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Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

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Cote/Cotes extrêmes

5E72/

Date

1596-1971

Importance matérielle

1.8 ml

150 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Pont-de-Poitte a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1980, 1991 et 2006, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

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Cote/Cotes extrêmes

5E72/15-19

15 mai 1909 - 5 juin 1919.

Cote/Cotes extrêmes

5E72/18

Présentation du contenu

Contient un procès-verbal d'honorabilité et la correspondance concernant les orphelins de la Saisse, 26 mai - 4 juillet 1919.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Pont-de-Poitte, commune