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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

1 media

Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.
Cote
2653W/19
 Date
2013
 Lieu
Poligny, commune, Pont-de-Poitte, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2013
  • Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.
2
Pont-de-Poitte (Jura). 1103. Le château de Mirevent (3).

1 media

Pont-de-Poitte (Jura). 1103. Le château de Mirevent (3).
Cote
7Fi365
 Date- Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Pont-de-Poitte (Jura). 1103. Le château de Mirevent...
3
Naissances.

239 medias

Naissances.
Cote
3E/6191
 Date
1793-1822
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • P
  • POITTE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances
  • Naissances.
4
Tables décennales.

2 lots 123 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1177
 Date
1853-1862
 Lieu
Saffloz, commune, Charcier, commune, Auge, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Bissia, commune, Blesney, commune, Boissia, commune, Buron, commune, Chambly, commune, Champsigna, commune, Charézier, commune, Charne (La), commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Collondon, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Fromagerie (La), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Lieffenans, commune, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pellier, commune, Piételle, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Thuron, commune, Vaux-de-Chambly, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Clairvaux
  • Tables décennales.
5

Procès-verbaux d'élections.- Plébiscites, 1851, 1852 et 1870. Elections au Sénat, 1876-1880 ; de députés, 1852-1885 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1882 ; au conseil général, 1852-1883 ; au conseil municipal, 1840-1886 ; nominations de maire et d'adjoint, 1874 et 1876 ; démission d'adjoint, 1858. Nomination d'un membre du conseil municipal pour le ministre public, 1811.
Cote
5E72/79
 Date
1811-1886
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Procès-verbaux d'élections.- Plébiscites, 1851, 1852...
6

Chemin de desserte.- Anticipation faite par un particulier : procès, an XIII-1809 et 1815-1816.
Cote
5E72/118
 Date
1804-1816
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemin de desserte.- Anticipation faite par un particulier...
7

Chalet.- Acquisition, 1855-1856 ; location, 1881 ; vente : proposition, 1955. Salle des fêtes.- Expertise des travaux, 1958. Poids public.- Construction, 1895-1896. Pompe à incendie.- Acquisitions et entretien, 1846-1938.
Cote
5E72/96
 Date
1855-1958
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices divers
  • Chalet.- Acquisition, 1855-1856 ; location, 1881 ;...
8
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

206 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E72/12, 5E72/20 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1737-1763
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
9

Guerre 1939-1945.- Réquisition d'un camion citerne, 1949. Indemnité de dommage de guerre, 1958-1959.
Cote
5E72/60
 Date
1949-1959
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Mesures d'exceptions et faits de guerre
  • Guerre 1939-1945.- Réquisition d'un camion citerne,...
10

Anticipations sur des chemins vicinaux faites par des particuliers, 1811-1812 et (dossier avec plan), 1855-1857.
Cote
5E72/117
 Date
1811-1857
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Anticipations sur des chemins vicinaux faites par des...
11
Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le Jura français. Le saut de la Saisse, les grandes eaux. Paris, B.F.

1 media

Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le Jura français. Le saut de la Saisse, les grandes eaux. Paris, B.F.
Cote
7Fi1338
 Date- Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le Jura français. Le saut...
12

Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : questionnaires.
Cote
5E72/31
 Date
1900-1906
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
  • Agriculture
  • Statistique agricole annuelle et plan départemental...
13

Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton de Clairvaux, sans date (début XIXe siècle).
Cote
5E72/43
 Date
1ère moitié du XIXe s.
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines...
14
Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le saut de la Saisse, les grandes eaux. Paris, B.F.

1 media

Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le saut de la Saisse, les grandes eaux. Paris, B.F.
Cote
7Fi364
 Date
1912
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le saut de la Saisse,...
15

Aliénés.- Arrêtés d'internement et frais de séjour.
Cote
5E72/135
 Date
1866-1911
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Etablissements hospitaliers, hospitalisation
  • Aliénés.- Arrêtés d'internement et frais de séjour.
16
Publications de mariage, mariages.

