Prémanon, commune

1
Délibérations, mai 1869 - mai 1899.

Date

1869-1899

Cote

5E633/14
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- Délibérations, mai 1869 - mai 1899.
2

2 lots 179 medias
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

Date

1933-1942

Cote

3E/14629
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Saint-Claude
- arrondissement de Saint-Claude : communes de M à R
- Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
3
Cantonnier : nomination, 1863, candidature non retenue, 1869 ; demande pour prêter serment refusée, 1866. Garde-champêtre : démission, 1869, révocation, 1874.

Date

1863-1874

Cote

5E633/61
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Personnel municipal
- Cantonnier : nomination, 1863, candidature non retenue,...
4
Extraits des registres des délibérations.

Date

1870-1936

Cote

5E633/17
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- Extraits des registres des délibérations.
5

1 media
Prémanon, section D, feuille 1.

Date

1838

Cote

3Pplan4876
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Prémanon
- Plans parcellaires napoléoniens
- Prémanon, section D, feuille 1.
6

2 lots 212 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1270
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Morez
- Tables décennales.
7

1 media
Prémanon, section A, les Arcets, feuille 11.

Date

1822

Cote

3Pplan4850
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Prémanon
- Plans parcellaires napoléoniens
- Prémanon, section A, les Arcets, feuille 11.
8
Elections du Président de la République, 1965 et 1969. Référendums, 1945-1946, 1958 et 1961, 1962, 1969. Elections au Conseil de la République, 1948 et 1955. Elections générales, 1945-1946. Elections au Sénat, 1932-1965 ; de députés, 1863 et 1951-1986 ; au conseil d'arrondissement, 1928 et 1934 ; au conseil général, 1931-1967 ; au conseil municipal, 1934-1968 ; à la Chambre d'agriculture, 1933-1964 ; des délégués aux collèges départementaux, 1946 ; aux tribunaux paritaires des baux ruraux, 1946-1959 ; des membres du conseil d'administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales, 1947. Nominations de maires, d'adjoints et de conseillers municipaux, 1849-1870.

Date

1849-1986

Cote

5E633/60
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections
- Procès-verbaux
- Elections du Président de la République, 1965 et 1969....
9
Construction d'une porcherie attenante à la fromagerie, 1939 ; plan du projet, 1939 (voir 17 Fi 1686) ; projet de fruitière communale ; plan du sous-sol de la porcherie, 1939 (voir 17 Fi 1685).

Date

1939

Cote

5E633/72
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices divers
- Construction d'une porcherie attenante à la fromagerie,...
10

1 media
Prémanon, section B, le Village, feuille 14.

Date

1822

Cote

3Pplan4865
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Prémanon
- Plans parcellaires napoléoniens
- Prémanon, section B, le Village, feuille 14.
11

1 media
Prémanon, sections D, feuilles 18 et 19.

Date

1835

Cote

3Pplan4892
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Prémanon
- Plans parcellaires napoléoniens
- Prémanon, sections D, feuilles 18 et 19.
12

1 media
Colonie de Prémanon. Le réfectoire

Date

1930

Cote

39Fi3432
- Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
- Colonie de Prémanon. Le réfectoire
13

1 media
Prémanon, section D, feuille 2.

Date

1838

Cote

3Pplan4877
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Prémanon
- Plans parcellaires napoléoniens
- Prémanon, section D, feuille 2.
14

95 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P3160
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Prémanon
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
15
Procès-verbaux d'élections d'échevins.

Date

1784-1787

Cote

5E633/1
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives antérieures à 1790
- Administration communale (série BB)
- Procès-verbaux d'élections d'échevins.
16

1 media
Prémanon, section B, le Village, feuille 2.

Date

1822

Cote

3Pplan4853
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Prémanon
- Plans parcellaires napoléoniens
- Prémanon, section B, le Village, feuille 2.
17

1 media
Prémanon, section B, le Village, feuille 16.

Date

1822

Cote

3Pplan4867
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Prémanon
- Plans parcellaires napoléoniens
- Prémanon, section B, le Village, feuille 16.
18
Registre des délibérations.

Date

1915-1986

Cote

5E633/85
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
- Registre des délibérations.
19
Matrice cadastrale, propriétés bâties et non bâties.

Date

1827-1913

Cote

5E633/36
- Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts directs
- Matrice cadastrale, propriétés bâties et non bâties.
20
Légion française des combattants : fiches individuelles jaunes pour les communes de Prémanon à Vulvoz (1940-1944).

Date

1940-1944

Cote

266W11
- Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
- Légion française des combattants : fiches individuelles...
Producteur :

Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

Résultats de la recherche

Délibérations, mai 1869 - mai 1899.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PREMANON

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Cantonnier : nomination, 1863, candidature non retenue, 1869 ; demande pour prêter serment refusée, 1866. Garde-champêtre : démission, 1869, révocation, 1874.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PREMANON

Extraits des registres des délibérations.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PREMANON

Prémanon, section D, feuille 1.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Prémanon, section A, les Arcets, feuille 11.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PREMANON

Construction d'une porcherie attenante à la fromagerie, 1939 ; plan du projet, 1939 (voir 17 Fi 1686) ; projet de fruitière communale ; plan du sous-sol de la porcherie, 1939 (voir 17 Fi 1685).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PREMANON

Prémanon, section B, le Village, feuille 14.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Prémanon, sections D, feuilles 18 et 19.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Colonie de Prémanon. Le réfectoire

Date

Cote

Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

Prémanon, section D, feuille 2.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Procès-verbaux d'élections d'échevins.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PREMANON

Prémanon, section B, le Village, feuille 2.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Prémanon, section B, le Village, feuille 16.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Registre des délibérations.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PREMANON

Matrice cadastrale, propriétés bâties et non bâties.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PREMANON

Légion française des combattants : fiches individuelles jaunes pour les communes de Prémanon à Vulvoz (1940-1944).

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet