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  1. Résultat n°1
    Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

    1 media

    Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

    Date

    2013

    Cote

    2653W/19

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2013
    • Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  2. Résultat n°2
    Pont-de-Poitte (Jura). 1103. Le château de Mirevent (3).

    1 media

    Pont-de-Poitte (Jura). 1103. Le château de Mirevent (3).

    Cote

    7Fi365

    • Contexte : 7Fi
    • Pont-de-Poitte (Jura). 1103. Le château de Mirevent...
  3. Résultat n°3
    Naissances.

    239 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/6191

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • POITTE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  4. Résultat n°4
    Tables décennales.

    2 lots 123 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1177

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux d'élections.- Plébiscites, 1851, 1852 et 1870. Elections au Sénat, 1876-1880 ; de députés, 1852-1885 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1882 ; au conseil général, 1852-1883 ; au conseil municipal, 1840-1886 ; nominations de maire et d'adjoint, 1874 et 1876 ; démission d'adjoint, 1858. Nomination d'un membre du conseil municipal pour le ministre public, 1811.

    Date

    1811-1886

    Cote

    5E72/79

    • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Procès-verbaux d'élections.- Plébiscites, 1851, 1852...
  6. Résultat n°6

    Chemin de desserte.- Anticipation faite par un particulier : procès, an XIII-1809 et 1815-1816.

    Date

    1804-1816

    Cote

    5E72/118

    • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Chemin de desserte.- Anticipation faite par un particulier...
  7. Résultat n°7

    Chalet.- Acquisition, 1855-1856 ; location, 1881 ; vente : proposition, 1955. Salle des fêtes.- Expertise des travaux, 1958. Poids public.- Construction, 1895-1896. Pompe à incendie.- Acquisitions et entretien, 1846-1938.

    Date

    1855-1958

    Cote

    5E72/96

    • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices divers
    • Chalet.- Acquisition, 1855-1856 ; location, 1881 ;...
  8. Résultat n°8
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    206 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1737-1763

    Cote

    5E72/12, 5E72/20 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  9. Résultat n°9

    Guerre 1939-1945.- Réquisition d'un camion citerne, 1949. Indemnité de dommage de guerre, 1958-1959.

    Date

    1949-1959

    Cote

    5E72/60

    • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exceptions et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945.- Réquisition d'un camion citerne,...
  10. Résultat n°10

    Anticipations sur des chemins vicinaux faites par des particuliers, 1811-1812 et (dossier avec plan), 1855-1857.

    Date

    1811-1857

    Cote

    5E72/117

    • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Anticipations sur des chemins vicinaux faites par des...
  11. Résultat n°11
    Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le Jura français. Le saut de la Saisse, les grandes eaux. Paris, B.F.

    1 media

    Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le Jura français. Le saut de la Saisse, les grandes eaux. Paris, B.F.

    Cote

    7Fi1338

    • Contexte : 7Fi
    • Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le Jura français. Le saut...
  12. Résultat n°12

    Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : questionnaires.

    Date

    1900-1906

    Cote

    5E72/31

    • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
    • Agriculture
    • Statistique agricole annuelle et plan départemental...
  13. Résultat n°13

    Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton de Clairvaux, sans date (début XIXe siècle).

    Date

    1ère moitié du XIXe s.

    Cote

    5E72/43

    • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines...
  14. Résultat n°14
    Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le saut de la Saisse, les grandes eaux. Paris, B.F.

    1 media

    Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le saut de la Saisse, les grandes eaux. Paris, B.F.

    Date

    1912

    Cote

    7Fi364

    • Contexte : 7Fi
    • Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le saut de la Saisse,...
  15. Résultat n°15

    Aliénés.- Arrêtés d'internement et frais de séjour.

    Date

    1866-1911

    Cote

    5E72/135

    • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Etablissements hospitaliers, hospitalisation
    • Aliénés.- Arrêtés d'internement et frais de séjour.
  16. Résultat n°16
    Publications de mariage, mariages.

    194 medias

    Publications de mariage, mariages.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10563

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PONT-DE-POITTE
    • Registres d'état-civil
    • Publications de mariage, mariages.
  17. Résultat n°17
    Mariages, publications de mariage.

    193 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1839-1852

    Cote

    3E/6198

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • POITTE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  18. Résultat n°18

    Ecole libre mixte de la Saisse.- Déclarations d'ouverture, 1878-1893. Listes et extraits du registre d'appel des enfants, 1880-1884.

    Date

    1878-1893

    Cote

    5E72/145

    • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Instruction privée
    • Ecole libre mixte de la Saisse.- Déclarations d'ouverture,...
  19. Résultat n°19
    Baptêmes, mai-décembre 1597 ; mai 1599-février 1636 ; janvier 1639-juillet 1654 ; mariages, novembre 1598 - janvier 1655.

    87 medias

    Baptêmes, mai-décembre 1597 ; mai 1599-février 1636 ; janvier 1639-juillet 1654 ; mariages, novembre 1598 - janvier 1655.

