Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Biographie ou Histoire
Abbaye dès le IXe siècle, Gigny, après le départ de son abbé Bernon, fondateur de Cluny, n'est bientôt plus qu'un prieuré clunisien, sécularisé et transformé en chapitre noble en 1760, puis supprimé à la veille de la Révolution, ses biens étant alors dévolus aux chapitres de chanoinesses de Lons et de Migette (Doubs). Les possessions de Gigny et de ses prieurés ruraux s'étendaient dans le ressort actuel des départements du Jura, de l'Ain et de la Saône-et-Loire.
Histoire de la conservation
Les archives qui étaient restées à Gigny à la suppression du prieuré et après un ultime tri des pièces susceptibles d'intéresser l'administration, furent brûlées sur la place du village, conformément aux ordres. Parallèlement, les directoires du district d'Orgelet et du Département du Jura, en 1792, exigèrent la restitution de la part de l'économe-séquestre des biens de l'ancien chapitre, Claude Joseph Monnier, dont la gestion était jugée mauvaise, des documents du prieuré qu'on lui avait remis quelques années plus tôt pour assurer la gestion du séquestre, en pièces justificatives des comptes de son séquestre. A ces documents ont été joints, dans ces circonstances, des documents des administrations d'Ancien Régime (Intendance et subdélégation d'intendance à Orgelet) et révolutionnaires chargées de contrôler ce séquestre, par les administrateurs du Directoire de Département pour gérer la liquidation finale des biens de l'ancien chapitre. Ces documents ont été reclassés dans leurs séries et fonds d'origine ; ils sont signalés en sources complémentaires spécifiques à la fin de l'inventaire du fonds.
Soit que Claude Monnier eût à gérer aussi leurs biens séquestrés, soit par mélange produit au sein de l'administration révolutionnaire, au fonds du prieuré de Gigny se sont trouvés adjoints deux ensembles de documents familiaux et seigneuriaux : une partie des papiers Romanet, seigneurs de Rosay et Préparain, et les papiers privés et professionnels des notaires Chappon. Lors du classement du fonds 3 H, ces papiers ont été extraits, classés et intégrés en fonds individuels dans la sous-série 1 E, réglementairement réservée aux titres de familles séquestrés à la Révolution, et des minutes notariales placées dans la sous-série 4 E (minutes et répertoires de notaires).
Enfin, des pièces isolées provenant de nombreuses institutions ecclésiastiques, voire de communautés d'habitants, trouvées mêlées elles-aussi à ce curieux « fonds » 3 H ont elles-aussi été identifiées, extraites et réintégrées dans leurs fonds d'origine
Modalités d'entrées
Séquestre révolutionnaire et administratif, 1788-1794.
Présentation du contenu
Inventaires ; règlements et statuts (1683) ; offices et prieurés (XVIe- XVIIIe s.) ; droits et biens ecclésiastiques (XVe- XVIIIe s.) ; exercice de la justice (XVIIIe s.) ; biens et droits temporels locaux (titres et gestion, XVe - XVIIIe s.) ; réforme et sécularisation du prieuré, extinction du chapitre noble (XVIIIe s.).
Voir la présentation du fonds en version textuelle.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Dates de prise en charge : 22/04/2011
Mode de classement
De 4 mètres linéaires initiaux seulement, après extractions de pièces étrangères au fonds, classement et reconditionnement, ce qui reste du véritable fonds 3 H ne compte désormais que 2,5 mètres, auxquels il faudra bientôt rajouter une partie substantielle de l'actuel fonds de la justice de Gigny (13 Bp), en réalité constitué par beaucoup de copies de pièces de justice adressées au prieuré par les officiers de justice. Il existe peu de cohérence dans cet ensemble de titres et pièces de gestion utiles à l'économe-séquestre et de petites suites de documents de gestion des dernières années de l'Ancien Régime où le chapitre déjà était officiellement éteint. Les dossiers se réduisant souvent à une pièce unique, l'inventaire (un répertoire numérique détaillé) s'apparente beaucoup plus à un inventaire analytique. Pour autant, il rend justice aux épaves subsistantes d'un fonds qui fut autrefois considérable, à l'image de cette mère de l'abbaye de Cluny déchue et éclipsée dans l'histoire et l'historiographie clunisienne et comtoise, notamment parce que ses archives ont été détruites.
Conditions d'accès
Communicable
Autre instrument de recherche
Documents en relation
Bibliographie
Mots clés lieux
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable à partir de 1783
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