de martyrs, par Bernard Fuchard, de Doubs, religieux du couvent de la Très Sainte Trinité de l’œuvre de rachat des captifs à Rome, 1632.

    Date

    1632

    Cote

    3H114

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant...
    • Prieuré de Saint-Laurent-la-Roche (biens à Saint-Laurent,...
    • Reliques
    • Reliques.- Don au prieur de 6 os de martyrs, par Bernard...
  42. Résultat n°42

    Décret du domaine sur son détenteur, Pierre Boulier, de Blye, ancien notaire, folles enchères, nouveaux décrets et liquidation de dettes : pièces de procédures cotées de A à FF, pièces non cotées, 1693-1705. Collocation du prix de vente du domaine : contentieux des créanciers, 1698-1705. Calculs des frais des trois décrets successifs et distribution de créances, 1698-1705. Séquestre de la Grange et bail des fruits jusqu’à la fin de la liquidation des dettes, 1705 . [ Le prieuré de Gigny est l’un des créanciers.]

    Date

    1693-1705

    Cote

    3H92

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Titres locaux
    • Gigny
    • Exploitation domaniale.- Domaine de la Grange de l'Isle...
    • Décret pour dettes et contentieux s'ensuivant.
    • Décret du domaine sur son détenteur, Pierre Boulier,...
  43. Résultat n°43

    Extraits de terriers et reconstitutions de parcellaires issues de terriers de 1544 et 1770 sur des biens non localisés relevant de l’office de cellerier, plan d’une maison non localisée. s. d. [XVIIIe s.]

    Cote

    3H147

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Localités indéterminées
    • Extraits de terriers et reconstitutions de parcellaires...
  44. Résultat n°44

    Morges (office de cellerier).- Reconstruction du chœur de l’église : requête du chapitre de Gigny contre les habitants, 1785. Dîmes : reconnaissance des habitants du tiers de la dîme relevant du cellerier et prieur claustral, Jean de Grandchamp, à partager entre lui et le curé du lieu, 26 septembre 1545 (extrait de reconnaissance à terrier, copies informe, s. d. [XVIIIe s.] et collationnée 1757).

    Date

    1545-1785

    Cote

    3H47

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage,...
    • Gestion par localité, avec mention de rattachement...
    • Morges
    • Morges (office de cellerier).- Reconstruction du chœur...
  45. Résultat n°45

    Office de doyen du chapitre noble.- Nomination de Jean-Baptiste de Moyria Maillac : fulmination par l’évêque de Saint-Claude de la bulle pontificale, formule de serment, profession de foi.

    Date

    1783-1784

    Cote

    3H164

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Sécularisation du prieuré de Gigny et érection en chapitre...
    • Office de doyen du chapitre noble.- Nomination de Jean-Baptiste...
  46. Résultat n°46

    Droits de justice de Chatonnay.- Extraits de jugements pour délits à La Boissière, Marigna, Givria, et relevé des amendes adjugées à la tenue de justice du 21 juin 1786 .[La justice de Chatonnay dépend du prieuré de Gigny.]

    Date

    1786

    Cote

    3H79

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
    • Droits de justice de Chatonnay
    • Droits de justice de Chatonnay.- Extraits de jugements...
  47. Résultat n°47

    Cession à Jean-Baptiste Chauvirey, chambrier, d’une rente, constituée en 1654 pour Pierre Routhier, du Miroir, par Philibert Janet, 1728.

    Date

    1728

    Cote

    3H11

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Dévolution des offices et des prieurés rattachés au...
    • Office de chambrier
    • Cession à Jean-Baptiste Chauvirey, chambrier, d’une...
  48. Résultat n°48

    Rentes constituées entre particuliers et rétrocédées au prieuré et chapitre de Gigny ou utilisées lors d’hypothèques de biens. [L’acte de 1520 est assez dégradé.]

    Date

    1520-1698

    Cote

    3H152

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Rentes actives du prieuré de Gigny [Voir aussi : gestion...
    • Rentes constituées entre particuliers et rétrocédées...
  49. Résultat n°49

    Assignations, avril, août et décembre 1787, et février 1789.

