Ponts-des-vents, hameau de Montfleur

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Répertoire des actes administratifs.	Cote 5E549/11	Date 1855-1914	Lieu Montfleur, commune, Barézia, hameau de Montfleur, Ponts-des-vents, hameau de Montfleur	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : MONTFLEUR Archives postérieures à 1789 Administration générale de la commune (série C) Actes de l'administration municipale Répertoire des actes administratifs.
Résultat n°2		Partage des bois de la seigneurie de Montfleur entre les habitants de Montfleur, Pouillat, Pont-des-Vents, Saint-Pierre, Barézia, Dalle et Dancia : extrait du jugement de la maitrise particulière des Eaux et forêts de Poligny.	Cote 5E549/4	Date-	Lieu Montfleur, commune, Barézia, hameau de Montfleur, Ponts-des-vents, hameau de Montfleur	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : MONTFLEUR Archives antérieures à 1790 Biens communaux Eaux et forêts Travaux publics Voirie... Partage des bois de la seigneurie de Montfleur entre...
Résultat n°3	370 medias	Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1780-1792 ; baptêmes, mariages, sépultures 1800-1812. Naissances 1793-an III, an V-an VII ; publications de mariage 1793-1794 ; mariages 1793-an III, an V ; décès 1793-an III, an V-an VII.	Cote 5E549/2 (Ancienne cote aux AD Jura), 5E549/6	Date 1780-1812	Lieu Montfleur, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : MONTFLEUR Archives antérieures à 1790 Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique... Culte Registres paroissiaux Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1780-1792...
Résultat n°4	352 medias	Série communale : baptêmes 28 octobre 1621-28 décembre 1625, 4 décembre 1675-10 septembre 1685 ; baptêmes, mariages, sépultures 1685-7 février 1687, 1694-1779.	Cote 5E549/1 (Ancienne cote aux AD Jura), 5E549/5	Date 1621-1779	Lieu Montfleur, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : MONTFLEUR Archives antérieures à 1790 Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique... Culte Registres paroissiaux Série communale : baptêmes 28 octobre 1621-28 décembre...
Résultat n°5		26 août 1866 - 15 novembre 1891.	Cote 5E549/9	Date 1866-1891	Lieu Montfleur, commune, Barézia, hameau de Montfleur, Ponts-des-vents, hameau de Montfleur	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : MONTFLEUR Archives postérieures à 1789 Administration générale de la commune (série C) Conseil municipal Registres de délibérations. 26 août 1866 - 15 novembre 1891.
Résultat n°6		28 février 1892 - 13 novembre 1917.	Cote 5E549/10	Date 1892-1917	Lieu Montfleur, commune, Barézia, hameau de Montfleur, Ponts-des-vents, hameau de Montfleur	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : MONTFLEUR Archives postérieures à 1789 Administration générale de la commune (série C) Conseil municipal Registres de délibérations. 28 février 1892 - 13 novembre 1917.
Résultat n°7		Hameau de Pont-des-Vents.	Cote 5E549/2	Date-	Lieu Montfleur, commune, Barézia, hameau de Montfleur, Ponts-des-vents, hameau de Montfleur	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : MONTFLEUR Archives antérieures à 1790 Finances, impôts et comptabilité (série CC) Livres d'arpentement du territoire de Montfleur. Hameau de Pont-des-Vents.
Résultat n°8		12 pluviôse an 2 (31 janvier 1794) - 10 octobre 1830.	Cote 5E549/7	Date 1794-1830	Lieu Montfleur, commune, Barézia, hameau de Montfleur, Ponts-des-vents, hameau de Montfleur	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : MONTFLEUR Archives postérieures à 1789 Administration générale de la commune (série C) Conseil municipal Registres de délibérations. 12 pluviôse an 2 (31 janvier 1794) - 10 octobre 1830.
Résultat n°9		Ligne provisoire de délimitation entre les communes de Montfleur (Jura) et de Germagnat (Ain) : tracé.	Cote 5E549/13	Date-	Lieu Montfleur, commune, Barézia, hameau de Montfleur, Ponts-des-vents, hameau de Montfleur	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : MONTFLEUR Archives postérieures à 1789 Administration générale de la commune (série C) Identité de la commune Ligne provisoire de délimitation entre les communes...
Résultat n°10		Hameau de Barézia.	Cote 5E549/1	Date-	Lieu Barézia, hameau de Montfleur	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : MONTFLEUR Archives antérieures à 1790 Finances, impôts et comptabilité (série CC) Livres d'arpentement du territoire de Montfleur. Hameau de Barézia.
Résultat n°11		Dénombrement nominatif quinquennal.	Cote 5E549/p10	Date 1891-1946	Lieu Montfleur, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : MONTFLEUR Archives postérieures à 1789 Population.- Economie sociale.- Statistique (série... Population Dénombrement nominatif quinquennal.
Résultat n°12		27 novembre 1830 - 15 juillet 1866.	Cote 5E549/8	Date-	Lieu Montfleur, commune, Barézia, hameau de Montfleur, Ponts-des-vents, hameau de Montfleur	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : MONTFLEUR Archives postérieures à 1789 Administration générale de la commune (série C) Conseil municipal Registres de délibérations. 27 novembre 1830 - 15 juillet 1866.
Résultat n°13		Rôles nominatifs de l'imposition ordinaire.	Cote 5E549/3	Date 1755-1782	Lieu Montfleur, commune, Barézia, hameau de Montfleur, Ponts-des-vents, hameau de Montfleur	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : MONTFLEUR Archives antérieures à 1790 Finances, impôts et comptabilité (série CC) Rôles nominatifs de l'imposition ordinaire.
Résultat n°14		Archives et objets mobiliers de la commune.- Inventaires.	Cote 5E549/12	Date 1826-1861	Lieu Montfleur, commune, Barézia, hameau de Montfleur, Ponts-des-vents, hameau de Montfleur	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : MONTFLEUR Archives postérieures à 1789 Administration générale de la commune (série C) Archives communales, matériel et mobilier Archives et objets mobiliers de la commune.- Inventaires.

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Répertoire des actes administratifs.

Partage des bois de la seigneurie de Montfleur entre les habitants de Montfleur, Pouillat, Pont-des-Vents, Saint-Pierre, Barézia, Dalle et Dancia : extrait du jugement de la maitrise particulière des Eaux et forêts de Poligny.

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1780-1792 ; baptêmes, mariages, sépultures 1800-1812. Naissances 1793-an III, an V-an VII ; publications de mariage 1793-1794 ; mariages 1793-an III, an V ; décès 1793-an III, an V-an VII.

Série communale : baptêmes 28 octobre 1621-28 décembre 1625, 4 décembre 1675-10 septembre 1685 ; baptêmes, mariages, sépultures 1685-7 février 1687, 1694-1779.

26 août 1866 - 15 novembre 1891.

28 février 1892 - 13 novembre 1917.

Hameau de Pont-des-Vents.

12 pluviôse an 2 (31 janvier 1794) - 10 octobre 1830.

Ligne provisoire de délimitation entre les communes de Montfleur (Jura) et de Germagnat (Ain) : tracé.

Hameau de Barézia.

Dénombrement nominatif quinquennal.

27 novembre 1830 - 15 juillet 1866.

Rôles nominatifs de l'imposition ordinaire.

Archives et objets mobiliers de la commune.- Inventaires.