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1
Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

1 media

Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

Date

2013

Cote

2653W/19

2
Pont-de-Poitte (Jura). 1103. Le château de Mirevent (3).

1 media

Pont-de-Poitte (Jura). 1103. Le château de Mirevent (3).

Date

-

Cote

7Fi365

3
Naissances.

239 medias

Naissances.

Date

1793-1822

Cote

3E/6191

4
Tables décennales.

2 lots 123 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1177

5

Procès-verbaux d'élections.- Plébiscites, 1851, 1852 et 1870. Elections au Sénat, 1876-1880 ; de députés, 1852-1885 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1882 ; au conseil général, 1852-1883 ; au conseil municipal, 1840-1886 ; nominations de maire et d'adjoint, 1874 et 1876 ; démission d'adjoint, 1858. Nomination d'un membre du conseil municipal pour le ministre public, 1811.

Date

1811-1886

Cote

5E72/79

6

Chemin de desserte.- Anticipation faite par un particulier : procès, an XIII-1809 et 1815-1816.

Date

1804-1816

Cote

5E72/118

7

Chalet.- Acquisition, 1855-1856 ; location, 1881 ; vente : proposition, 1955. Salle des fêtes.- Expertise des travaux, 1958. Poids public.- Construction, 1895-1896. Pompe à incendie.- Acquisitions et entretien, 1846-1938.

Date

1855-1958

Cote

5E72/96

8
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

206 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1763

Cote

5E72/12, 5E72/20 (Ancienne cote aux AD Jura)

9

Guerre 1939-1945.- Réquisition d'un camion citerne, 1949. Indemnité de dommage de guerre, 1958-1959.

Date

1949-1959

Cote

5E72/60

10

Anticipations sur des chemins vicinaux faites par des particuliers, 1811-1812 et (dossier avec plan), 1855-1857.

Date

1811-1857

Cote

5E72/117

11
Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le Jura français. Le saut de la Saisse, les grandes eaux. Paris, B.F.

1 media

Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le Jura français. Le saut de la Saisse, les grandes eaux. Paris, B.F.

Date

-

Cote

7Fi1338

12

Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : questionnaires.

Date

1900-1906

Cote

5E72/31

13

Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton de Clairvaux, sans date (début XIXe siècle).

Date

1ère moitié du XIXe s.

Cote

5E72/43

14
Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le saut de la Saisse, les grandes eaux. Paris, B.F.

1 media

Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le saut de la Saisse, les grandes eaux. Paris, B.F.

Date

1912

Cote

7Fi364

15

Aliénés.- Arrêtés d'internement et frais de séjour.

Date

1866-1911

Cote

5E72/135

16
Publications de mariage, mariages.

194 medias

Publications de mariage, mariages.

Date

1893-1902

Cote

3E/10563

17
Mariages, publications de mariage.

193 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1839-1852

Cote

3E/6198

18

Ecole libre mixte de la Saisse.- Déclarations d'ouverture, 1878-1893. Listes et extraits du registre d'appel des enfants, 1880-1884.

Date

1878-1893

Cote

5E72/145

19
Baptêmes, mai-décembre 1597 ; mai 1599-février 1636 ; janvier 1639-juillet 1654 ; mariages, novembre 1598 - janvier 1655.

87 medias

Baptêmes, mai-décembre 1597 ; mai 1599-février 1636 ; janvier 1639-juillet 1654 ; mariages, novembre 1598 - janvier 1655.

Date

1597-1655

Cote

5E72/6, 5E72/14 (Ancienne cote aux AD Jura)

20

Etats des amendes de police attribuées à la commune, provenant des justices de Paix d'Orgelet et de Clairvaux, an XII-1846.

Date

1803-1846

Cote

5E72/69

21

7 mai 1820 - 7 février 1847.

Date

-

Cote

5E72/16

22

Anticipations sur les communaux par des particuliers : dossier, tableaux et cinq plans, an X-1866.

Date

1801-1866

Cote

5E72/99

23

Logement des troupes, an VII et 1861. Société de tir.- Subvention demandée à la commune, 1878. Souscription pour le monument du général Lecourbe ; pour l'armée d'Italie, 1853 et 1859. Soldats d'Algérie.- Tombola en leur faveur, 1959.

Date

1798-1959

Cote

5E72/55

24

Nominations de répartiteurs.

Date

1836-1924

Cote

5E72/44

25

22 avril 1847 - 1er avril 1891.

Date

-

Cote

5E72/17

26
Tables décennales.

2 lots 126 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1173

27

Classement des chemins, 1851-1900 et 1959.

Date

1851-1959

Cote

5E72/114

28

Le Jura des villages.

Date

-

Cote

4oF595

29

15 mai 1909 - 5 juin 1919.

Date

-

Cote

5E72/18

30
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

25 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er février 1686 et le 31 décembre 1691

Cote

5E72/10, 5E72/18 (Ancienne cote aux AD Jura)

31
Tables décennales.

2 lots 104 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1180

32

Voyage au Pays des Lacs (1908-1921).