    Date

    1787-1789

    Cote

    3H58

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
    • Graye, 1787-1789
    • Assignations, avril, août et décembre 1787, et février...
  50. Résultat n°50

    Procédure contre des frères communiers vers Cuiseaux, relative au pré en Bouttière, 1786-1788.

    Date

    1786-1788

    Cote

    3H136

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Titres relatifs à des biens hors de la Terre de Gigny...
    • Cuiseaux
    • Procédure contre des frères communiers vers Cuiseaux.
    • Procédure contre des frères communiers vers Cuiseaux,...
  51. Résultat n°51

    Contentieux entre le curé Pierre François Bailly, et les décimateurs de la paroisse, dont le prieur de Gigny, Abraham de Thésu : pièces de procédure, accord, 1688-1692.

    Date

    1688-1692

    Cote

    3H45

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage,...
    • Gestion par localité, avec mention de rattachement...
    • Montagna-le-Templier
    • Dîmes et portion congrue
    • Contentieux entre le curé Pierre François Bailly, et...
  52. Résultat n°52

    Demande du prieur Philippe Louis Provot, dit de Pelousey, au Parlement de Dole pour obtenir 600 fr. supplémentaires sur des biens séquestrés de couvents français en Franche-Comté pendant la guerre de Dix Ans, pour compléter la somme d’argent qu’il a dû débourser pour redresser l’église et la maison prieurale de Gigny : requête du prieur au Parlement, traité fait entre le prieur de Gigny et l’abbé de Theuley, prieur de Bréry, François de Geoffroy Goussand, de se partager les revenus des biens séquestrés de l’abbaye du Miroir attribués simultanément à l’abbaye par le Conseil privé du roi, et au prieuré par le Parlement.

    Date

    1649

    Cote

    3H157

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Dettes
    • Demande du prieur Philippe Louis Provot, dit de Pelousey,...
  53. Résultat n°53

    Nomination de Jacques du Pré (de Prato), protonotaire, comme prieur par le pape Sixte IV, 10 mai 1479 ; prise de possession du prieuré par le procureur du prieur, Antoine du Pré en présence de Pierre Boquerod, prêtre vicaire du lieu, 20 mai 1481. [Les revenus annuels sont estimés à 100 l.]

    Date

    1479-1481

    Cote

    3H14

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Dévolution des offices et des prieurés rattachés au...
    • Prieuré de Chatonnay
    • Nomination de Jacques du Pré (de Prato), protonotaire,...
  54. Résultat n°54

    Montrevel.- Droits féodaux, mouvance censuelle : procès devant le bailliage d’Orgelet et le Parlement de Besançon contre Joseph Perrin, fils communier de Lupicin Perrin, relatif à l’hoirie de sa femme, tout deux mainmortables de Gigny. [1741] 1779-1787

    Date

    1741-1787

    Cote

    3H97

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Titres locaux
    • Montrevel
    • Montrevel.- Droits féodaux, mouvance censuelle : procès...
  55. Résultat n°55

    *1692-1699

    Date

    1692-1699

    Cote

    3H120

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant...
    • Prieuré de Saint-Laurent-la-Roche (biens à Saint-Laurent,...
    • Exploitation domaniale.- Manuels de cens et rentes...
    • *1692-1699
  56. Résultat n°56

    *L’Etoile (prieuré Saint-Corneille).- Enquête et règlement sur les droits curiaux et les dîmes du prieuré : procédure du prieur de l’Etoile, Guillaume du Pâquier, profès de Gigny, contre le curé du lieu, Nicolas Duchamp, docteur en théologie, [fin XVIe s.], 1628.

    Date

    1628

    Cote

    3H37

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage,...
    • Gestion par localité, avec mention de rattachement...
    • L'Etoile
    • *L’Etoile (prieuré Saint-Corneille).- Enquête et règlement...
  57. Résultat n°57

    Assignations, avril et mai 1787.

    Date

    1787

    Cote

    3H72

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
    • La Pérouse, 1786-1787
    • Assignations, avril et mai 1787.
  58. Résultat n°58

    Assignations, avril et décembre 1787, et février 1789.