194 medias

Publications de mariage, mariages.
Cote
3E/10563
 Date
1893-1902
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • P
  • PONT-DE-POITTE
  • Registres d'état-civil
  • Publications de mariage, mariages.
17
Mariages, publications de mariage.

193 medias

Mariages, publications de mariage.
Cote
3E/6198
 Date
1839-1852
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • P
  • POITTE
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
18

Ecole libre mixte de la Saisse.- Déclarations d'ouverture, 1878-1893. Listes et extraits du registre d'appel des enfants, 1880-1884.
Cote
5E72/145
 Date
1878-1893
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
  • Instruction privée
  • Ecole libre mixte de la Saisse.- Déclarations d'ouverture,...
19
Baptêmes, mai-décembre 1597 ; mai 1599-février 1636 ; janvier 1639-juillet 1654 ; mariages, novembre 1598 - janvier 1655.

87 medias

Baptêmes, mai-décembre 1597 ; mai 1599-février 1636 ; janvier 1639-juillet 1654 ; mariages, novembre 1598 - janvier 1655.
Cote
5E72/6, 5E72/14 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1597-1655
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • P
  • Pont-de-Poitte
  • Registres paroissiaux
  • Baptèmes, mariages
  • Baptêmes, mai-décembre 1597 ; mai 1599-février 1636...
20

Etats des amendes de police attribuées à la commune, provenant des justices de Paix d'Orgelet et de Clairvaux, an XII-1846.
Cote
5E72/69
 Date
1803-1846
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Justice
  • Etats des amendes de police attribuées à la commune,...
21

7 mai 1820 - 7 février 1847.
Cote
5E72/16
 Date- Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 7 mai 1820 - 7 février 1847.
22

Anticipations sur les communaux par des particuliers : dossier, tableaux et cinq plans, an X-1866.
Cote
5E72/99
 Date
1801-1866
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Biens communaux
  • Anticipations sur les communaux par des particuliers...
23

Logement des troupes, an VII et 1861. Société de tir.- Subvention demandée à la commune, 1878. Souscription pour le monument du général Lecourbe ; pour l'armée d'Italie, 1853 et 1859. Soldats d'Algérie.- Tombola en leur faveur, 1959.
Cote
5E72/55
 Date
1798-1959
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Administration militaire
  • Logement des troupes, an VII et 1861. Société de tir.-...
24

Nominations de répartiteurs.
Cote
5E72/44
 Date
1836-1924
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Impôts directs
  • Nominations de répartiteurs.
25

22 avril 1847 - 1er avril 1891.
Cote
5E72/17
 Date- Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 22 avril 1847 - 1er avril 1891.
26
Tables décennales.

2 lots 126 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1173
 Date
1813-1822
 Lieu
Saffloz, commune, Auge, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Bissia, commune, Blesney, commune, Boissia, commune, Buron, commune, Chambly, commune, Champsigna, commune, Charne (La), commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Collondon, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Fromagerie (La), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Lieffenans, commune, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pellier, commune, Piételle, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Thuron, commune, Vaux-de-Chambly, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Clairvaux
  • Tables décennales.
27

Classement des chemins, 1851-1900 et 1959.
Cote
5E72/114
 Date
1851-1959
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Travaux publics et voirie en général
  • Voirie
  • Classement des chemins, 1851-1900 et 1959.
28

Le Jura des villages.
Cote
4oF595
 Date- Lieu
Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Arinthod, commune, Arlay, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Biarne, commune, Bois-d'Amont, commune, Chalesmes (Les), commune, Champrougier, commune, Château-Chalon, commune, Chaussin, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Clucy, commune, Cousance, commune, Coyrière, commune, Dramelay, commune, Fontenu, commune, Fraisans, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Gigny, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lect, commune, Mièges, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Montaigu, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Montmirey-le-Château, commune, Morbier, commune, Moussières (Les), commune, Neublans, commune, Nozeroy, commune, Orgelet, commune, Ougney, commune, Pesse (La), commune, Petit-Noir, commune, Pont-de-Poitte, commune, Prémanon, commune, Pretin, commune, Pupillin, commune, Rousses (Les), commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Christophe, commune, Saint-Cyr-Montmalin, commune, Saint-Julien, commune, Saint-Lothain, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Sirod, commune, Supt, commune, Syam, commune, Thoirette, commune, Toulouse-le-Château, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vieille-Loye (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF501-750
  • Le Jura des villages.
29