    Date

    1597-1655

    Cote

    5E72/6, 5E72/14 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • P
    • Pont-de-Poitte
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages
    • Baptêmes, mai-décembre 1597 ; mai 1599-février 1636...
  20. Résultat n°20

    Etats des amendes de police attribuées à la commune, provenant des justices de Paix d'Orgelet et de Clairvaux, an XII-1846.

    Date

    1803-1846

    Cote

    5E72/69

    • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Justice
    • Etats des amendes de police attribuées à la commune,...
  21. Résultat n°21

    7 mai 1820 - 7 février 1847.

    Cote

    5E72/16

    • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 7 mai 1820 - 7 février 1847.
  22. Résultat n°22

    Anticipations sur les communaux par des particuliers : dossier, tableaux et cinq plans, an X-1866.

    Date

    1801-1866

    Cote

    5E72/99

    • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Biens communaux
    • Anticipations sur les communaux par des particuliers...
  23. Résultat n°23

    Logement des troupes, an VII et 1861. Société de tir.- Subvention demandée à la commune, 1878. Souscription pour le monument du général Lecourbe ; pour l'armée d'Italie, 1853 et 1859. Soldats d'Algérie.- Tombola en leur faveur, 1959.

    Date

    1798-1959

    Cote

    5E72/55

    • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Logement des troupes, an VII et 1861. Société de tir.-...
  24. Résultat n°24

    Nominations de répartiteurs.

    Date

    1836-1924

    Cote

    5E72/44

    • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Nominations de répartiteurs.
  25. Résultat n°25

    22 avril 1847 - 1er avril 1891.

    Cote

    5E72/17

    • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 22 avril 1847 - 1er avril 1891.
  26. Résultat n°26
    Tables décennales.

    2 lots 126 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1173

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  27. Résultat n°27

    Classement des chemins, 1851-1900 et 1959.

    Date

    1851-1959

    Cote

    5E72/114

    • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Travaux publics et voirie en général
    • Voirie
    • Classement des chemins, 1851-1900 et 1959.
  28. Résultat n°28

    Le Jura des villages.

    Date de publication

    2008

    Auteur

    PETIT Thierry[photographe]

    Cote

    4oF595

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Le Jura des villages.
  29. Résultat n°29

    15 mai 1909 - 5 juin 1919.

    Cote

    5E72/18

    • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 15 mai 1909 - 5 juin 1919.
  30. Résultat n°30
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    25 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er février 1686 et le 31 décembre 1691

    Cote

    5E72/10, 5E72/18 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  31. Résultat n°31
    Tables décennales.

    2 lots 104 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1180

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  32. Résultat n°32

    Voyage au Pays des Lacs (1908-1921).

    Date de publication

    1991

    Auteur

    CHAPPEZ Gérard[auteur]

    Cote

    4oF262

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF251-500
    • Voyage au Pays des Lacs (1908-1921).
  33. Résultat n°33

    Cotes réduites et irrécouvrables.

    Date

    1867

    Cote

    5E72/48

    • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Cotes réduites et irrécouvrables.
  34. Résultat n°34
    Baptêmes, mariages et sépultures.

    77 medias

    Baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    Entre le 1er février 1720 et le 31 décembre 1736

    Cote

    5E72/11, 5E72/19 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • P
    • Pont-de-Poitte
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages et sépultures.
  35. Résultat n°35

    Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources.- Nominations de délégués, 1907-1911. Etat nominatif des admis à l'assistance, 1909 ; demandes d'allocations, 1956 et 1958.

    Date

    1907-1958

    Cote

    5E72/136

    • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes...
  36. Résultat n°36

    Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents ou ayant-droit et des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1884-1901. Carnets de nourrices, 1884-1899. Rapports annuels, 1893-1894 ; statistique des décès, 1877.

    Date

    1877-1901

    Cote

    5E72/137

    • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge.- Déclarations...
  37. Résultat n°37
    Matrice des propriétés bâties.

    38 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P3118

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-de-Poitte
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  38. Résultat n°38

    1881-1906.

    Cote

    5E72/84

    • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Budgets
    • 1881-1906.
  39. Résultat n°39

    Taxe municipale sur les chiens : rôles, 1867-1880 (un an sur cinq) et 1882, 1892 ; registre de déclarations, 1860-1870. Taxes sur les billards : registre d'inscription, 1871-1873. Droit de places aux foires et taxe sur les cirques et jeux, 1895.

    Date

    1860-1895

    Cote

    5E72/90

    • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Taxe municipale sur les chiens : rôles, 1867-1880 (un...
  40. Résultat n°40
    Poitte, section D, Blaisnay, feuille 4.

    1 media

    Poitte, section D, Blaisnay, feuille 4.

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan4740

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-de-Poitte
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Poitte, section D, Blaisnay, feuille 4.