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  1. Résultat n°1

    Dossier de relations et correspondance avec l'URSSAF.

    Date

    1996

    Cote

    2268W232

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • ECONOMIE ET EMPLOI
    • Dossier de relations et correspondance avec l'URSSAF.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  2. Résultat n°2

    Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés les plus défavoriées : demandes individuelles.

    Date

    1976-1988

    Cote

    2268W346

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  3. Résultat n°3

    Signatures de conventions entre la préfecture et divers organismes et institutions.

    Date

    1995

    Cote

    2268W44

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS...
    • Cérémonies et hommages officiels - visites et invitations...
    • Signatures de conventions entre la préfecture et divers...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  4. Résultat n°4

    Dossiers sur l'activité judiciaire dans le département.

    Date

    1988-1998

    Cote

    2268W273

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • JUSTICE
    • Dossiers sur l'activité judiciaire dans le département.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  5. Résultat n°5

    Dossier suivi de l'ADMR.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2268W202

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
    • Dossier suivi de l'ADMR.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  6. Résultat n°6

    Dossiers commençant par Bel à Berk.

    Date

    1977-1990

    Cote

    2268W334

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Dossiers individuels des rapatriés
    • Dossiers commençant par Bel à Berk.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  7. Résultat n°7

    Contrôle et interdiction de certaines inséminations artificielles bovines.

    Date

    1994-1998

    Cote

    2268W218

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • AGRICULTURE
    • Contrôle et interdiction de certaines inséminations...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  8. Résultat n°8

    Dossiers d'autorisations de clôture ou d'ouverture d'officines de pharmacie.

    Date

    1994

    Cote

    2268W210

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
    • Dossiers d'autorisations de clôture ou d'ouverture...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  9. Résultat n°9
    Préfets du Jura.

    1 media

    Préfets du Jura.

    Date

    1793-1831

    Cote

    110J908

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Papiers et correspondance personnels.
    • Troisième génération.
    • Marie-Etienne Monnier.
    • Activités politiques.
    • Correspondance avec l'administration dans le cadre...
    • Correspondance avec les corps et services préfectoraux...
    • Préfets du Jura.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  10. Résultat n°10

    Les problèmes de l'aménagement du territoire dans le département du Jura. Echanges de vues et propositions de la conférence interservices du 28 janvier 1969, sous la présidence du Préfet du Jura, et avec la participation de M. Vergnes, ingénieur en chef, chef du service régional de l'équipement.

    Date de publication

    1969

    Cote

    Br653

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br501-750
    • Les problèmes de l'aménagement du territoire dans le...
  11. Résultat n°11

    Recueils des résutlats des élections européennes.

    Date

    2004

    Cote

    2268W152

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Européennes
    • Recueils des résutlats des élections européennes.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  12. Résultat n°12

    Dossiers de suivi sanitaire et économique des fromageries du département.

    Date

    1996-1998

    Cote

    2268W221

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • AGRICULTURE
    • Dossiers de suivi sanitaire et économique des fromageries...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  13. Résultat n°13

    Dossier de crise sur la vache folle.

    Date

    1994-1999

    Cote

    2268W217

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • AGRICULTURE
    • Dossier de crise sur la vache folle.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  14. Résultat n°14

    Dossiers individuels d'expulsions locatives, dossiers en B et T.

    Date

    1997-1999

    Cote

    2268W174

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • EXPULSIONS LOCATIVES
    • Dossiers individuels d'expulsions locatives, dossiers...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  15. Résultat n°15

    Recueils des résultats des élections régionales.

    Date

    1998

    Cote

    2268W131

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Régionales
    • Recueils des résultats des élections régionales.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  16. Résultat n°16

    Visites ministérielles : M. Romani, le 27 novembre 1994 ;M. Rossinot, le 09 mars 1995 ;M. Balladur, le 20 avril 1995 ;M. Raoult, le 29 juillet 1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    2268W15

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS...
    • Visites ministérielles
    • Visites ministérielles : M. Romani, le 27 novembre...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  17. Résultat n°17

    Crédits accordés aux rapatriés : dossiers individuels.

    Date

    1996-1998

    Cote

    2268W361

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Crédits accordés aux rapatriés : dossiers individuels.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  18. Résultat n°18

    Résultats par cantons du 2ème tour de l'élection présidentielle.

    Date

    2002

    Cote

    2268W110

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Présidentielles
    • Résultats par cantons du 2ème tour de l'élection présidentielle.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  19. Résultat n°19

    Affaires réservées judiciaires et particulières.

    Date

    1995-1997

    Cote

    2268W198

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
    • Affaires réservées judiciaires et particulières.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  20. Résultat n°20

    Convention budgétaire entre la préfecture et le conseil général après la décentralisation.