    Date

    1787-1789

    Cote

    3H62

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
    • Louvennes, 1787-1789
    • Assignations, avril et décembre 1787, et février 1789.
  59. Résultat n°59

    Chambéria et Savigna.- Participation financières aux frais de réparation des deux églises, 1786.

    Date

    1786

    Cote

    3H31

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage,...
    • Gestion par localité, avec mention de rattachement...
    • Chambéria et Savigna
    • Chambéria et Savigna.- Participation financières aux...
  60. Résultat n°60

    Droits féodaux, mouvance censuelle.- Vente par Michelet Corneoissia, de Dramelay-la-Ville, à Jean et Jacquet d’Agnia, frères, d’un pré à Chatonnay, 6 juin 1514. Vente aux mêmes par Claude Prost, de Chatonnay, de la moitié d’un pré en ce lieu, ‘es closel’, près de la fontaine, d’une charrée et demActes isolés sans doute liés à la perception de lods et ventes par le prieur.]ie de foin, censable au prieur de Chatonnay pour 6 bl., 11 avril 1526 (a. st.). [Actes isolés sans doute liés à la perception de lods et ventes par le prieur.]

    Date

    1514-1526

    Cote

    3H102

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant...
    • Prieuré de Chatonnay (près de Pont de Poitte)
    • Droits féodaux, mouvance censuelle.- Vente par Michelet...
  61. Résultat n°61

    Procédures du prieuré en paiement d’arrérages de rentes, 1633, 1653 et 1786.

    Date

    1633-1786

    Cote

    3H153

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Rentes actives du prieuré de Gigny [Voir aussi : gestion...
    • Procédures du prieuré en paiement d’arrérages de rentes,...
  62. Résultat n°62

    Saint-Sulpice (prieuré de Clairvaux).- Amodiation pour un an à François Bariod et Nithier, fils de Grandjean Bariod, de Saint-Sulpice, de la portion de dîme appartenant au prieur de Clairvaux par l’amodiateur des biens du prieuré et le prieur, 15 août 1663.

    Date

    1663

    Cote

    3H49

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage,...
    • Gestion par localité, avec mention de rattachement...
    • Saint-Sulpice (prieuré de Clairvaux)
    • Saint-Sulpice (prieuré de Clairvaux).- Amodiation pour...
  63. Résultat n°63

    Eglise paroissiale.- Anticipation des chanoines de Gigny sur les droits des prêtres : lettre de plainte de Morel [curé de Morges], 17[5]8 [destinataire inconnu]. Utilisation de l’église prieurale de Gigny en église paroissiale : mémoire, s. d. [c. 1770]. Visite et vérification des travaux à l’église paroissiale et au clocher : p.-v., 3 juillet 1777 ; plainte de vols et dégradations dans l’église lors de travaux, 1778. Dénomination sous le double vocable de Notre-Dame de l’Assomption et de Saint-Thaurin, et bénédiction de la nouvelle église paroissiale de Gigny : délibération de la communauté d’habitants, lettre du doyen du chapitre, décret épiscopal, 1780.

    Date

    1758-1780

    Cote

    3H26

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage,...
    • Gestion par localité, avec mention de rattachement...
    • Gigny [Voir aussi 551 E 38 (cotation provisoire, partie...
    • Eglise paroissiale.- Anticipation des chanoines de...
  64. Résultat n°64

    Inventaire général des titres des seigneurie, prieuré et chapitre de Gigny, s. d. [post 1764 ; 1775 ?] . [ Lacunes : cahiers 1 à 5. La foliotation entre les 6e et 7e cahiers passe de 44 à 102, entre les 7e et 8e, de 110 à 114 sans interruption visible de texte. L’inventaire a été établi lors de la sécularisation du prieuré, et pointé en 1787, au moment de l’extinction du chapitre de Gigny.]