Date

-

Cote

4oF262

33

Cotes réduites et irrécouvrables.

Date

1867

Cote

5E72/48

34
Baptêmes, mariages et sépultures.

77 medias

Baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Entre le 1er février 1720 et le 31 décembre 1736

Cote

5E72/11, 5E72/19 (Ancienne cote aux AD Jura)

35

Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources.- Nominations de délégués, 1907-1911. Etat nominatif des admis à l'assistance, 1909 ; demandes d'allocations, 1956 et 1958.

Date

1907-1958

Cote

5E72/136

36

Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents ou ayant-droit et des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1884-1901. Carnets de nourrices, 1884-1899. Rapports annuels, 1893-1894 ; statistique des décès, 1877.

Date

1877-1901

Cote

5E72/137

37
Matrice des propriétés bâties.

38 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3118

38

1881-1906.

Date

-

Cote

5E72/84

39

Taxe municipale sur les chiens : rôles, 1867-1880 (un an sur cinq) et 1882, 1892 ; registre de déclarations, 1860-1870. Taxes sur les billards : registre d'inscription, 1871-1873. Droit de places aux foires et taxe sur les cirques et jeux, 1895.

Date

1860-1895

Cote

5E72/90

40
Poitte, section D, Blaisnay, feuille 4.

1 media

Poitte, section D, Blaisnay, feuille 4.

Date

1832

Cote

3Pplan4740

41

Création, statuts, nomination du président et des membres.

Date

1855-1866

Cote

5E72/147

42

Partages des communaux, 1830-1831 et 1846. Projet de délimitation de terrains communaux : correspondance d'un géomètre, 1954.

Date

1830-1954

Cote

5E72/97

43
Décès.

187 medias

Décès.

Date

1793-1822

Cote

3E/6193

44
Arpentement général du territoire de Poitte (actuelle commune de Pont-de-Poitte), dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : le baron de Binans, le seigneur de Beauregard, et la cure de Poitte.

204 medias

Arpentement général du territoire de Poitte (actuelle commune de Pont-de-Poitte), dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : le baron de Binans, le seigneur de Beauregard, et la cure de Poitte.

Date

1759-1761

Cote

1B128, B400 (Ancienne cote aux AD Jura)

45

Amodiation d'une pièce pour servir à l'assemblée municipale, an XI. Maison commune.- Réparations, 1825.

Date

1802-1825

Cote

5E72/91

46
Baptêmes, mariages, sépultures.

279 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1764-1792

Cote

5E72/13, 5E72/21 (Ancienne cote aux AD Jura)

47

Tueries d'animaux.- Autorisations d'exploitation, 1898 et 1909.

Date

1898-1909

Cote

5E72/74

48
Baptêmes.

22 medias

Baptêmes.

Date

Entre le 1er décembre 1596 et le 31 août 1673

Cote

5E72/8, 5E72/16 (Ancienne cote aux AD Jura)

49

Pont-de-Poitte - bulletin municipal

Date

1986-2017

Cote

Per1546

50
Série communale : baptêmes, mai-décembre 1597 ; mai 1599-février 1636 ; janvier 1639-juillet 1654 ; mariages, novembre 1598 - janvier 1655.

87 medias

Série communale : baptêmes, mai-décembre 1597 ; mai 1599-février 1636 ; janvier 1639-juillet 1654 ; mariages, novembre 1598 - janvier 1655.

Date

1597-1655

Cote

5E72/6, 5E72/14 (Ancienne cote aux AD Jura)

51

Taxe sur le bétail : rôle, 1841. Amélioration agricole des surfaces marécageuses "sur Planaise".- Travaux de dessèchement et d'assainissement, 1860.

Date

1841-1860

Cote

5E72/33

52

Traitement du vicaire : délibération, 1830. Séparation des églises et de l'Etat.- Subventions à la commune par suite de la suppression du budget des cultes, 1907-1911.

Date

1830-1911

Cote

5E72/127

53
Poitte, section B, Très Chat, feuille 3.

1 media

Poitte, section B, Très Chat, feuille 3.

Date

1832

Cote

3Pplan4733

54

Epizooties.- Déclarations et arrêtés du Préfet.

Date

1955-1957

Cote

5E72/76

55

Répertoires des actes administratifs.

Date

1849-1894

Cote

5E72/20

56
Poitte, section B, Très Chat, feuille 2.

1 media

Poitte, section B, Très Chat, feuille 2.

Date

1832

Cote

3Pplan4732

57

1820-1822, section de Blesnay.

Date

-

Cote

5E72/37

58

Passeports, 1855 et 1886.

Date

1855-1886

Cote

5E72/65

59

Listes des électeurs censitaires, 1837 et 1840 ; des électeurs politiques, 1845-1886. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1863-1905.

