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  1. Résultat n°1
    Prémanon, section A, les Arcets, feuille 6.

    1 media

    Prémanon, section A, les Arcets, feuille 6.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan4845

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
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    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section A, les Arcets, feuille 6.
  2. Résultat n°2
    Prémanon, sections D, feuilles 18 et 19.

    1 media

    Prémanon, sections D, feuilles 18 et 19.

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan4892

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
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    • Communes commençant par la lettre P
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    • Prémanon, sections D, feuilles 18 et 19.
  3. Résultat n°3

    Délibérations, mai 1869 - mai 1899.

    Date

    1869-1899

    Cote

    5E633/14

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • Délibérations, mai 1869 - mai 1899.
  4. Résultat n°4
    Matrice des propriétés bâties.

    95 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P3160

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  5. Résultat n°5
    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

    2 lots 179 medias

    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/14629

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude : communes de M à R
    • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
  6. Résultat n°6

    Cantonnier : nomination, 1863, candidature non retenue, 1869 ; demande pour prêter serment refusée, 1866. Garde-champêtre : démission, 1869, révocation, 1874.

    Date

    1863-1874

    Cote

    5E633/61

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Personnel municipal
    • Cantonnier : nomination, 1863, candidature non retenue,...
  7. Résultat n°7

    Extraits des registres des délibérations.

    Date

    1870-1936

    Cote

    5E633/17

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • Extraits des registres des délibérations.
  8. Résultat n°8
    Prémanon, section B, le Village, feuille 2.

    1 media

    Prémanon, section B, le Village, feuille 2.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan4853

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section B, le Village, feuille 2.
  9. Résultat n°9
    Prémanon, section D, feuille 1.

    1 media

    Prémanon, section D, feuille 1.

    Date

    1838

    Cote

    3Pplan4876

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section D, feuille 1.
  10. Résultat n°10
    Tables décennales.

    2 lots 212 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1270

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Morez
    • Tables décennales.
  11. Résultat n°11
    Prémanon, section A, les Arcets, feuille 11.

    1 media

    Prémanon, section A, les Arcets, feuille 11.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan4850

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section A, les Arcets, feuille 11.
  12. Résultat n°12
    Prémanon, section B, le Village, feuille 8.

    1 media

    Prémanon, section B, le Village, feuille 8.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan4859

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section B, le Village, feuille 8.
  13. Résultat n°13

    Elections du Président de la République, 1965 et 1969. Référendums, 1945-1946, 1958 et 1961, 1962, 1969. Elections au Conseil de la République, 1948 et 1955. Elections générales, 1945-1946. Elections au Sénat, 1932-1965 ; de députés, 1863 et 1951-1986 ; au conseil d'arrondissement, 1928 et 1934 ; au conseil général, 1931-1967 ; au conseil municipal, 1934-1968 ; à la Chambre d'agriculture, 1933-1964 ; des délégués aux collèges départementaux, 1946 ; aux tribunaux paritaires des baux ruraux, 1946-1959 ; des membres du conseil d'administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales, 1947. Nominations de maires, d'adjoints et de conseillers municipaux, 1849-1870.

    Date

    1849-1986

    Cote

    5E633/60

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections
    • Procès-verbaux
    • Elections du Président de la République, 1965 et 1969....
  14. Résultat n°14
    Prémanon, section B, le Village, feuille 11.

    1 media

    Prémanon, section B, le Village, feuille 11.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan4862

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section B, le Village, feuille 11.
  15. Résultat n°15

    Construction d'une porcherie attenante à la fromagerie, 1939 ; plan du projet, 1939 (voir 17 Fi 1686) ; projet de fruitière communale ; plan du sous-sol de la porcherie, 1939 (voir 17 Fi 1685).

    Date

    1939

    Cote

    5E633/72

    • Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices divers
    • Construction d'une porcherie attenante à la fromagerie,...
  16. Résultat n°16
    Prémanon, section B, le Village, feuille 14.

    1 media

    Prémanon, section B, le Village, feuille 14.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan4865

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section B, le Village, feuille 14.
  17. Résultat n°17
    Prémanon, sections D, feuilles 18 et 19.

    1 media

    Prémanon, sections D, feuilles 18 et 19.

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan4892

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, sections D, feuilles 18 et 19.
  18. Résultat n°18
    Prémanon, section C, la Darbella, feuille 1.

    1 media

    Prémanon, section C, la Darbella, feuille 1.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan4873

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section C, la Darbella, feuille 1.
  19. Résultat n°19
    Prémanon, section D, feuilles 3 et 4.

    1 media

    Prémanon, section D, feuilles 3 et 4.

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan4878

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Prémanon, section D, feuilles 3 et 4.
  20. Résultat n°20
    Colonie de Prémanon. Le réfectoire

    1 media

    Colonie de Prémanon. Le réfectoire

    Date

    1930

    Cote

    39Fi3432

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Colonie de Prémanon. Le réfectoire