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Résultat n°1

Répertoire des actes administratifs.

Date

1855-1914

Cote

5E549/11

Résultat n°2

Partage des bois de la seigneurie de Montfleur entre les habitants de Montfleur, Pouillat, Pont-des-Vents, Saint-Pierre, Barézia, Dalle et Dancia : extrait du jugement de la maitrise particulière des Eaux et forêts de Poligny.

Date

-

Cote

5E549/4

Résultat n°3
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1780-1792 ; baptêmes, mariages, sépultures 1800-1812. Naissances 1793-an III, an V-an VII ; publications de mariage 1793-1794 ; mariages 1793-an III, an V ; décès 1793-an III, an V-an VII.

370 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1780-1792 ; baptêmes, mariages, sépultures 1800-1812. Naissances 1793-an III, an V-an VII ; publications de mariage 1793-1794 ; mariages 1793-an III, an V ; décès 1793-an III, an V-an VII.

Date

1780-1812

Cote

5E549/2 (Ancienne cote aux AD Jura), 5E549/6

Résultat n°4
Série communale : baptêmes 28 octobre 1621-28 décembre 1625, 4 décembre 1675-10 septembre 1685 ; baptêmes, mariages, sépultures 1685-7 février 1687, 1694-1779.

352 medias

Série communale : baptêmes 28 octobre 1621-28 décembre 1625, 4 décembre 1675-10 septembre 1685 ; baptêmes, mariages, sépultures 1685-7 février 1687, 1694-1779.

Date

1621-1779

Cote

5E549/1 (Ancienne cote aux AD Jura), 5E549/5

Résultat n°5

26 août 1866 - 15 novembre 1891.

Date

1866-1891

Cote

5E549/9

Résultat n°6

28 février 1892 - 13 novembre 1917.

Date

1892-1917

Cote

5E549/10

Résultat n°7

Hameau de Pont-des-Vents.

Date

-

Cote

5E549/2

Résultat n°8

12 pluviôse an 2 (31 janvier 1794) - 10 octobre 1830.

Date

1794-1830

Cote

5E549/7

Résultat n°9

Ligne provisoire de délimitation entre les communes de Montfleur (Jura) et de Germagnat (Ain) : tracé.

Date

-

Cote

5E549/13

Résultat n°10

Hameau de Barézia.

Date

-

Cote

5E549/1

Résultat n°11

Dénombrement nominatif quinquennal.

Date

1891-1946

Cote

5E549/p10

Résultat n°12

27 novembre 1830 - 15 juillet 1866.

Date

-

Cote

5E549/8

Résultat n°13

Rôles nominatifs de l'imposition ordinaire.

Date

1755-1782

Cote

5E549/3

Résultat n°14

Archives et objets mobiliers de la commune.- Inventaires.

Date

1826-1861

Cote

5E549/12