15 mai 1909 - 5 juin 1919.
Cote
5E72/18
 Date- Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 15 mai 1909 - 5 juin 1919.
30
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

25 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E72/10, 5E72/18 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre le 1er février 1686 et le 31 décembre 1691
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
31
Tables décennales.

2 lots 104 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1180
 Date
1883-1892
 Lieu
Saffloz, commune, Charcier, commune, Auge, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Bissia, commune, Blesney, commune, Boissia, commune, Buron, commune, Chambly, commune, Champsigna, commune, Charézier, commune, Charne (La), commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Collondon, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Fromagerie (La), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Lieffenans, commune, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pellier, commune, Piételle, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Thuron, commune, Vaux-de-Chambly, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Clairvaux
  • Tables décennales.
32

Voyage au Pays des Lacs (1908-1921).
Cote
4oF262
 Date- Lieu
Doucier, lac, Clairvaux-les-Lacs, lac, Pont-de-Poitte, commune, Hérisson (Le), rivière, Bonlieu, lac
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF251-500
  • Voyage au Pays des Lacs (1908-1921).
33

Cotes réduites et irrécouvrables.
Cote
5E72/48
 Date
1867
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Impôts directs
  • Cotes réduites et irrécouvrables.
34
Baptêmes, mariages et sépultures.

77 medias

Baptêmes, mariages et sépultures.
Cote
5E72/11, 5E72/19 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre le 1er février 1720 et le 31 décembre 1736
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • P
  • Pont-de-Poitte
  • Registres paroissiaux
  • Baptèmes, mariages, sépultures
  • Baptêmes, mariages et sépultures.
35

Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources.- Nominations de délégués, 1907-1911. Etat nominatif des admis à l'assistance, 1909 ; demandes d'allocations, 1956 et 1958.
Cote
5E72/136
 Date
1907-1958
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes...
36

Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents ou ayant-droit et des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1884-1901. Carnets de nourrices, 1884-1899. Rapports annuels, 1893-1894 ; statistique des décès, 1877.
Cote
5E72/137
 Date
1877-1901
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Protection des enfants du premier âge.- Déclarations...
37
Matrice des propriétés bâties.

38 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P3118
 Date
1882
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-de-Poitte
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
38

1881-1906.
Cote
5E72/84
 Date- Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Budgets
  • 1881-1906.
39

Taxe municipale sur les chiens : rôles, 1867-1880 (un an sur cinq) et 1882, 1892 ; registre de déclarations, 1860-1870. Taxes sur les billards : registre d'inscription, 1871-1873. Droit de places aux foires et taxe sur les cirques et jeux, 1895.
Cote
5E72/90
 Date
1860-1895
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Revenus et charges de la commune
  • Taxe municipale sur les chiens : rôles, 1867-1880 (un...
40
Poitte, section D, Blaisnay, feuille 4.

1 media

Poitte, section D, Blaisnay, feuille 4.
Cote
3Pplan4740
 Date
1832
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-de-Poitte
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Poitte, section D, Blaisnay, feuille 4.
41

Création, statuts, nomination du président et des membres.
Cote
5E72/147
 Date
1855-1866
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Société de secours mutuels
  • Création, statuts, nomination du président et des membres.
42

Partages des communaux, 1830-1831 et 1846. Projet de délimitation de terrains communaux : correspondance d'un géomètre, 1954.
Cote
5E72/97
 Date
1830-1954
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Biens communaux
  • Partages des communaux, 1830-1831 et 1846. Projet de...
43
Décès.