    Date

    1764-1775

    Cote

    3H1

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Inventaires de titres (avec mention de rattachement...
    • Inventaires de titres et papiers du prieuré puis du...
    • Inventaire général des titres des seigneurie, prieuré...
  65. Résultat n°65

    Extinction du chapitre.- Procuration à la dame de Bussy, chanoinesse de Lons, 1787. Requête et décret d’extinction du chapitre de Gigny du 27 avril 1788 (13 textes imprimés et reliés, 2 exemplaires). Ordre du Parlement de Besançon de procéder à une enquête de commodo-incommodo, nov. 1788, et d’enregistrer le décret d’extinction, déc. 1788. Notification du décret au chapitre de Gigny et à l’archevêque de Besançon, déc. 1788-janv. 1789. Prise de possession des biens par Louis Rag[ui]ey, avocat au Parlement, procureur [et régisseur] des abbesses de Lons et Migettes, 31 décembre 1788. Opposition de la communauté d’habitants de Gigny à l’extinction du chapitre : délibération, 31 déc. 1788, lettre du sieur Desouspère, 12 juin 1789.

    Date

    1787-1789

    Cote

    3H169

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Extinction du chapitre, séquestre et union des biens...
    • Extinction du chapitre
    • Extinction du chapitre.- Procuration à la dame de Bussy,...
  66. Résultat n°66

    Jugements : extraits, 1783-1787.

    Date

    1783-1787

    Cote

    3H59

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
    • Graye, 1787-1789
    • Jugements : extraits, 1783-1787.
  67. Résultat n°67

    Monnetay (cessions, 1770-1788, assignations, 1786) ; Montrevel (cessions, 1765-1766, assignations, 1786).

    Date

    1765-1788

    Cote

    3H85

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droits féodaux, mouvance censuelle.- Cessions de biens...
    • Monnetay (cessions, 1770-1788, assignations, 1786)...
  68. Résultat n°68

    Paiement de la pension de Marc-François du Tartre, religieux à Gigny, et de sa sœur religieuse à Baume-les-Dames : contentieux avec leur frère.

    Date

    1679-1691

    Cote

    3H6

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Réception et pension de religieux
    • Paiement de la pension de Marc-François du Tartre,...
  69. Résultat n°69

    Accord entre le prieuré de Gigny et le cardinal François de Picco, créancier du prieuré de 5000 ducats d’arrérages de rente sur les revenus du prieuré de Château, et ratifications, 1495. Cession du prieuré : accord avec Antoine de Roche, grand prieur de Cluny, prieur de la Charité-sur-Loire et de Morteau, et cession, 24 mai et 1er juin 1496 (copies) ; ratification par les religieux de Gigny, 15 juillet 1497.

    Date

    1495-1497

    Cote

    3H21

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Cession du prieuré de Château-sur-Salins [Voir aussi...
    • Accord entre le prieuré de Gigny et le cardinal François...
  70. Résultat n°70

    Jugements : extraits.mai et décembre 1787.

    Date

    1787

    Cote

    3H71

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
    • Morges, 1782-1789
    • Jugements : extraits.
    • Jugements : extraits.mai et décembre 1787.
  71. Résultat n°71

    Soucia (seigneurie de Chambéria, office du pitancier).- Droits féodaux, mouvance censuelle : prétentions du pitancier de Gigny, Pierre Musy, contre Aimé de Binans, seigneur de Chambéria, à prélever des droits censuels sur deux tiers de quatre meix mouvant de la seigneurie de Chambéria, s. d. [milieu XVe s.], enquête par témoin devant le bailliage d’Orgelet, réponses du pitancier aux articles d’enquête 1449. Prétentions du pitancier et du sacristain contre Aymé de Binans sur des dîmes de grain sur le meix Chevalier, 1461. XVe s.

    Cote

    3H144

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Titres relatifs à des biens hors de la Terre de Gigny...
    • Soucia
    • Soucia (seigneurie de Chambéria, office du pitancier).-...
  72. Résultat n°72

    Transfert du revenu de trois terres acensées à un habitant de Gigny en 1692 par le chapelain de la chapelle Sainte-Croix de l’église paroissiale de Gigny, au sieur du Tartre, religieux de Gigny, en paiement de fondation de messes, 1697. Fondation de messes par le seigneur de Chauvirey pour 6000 fr. : quittance de la somme au seigneur par délibération capitulaire, 15 avril 1705.