Date

1837-1905

Cote

5E72/77

60

Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1842-1846 et 1858.

Date

1842-1858

Cote

5E72/22

61

Délits forestiers : procès-verbal, 1878 ; transaction avant jugement, 1890.

Date

1878-1890

Cote

5E72/110

62
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

279 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1764-1792

Cote

5E72/13, 5E72/21 (Ancienne cote aux AD Jura)

63

Promesses et acte de mariage, an XII-1837. Demande de renseignements au Procureur de la République pour le mariage d'une mineure sans parents, ni tuteurs, 1876. Vérifications des registres, an XI, 1836, 1847 et sans date. Décès d'un détenu, 1883. Actes provenant d'autres communes, an VIII-1837.

Date

1798-1883

Cote

5E72/24

64

Matrice foncière (incomplète).

Date

1791

Cote

5E72/35

65

Police du roulage.- Infraction au transport, limitation de vitesse et interdiction des avertisseurs en agglomération.

Date

1949-1956

Cote

5E72/66

66

Matrice foncière.

Date

1833

Cote

3P3117

67

Registre matricule des élèves admis à l'école, 1881-1905. Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1886-1903. Dispense d'âge, 1885. Extrait du registre d'appel, 1880-1885.

Date

1881-1905

Cote

5E72/142

68

Procès-verbaux d'arpentage, 1820-1822 et 1853 ; d'estimation des coupes, 1853-1884 ; de reconnaissance de l'aliénation de bois dans les forêts de Poitte et de Blesney, 1867 ; d'adjudication de bois façonnés, 1854 ; de menus marchés, 1856.

Date

1820-1884

Cote

5E72/105

69
Pont-de-Poitte (Jura). 19. Le Jura français. Les forges et saut de la Saisse. Paris, B.F.

1 media

Pont-de-Poitte (Jura). 19. Le Jura français. Les forges et saut de la Saisse. Paris, B.F.

Date

-

Cote

7Fi1447

70
Tables décennales.

2 lots 113 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1174

71

Projet de travaux d'énergie électrique à haute tension La Saisse-Lons-le-Saunier.

Date

1953-1954

Cote

5E72/125

72

Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage d'un chêne dans la chênaie d'Oussières- Extension des installations de la base nautique de Bellecin- Autorisation microcentrale hydroélectrique de la Serre sur l'Abîme- Projet de classement du site de la Reculée de Baume-les-Messieurs Réunion du 11/05/1995 :- Autorisation microcentrale hydroélectrique de Nozeroy sur la Serpentine- Autorisation microcentral hydroélectrique du Moulin Neuf à Dole- Zone de publicité restreinte à Pont du NavoyRéunion du 11/10/1995 :- Pisciculture Beuque à Marigna-sur-Valouse- Délimitation des espaces boisés classés à Orgelet- Extension d'un restaurant à la Tour-du-Meix- Zone de publicité autorisée à Tavaux- Centrale hydroélectrique Jobez à Pont de PoitteRéunion du 08/10/1996 :- Centrale hydroélectrique de Bourg de Sirod- Projet de salle communale à Conte- Centre commercial du Surchauffant- Création d'une zone portuaire à Surchauffant- Arrêté de protection du biotope du Hibou Grand Duc- Réserve naturelle volontaire du Lappiaz de LoulleRéunion du 30/10/1997 :- Construction d'une station d'épuration à Arlay- Création et extension d'activités à Surchauffant- Aménagement d'une remise existante en logements à SeptmoncelRéunion du 01/07/1997 :- Centrale hydroélectrique du Pont de Molinges sur la Bienne à Chassal- Constructions sur l'aire du Jura (station-service, restaurant et bâtiments d'accueil du conseil général du Jura)

Date

1995-1997

Cote

2286W2

73

Affermage du droit de chasse : procès-verbaux d'adjudication et correspondance du Préfet, 1860-1881 ; autorisations de chasser les animaux nuisibles et les chevreuils, 1873 et 1910.

Date

1860-1910

Cote

5E72/111

74
Naissances, décès.

293 medias

Naissances, décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/6195

75

Saut de la Saisse (aval).

Date

-

Cote

54Fi/12

76
Tables décennales.

2 lots 129 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1175

77

Ventes de terrains et autres biens communaux, 1852-1955. Acquisitions de terrains faites par la commune, 1852 et 1918. Echanges de terrains entre la commune et des particuliers, 1855-1914.

Date

1852-1955

Cote

5E72/100

78
Pont-de-Poitte.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1926-1936.

101 medias

Pont-de-Poitte.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1926-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M464

79

Liste des jurés d'Assises, sans date (XIXe siècle).

Date

XIXe s.

Cote

5E72/68

80

Arrêtés de nominations de vétérinaires inspecteurs et d'adjoints et organisation du service d'inspection, 1908-1909 et 1950-1959.

Date

1908-1959

Cote

5E72/75