187 medias

Décès.
Cote
3E/6193
 Date
1793-1822
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • P
  • POITTE
  • Registres d'état-civil
  • Décès
  • Décès.
44
Arpentement général du territoire de Poitte (actuelle commune de Pont-de-Poitte), dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : le baron de Binans, le seigneur de Beauregard, et la cure de Poitte.

204 medias

Arpentement général du territoire de Poitte (actuelle commune de Pont-de-Poitte), dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : le baron de Binans, le seigneur de Beauregard, et la cure de Poitte.
Cote
1B128, B400 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1759-1761
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Poitte (actuelle...
45

Amodiation d'une pièce pour servir à l'assemblée municipale, an XI. Maison commune.- Réparations, 1825.
Cote
5E72/91
 Date
1802-1825
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices publics
  • Amodiation d'une pièce pour servir à l'assemblée municipale,...
46
Baptêmes, mariages, sépultures.

279 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E72/13, 5E72/21 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1764-1792
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • P
  • Pont-de-Poitte
  • Registres paroissiaux
  • Baptèmes, mariages, sépultures
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
47

Tueries d'animaux.- Autorisations d'exploitation, 1898 et 1909.
Cote
5E72/74
 Date
1898-1909
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Hygiène publique et salubrité
  • Tueries d'animaux.- Autorisations d'exploitation, 1898...
48
Baptêmes.

22 medias

Baptêmes.
Cote
5E72/8, 5E72/16 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre le 1er décembre 1596 et le 31 août 1673
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • P
  • Pont-de-Poitte
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes.
49

Pont-de-Poitte - bulletin municipal
Cote
Per1546
 Date
1986-2017
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1501-1600
  • Pont-de-Poitte - bulletin municipal
50
Série communale : baptêmes, mai-décembre 1597 ; mai 1599-février 1636 ; janvier 1639-juillet 1654 ; mariages, novembre 1598 - janvier 1655.

87 medias

Série communale : baptêmes, mai-décembre 1597 ; mai 1599-février 1636 ; janvier 1639-juillet 1654 ; mariages, novembre 1598 - janvier 1655.
Cote
5E72/6, 5E72/14 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1597-1655
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mai-décembre 1597 ; mai...
51

Taxe sur le bétail : rôle, 1841. Amélioration agricole des surfaces marécageuses "sur Planaise".- Travaux de dessèchement et d'assainissement, 1860.
Cote
5E72/33
 Date
1841-1860
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
  • Agriculture
  • Taxe sur le bétail : rôle, 1841. Amélioration agricole...
52

Traitement du vicaire : délibération, 1830. Séparation des églises et de l'Etat.- Subventions à la commune par suite de la suppression du budget des cultes, 1907-1911.
Cote
5E72/127
 Date
1830-1911
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Culte (série P)
  • Traitement du vicaire : délibération, 1830. Séparation...
53
Poitte, section B, Très Chat, feuille 3.

1 media

Poitte, section B, Très Chat, feuille 3.
Cote
3Pplan4733
 Date
1832
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-de-Poitte
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Poitte, section B, Très Chat, feuille 3.
54

Epizooties.- Déclarations et arrêtés du Préfet.
Cote
5E72/76
 Date
1955-1957
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Hygiène publique et salubrité
  • Epizooties.- Déclarations et arrêtés du Préfet.
55

Répertoires des actes administratifs.
Cote
5E72/20
 Date
1849-1894
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Actes de l'administration municipale
  • Répertoires des actes administratifs.
56
Poitte, section B, Très Chat, feuille 2.

1 media

Poitte, section B, Très Chat, feuille 2.
Cote
3Pplan4732
 Date
1832
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-de-Poitte
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Poitte, section B, Très Chat, feuille 2.
57

1820-1822, section de Blesnay.
Cote
5E72/37
 Date- Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Mutations des propriétés
  • 1820-1822, section de Blesnay.
58

Passeports, 1855 et 1886.
Cote
5E72/65
 Date
1855-1886
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police générale
  • Passeports, 1855 et 1886.
59

Listes des électeurs censitaires, 1837 et 1840 ; des électeurs politiques, 1845-1886. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1863-1905.
Cote
5E72/77
 Date
1837-1905
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Listes des électeurs censitaires, 1837 et 1840 ; des...
60

Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1842-1846 et 1858.
Cote
5E72/22
 Date
1842-1858
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Administration de la commune
  • Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
61

Délits forestiers : procès-verbal, 1878 ; transaction avant jugement, 1890.
Cote
5E72/110
 Date
1878-1890
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Bois
  • Délits forestiers : procès-verbal, 1878 ; transaction...
62
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

279 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E72/13, 5E72/21 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1764-1792
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
63

Promesses et acte de mariage, an XII-1837. Demande de renseignements au Procureur de la République pour le mariage d'une mineure sans parents, ni tuteurs, 1876. Vérifications des registres, an XI, 1836, 1847 et sans date. Décès d'un détenu, 1883. Actes provenant d'autres communes, an VIII-1837.
Cote
5E72/24
 Date
1798-1883
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Etat civil (série E)
  • Promesses et acte de mariage, an XII-1837. Demande...
64

Matrice foncière (incomplète).
Cote
5E72/35
 Date
1791
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Matrice foncière (incomplète).
65

Police du roulage.- Infraction au transport, limitation de vitesse et interdiction des avertisseurs en agglomération.
Cote
5E72/66
 Date
1949-1956
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police générale
  • Police du roulage.- Infraction au transport, limitation...
66

Matrice foncière.
Cote
3P3117
 Date
1833
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-de-Poitte
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
67

Registre matricule des élèves admis à l'école, 1881-1905. Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1886-1903. Dispense d'âge, 1885. Extrait du registre d'appel, 1880-1885.
Cote
5E72/142
 Date
1881-1905
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
  • Instruction publique
  • Registre matricule des élèves admis à l'école, 1881-1905....
68

Procès-verbaux d'arpentage, 1820-1822 et 1853 ; d'estimation des coupes, 1853-1884 ; de reconnaissance de l'aliénation de bois dans les forêts de Poitte et de Blesney, 1867 ; d'adjudication de bois façonnés, 1854 ; de menus marchés, 1856.
Cote
5E72/105
 Date
1820-1884
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Bois
  • Procès-verbaux d'arpentage, 1820-1822 et 1853 ; d'estimation...
69
Pont-de-Poitte (Jura). 19. Le Jura français. Les forges et saut de la Saisse. Paris, B.F.

1 media

Pont-de-Poitte (Jura). 19. Le Jura français. Les forges et saut de la Saisse. Paris, B.F.
Cote
7Fi1447
 Date- Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Pont-de-Poitte (Jura). 19. Le Jura français. Les forges...
70
Tables décennales.

2 lots 113 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1174
 Date
1823-1832
 Lieu
Saffloz, commune, Auge, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Bissia, commune, Blesney, commune, Boissia, commune, Buron, commune, Chambly, commune, Champsigna, commune, Charne (La), commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Collondon, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Fromagerie (La), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Lieffenans, commune, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pellier, commune, Piételle, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Thuron, commune, Vaux-de-Chambly, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Clairvaux
  • Tables décennales.
71

Projet de travaux d'énergie électrique à haute tension La Saisse-Lons-le-Saunier.
Cote
5E72/125
 Date
1953-1954
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Moyens de transport et travaux divers
  • Electricité
  • Projet de travaux d'énergie électrique à haute tension...
72

Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage d'un chêne dans la chênaie d'Oussières- Extension des installations de la base nautique de Bellecin- Autorisation microcentrale hydroélectrique de la Serre sur l'Abîme- Projet de classement du site de la Reculée de Baume-les-Messieurs Réunion du 11/05/1995 :- Autorisation microcentrale hydroélectrique de Nozeroy sur la Serpentine- Autorisation microcentral hydroélectrique du Moulin Neuf à Dole- Zone de publicité restreinte à Pont du NavoyRéunion du 11/10/1995 :- Pisciculture Beuque à Marigna-sur-Valouse- Délimitation des espaces boisés classés à Orgelet- Extension d'un restaurant à la Tour-du-Meix- Zone de publicité autorisée à Tavaux- Centrale hydroélectrique Jobez à Pont de PoitteRéunion du 08/10/1996 :- Centrale hydroélectrique de Bourg de Sirod- Projet de salle communale à Conte- Centre commercial du Surchauffant- Création d'une zone portuaire à Surchauffant- Arrêté de protection du biotope du Hibou Grand Duc- Réserve naturelle volontaire du Lappiaz de LoulleRéunion du 30/10/1997 :- Construction d'une station d'épuration à Arlay- Création et extension d'activités à Surchauffant- Aménagement d'une remise existante en logements à SeptmoncelRéunion du 01/07/1997 :- Centrale hydroélectrique du Pont de Molinges sur la Bienne à Chassal- Constructions sur l'aire du Jura (station-service, restaurant et bâtiments d'accueil du conseil général du Jura)
Cote
2286W2
 Date
1995-1997
 Lieu
Oussières, commune, Bellecin, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Nozeroy, commune, Dole, commune, Pont-du-Navoy, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Orgelet, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Tavaux, commune, Pont-de-Poitte, commune, Chalain, lac, Bourg-de-Sirod, commune, Conte, commune, Loulle, commune, Arlay, commune, Septmoncel, commune, Chassal, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Commission départementale des sites, perspectives et...
  • Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage...
73

Affermage du droit de chasse : procès-verbaux d'adjudication et correspondance du Préfet, 1860-1881 ; autorisations de chasser les animaux nuisibles et les chevreuils, 1873 et 1910.
Cote
5E72/111
 Date
1860-1910
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Bois
  • Affermage du droit de chasse : procès-verbaux d'adjudication...
74
Naissances, décès.

293 medias

Naissances, décès.
Cote
3E/6195
 Date
1853-1872
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • P
  • POITTE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, décès
  • Naissances, décès.
75

Saut de la Saisse (aval).
Cote
54Fi/12
 Date- Lieu
Saisse (La), section, Jura, département, Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds photographique Leleux

  • Vues 1 à 100
  • Saut de la Saisse (aval).
76
Tables décennales.

2 lots 129 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1175
 Date
1833-1842
 Lieu
Saffloz, commune, Charcier, commune, Auge, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Bissia, commune, Blesney, commune, Boissia, commune, Buron, commune, Chambly, commune, Champsigna, commune, Charézier, commune, Charne (La), commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Collondon, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Fromagerie (La), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Lieffenans, commune, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pellier, commune, Piételle, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Thuron, commune, Vaux-de-Chambly, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Clairvaux
  • Tables décennales.
77

Ventes de terrains et autres biens communaux, 1852-1955. Acquisitions de terrains faites par la commune, 1852 et 1918. Echanges de terrains entre la commune et des particuliers, 1855-1914.
Cote
5E72/100
 Date
1852-1955
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Biens communaux
  • Ventes de terrains et autres biens communaux, 1852-1955....
78
Pont-de-Poitte.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1926-1936.

101 medias

Pont-de-Poitte.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1926-1936.
Cote
6M464
 Date
1876-1936
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
résultats généraux

  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
  • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
  • 10-Canton de Clairvaux
  • Pont-de-Poitte.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
79

Liste des jurés d'Assises, sans date (XIXe siècle).
Cote
5E72/68
 Date
XIXe s.
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Justice
  • Liste des jurés d'Assises, sans date (XIXe siècle).
80

Arrêtés de nominations de vétérinaires inspecteurs et d'adjoints et organisation du service d'inspection, 1908-1909 et 1950-1959.
Cote
5E72/75
 Date
1908-1959
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Hygiène publique et salubrité
  • Arrêtés de nominations de vétérinaires inspecteurs...