    Date

    1697-1705

    Cote

    3H4

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Fondations de messes
    • Transfert du revenu de trois terres acensées à un habitant...
  73. Résultat n°73

    Droits seigneuriaux.- Reconnaissance générale des droits du prieuré et de la seigneurie de Gigny, 9 novembre 1514 (copie informe, s. d. [XVIIIe s.]) [ Reconnaissances faites sous l’abbé Louis de Rye.] ; enquête sur des droits dus par les habitants de la seigneurie de Gigny, 1542 (copie informe, s. d. [XVIIIe s.]). Renouvellement du terrier du prieuré sous Abraham de Thésu, prieur commendataire : 1688-1690.

    Date

    1514-1690

    Cote

    3H51

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droits seigneuriaux.- Reconnaissance générale des droits...
  74. Résultat n°74

    Droits seigneuriaux.- Infractions au banvin : assignations à comparaître, 1782 ; procédures contre Claude Ligier, de Morges, 1706, contre Gaspard Florin et Joseph Beunier, de Gigny, 1781-1783. [Dans les cotes 3 H 25-77 ont été repérées aussi des assignations et jugements pour ce type d’infraction.]

    Date

    1706-1783

    Cote

    3H80

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
    • Droits seigneuriaux
    • Droits seigneuriaux.- Infractions au banvin : assignations...
  75. Résultat n°75

    Droits seigneuriaux.- Acensement de la banalité du four aux habitants de Gigny par les religieux, 1711. Acensement de moulins avec prés et bois à Simon Badet, 1724 [L’acte contient l’analyse du précédent ‘acensement’. Il s’agit de l’exemplaire des consorts Badet, non celui du prieuré.] . Défaut de paiement de termes de rentes liés à l’acensement d’une tuilerie en 1706 au sieur Badet, de Fétigny, et d’une rente contractée en 1697 : procédure en saisie mobilière des religieux contre la dame Berthelon, à Saint-Claude, 1706, 1762-1764. Amodiation des droits seigneuriaux prélevés à Veria : baux, 1782, 1787.

    Date

    1706-1787

    Cote

    3H89

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Titres locaux
    • Gigny
    • Droits seigneuriaux
    • Droits seigneuriaux.- Acensement de la banalité du...
  76. Résultat n°76

    Etats des revenus du chapitre et des bois, s. d. [1785-1790] [L’un des tableaux est très dégradé (tâches et déchirures).]. Tableau des baux supprimés par décret en mai 1788 ; compte rendu de trois ans de comptabilité, 1788. Contestation de la régie de l’économe : mémoire au profit des couvents de Lons et Migettes [destinataire non nommé], 1789. Mémoire critique sur la gestion de l’économe de 1785 au 1er janvier 1789, incluant le tableau comptable de cette gestion dressé par le sieur Monnier (incomplet), s. d. [1789].

    Cote

    3H174

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Extinction du chapitre, séquestre et union des biens...
    • Vérification des comptes de l'économe-séquestre, 1785-[1790].
    • Etats des revenus du chapitre et des bois, s. d. [1785-1790]...
  77. Résultat n°77

    Assignations, avril et décembre 1787, et février 1789.

    Date

    1787-1789

    Cote

    3H64

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
    • Monnetay, 1781-1789
    • Assignations, avril et décembre 1787, et février 1789.
  78. Résultat n°78

    Assignations, avril, mai et décembre 1787, et février 1789.

    Date

    1787-1789

    Cote

    3H60

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
    • Charnay, 1782-1789
    • Assignations, avril, mai et décembre 1787, et février...
  79. Résultat n°79

    Jugements : extraits, 1783-1789.

    Date

    1783-1789

    Cote

    3H75

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
    • Villars, 1783-1789
    • Jugements : extraits, 1783-1789.
  80. Résultat n°80

    Déclarations individuelles de biens au prieur, s. d. [copie abrégée XVIIIes. de terrier, sans table].

    Cote

    3H116

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant...
    • Prieuré de Saint-Laurent-la-Roche (biens à Saint-Laurent,...
    • Droits féodaux, mouvance censuelle
    • Terriers des biens relevant du prieuré à Saint-Laurent,...
    • Déclarations individuelles de biens au prieur, s. d....