    Date

    1982

    Cote

    2268W262

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE
    • Convention budgétaire entre la préfecture et le conseil...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  21. Résultat n°21

    Affaire de Saint-Michel-le-Haut.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2268W195

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
    • Affaire de Saint-Michel-le-Haut.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  22. Résultat n°22

    Enquêtes et notes en provenance des Renseignements Généraux.

    Date

    1988-1990

    Cote

    2268W303

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
    • Enquêtes et notes en provenance des Renseignements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  23. Résultat n°23

    Travaux départementaux, communaux et hospitaliers. Cahier des clauses et conditions générales.

    Date de publication

    1908

    Cote

    Br2548

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2501-2750
    • Travaux départementaux, communaux et hospitaliers....
  24. Résultat n°24

    Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

    Date

    1983

    Cote

    2268W134

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Compositions des conseils municipaux par cantons après...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  25. Résultat n°25

    Actions d'aide et de reclassement professionnel : instructions.

    Date

    1986-1990

    Cote

    2268W353

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Actions d'aide et de reclassement professionnel : instructions.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  26. Résultat n°26

    Autorisations périmées de jeux.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2268W247

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • ECONOMIE ET EMPLOI
    • Tourisme, police des jeux
    • Autorisations périmées de jeux.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  27. Résultat n°27

    Réunions de la CODAC, plaintes recueillies.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2268W322

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Délinquance
    • Réunions de la CODAC, plaintes recueillies.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  28. Résultat n°28

    Stage effectué en préfecture sur la répression du travail illégal.

    Date

    1998

    Cote

    2268W255

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • ECONOMIE ET EMPLOI
    • Travail illégal
    • Stage effectué en préfecture sur la répression du travail...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  29. Résultat n°29

    Interventions dans les cantons de Sellières et Villers-Farlay.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2268W90

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
    • Connaissance du département - dossiers d'information...
    • Interventions dans les cantons de Sellières et Villers-Farlay.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  30. Résultat n°30

    Aérodrome de Tavaux et résidus du dossier sur le grand canal.

    Date

    1992-2000

    Cote

    2268W331

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • VOIRIE, EQUIPEMENT, TRANSPORTS
    • Aérodrome de Tavaux et résidus du dossier sur le grand...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  31. Résultat n°31

    Médailles d'honneur agricole :dossiers individuels de personnes dont le patronyme commence par B ou T.

    Date

    1997-2005

    Cote

    2268W60

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • MEDAILLES
    • Médailles d'honneur
    • Médailles d'honneur agricole :dossiers individuels...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  32. Résultat n°32

    Indemnisations des propriétaires suite aux expulsions des locataires.

    Date

    2000

    Cote

    2268W272

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE
    • Indemnisations des propriétaires suite aux expulsions...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  33. Résultat n°33

    Commendement de quitter les lieux.

    Date

    1999

    Cote

    2268W179

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • EXPULSIONS LOCATIVES
    • Commendement de quitter les lieux.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  34. Résultat n°34

    Dossiers des radios locales autorisées et demande d'amélioration de la diffusion de la FM.

    Date

    1978-1996

    Cote

    2268W224

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • CULTURE ET COMMUNICATION
    • Dossiers des radios locales autorisées et demande d'amélioration...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  35. Résultat n°35

    Interventions du Premier Ministre.

    Date

    2000

    Cote

    2268W161

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • INTERVENTIONS DE PERSONNALITES
    • Interventions du Premier Ministre.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  36. Résultat n°36

    Dossiers de renseignements sur les conseillers généraux du département.

    Date

    1974-1996

    Cote

    2268W94

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
    • Connaissance des personnalités
    • Dossiers de renseignements sur les conseillers généraux...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  37. Résultat n°37

    Enquêtes et notes en provenance des Renseignements Généraux.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2268W307

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
    • Enquêtes et notes en provenance des Renseignements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  38. Résultat n°38

    Réunions de la CDPD (Commission Départementale de Prévention de la Délinquance).

    Date

    2004-2005

    Cote

    2268W324

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Délinquance
    • Réunions de la CDPD (Commission Départementale de Prévention...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  39. Résultat n°39

    Médaille d'honneur des travaux publics : listes des récipiendaires et arrêtés de nominations.

    Date

    1997-2001

    Cote

    2268W65

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • MEDAILLES
    • Médailles d'honneur
    • Médaille d'honneur des travaux publics : listes des...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  40. Résultat n°40

    Compositions des conseils municipaux après élections.

    Date

    1977

    Cote

    2268W133

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Compositions des conseils municipaux après élections.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet