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  1. Résultat n°1

    Petit-Mercey

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6680/6

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Petit-Mercey
  2. Résultat n°2

    Comptes administratifs, 1925 ; comptes de gestion, 1909-1910 et 1925.

    Date

    1909-1925

    Cote

    5E656/11

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
    • Archives postérieures à 1790
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes administratifs, 1925 ; comptes de gestion,...
  3. Résultat n°3

    Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    Date

    1892-1918

    Cote

    5E656/19

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
    • Archives postérieures à 1790
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge.- Déclarations...
  4. Résultat n°4
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    384 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/5974

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PETIT-MERCEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  5. Résultat n°5
    Tables décennales.

    2 lots 70 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1216

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  6. Résultat n°6
    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

    2 lots 292 medias

    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/13840

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • Arrondissement de Dole
    • communes de P à Z
    • Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
  7. Résultat n°7

    Matrice foncière, folio 1 à 302.

    Date

    1822

    Cote

    3P2981

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 302.
  8. Résultat n°8
    Tables décennales.

    2 lots 75 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1215

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  9. Résultat n°9
    Petit-Mercey (Le), section B, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

    1 media

    Petit-Mercey (Le), section B, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan4555

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Petit-Mercey (Le), section B, le Village, feuille 3.géomètre...
  10. Résultat n°10
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    96 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/8587

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PETIT-MERCEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  11. Résultat n°11
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    208 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/5975

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PETIT-MERCEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  12. Résultat n°12

    Service vicinal.- Financement : prestations et subvention industrielle.

    Date

    1841-1875

    Cote

    5E656/16

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics, voirie, régime des eaux (série O)
    • Voirie
    • Service vicinal.- Financement : prestations et subvention...
  13. Résultat n°13
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    83 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/3846

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PETIT-MERCEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  14. Résultat n°14

    Quoi de neuf ?

    Date

    1996-2003

    Cote

    Per1198

    • Contexte : Périodiques
    • Per1101-1200
    • Quoi de neuf ?
  15. Résultat n°15

    Admission gratuite pour indigents.- Enfants admis gratuitement à l'école : arrêté.

    Date

    1859

    Cote

    5E656/20

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
    • Archives postérieures à 1790
    • Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction publique
    • Admission gratuite pour indigents.- Enfants admis gratuitement...
  16. Résultat n°16
    Etat de sections, s.d. [1822].

    124 medias

    Etat de sections, s.d. [1822].

    Cote

    3P2980

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1822].
  17. Résultat n°17

    Lettre de la municipalité à Louis XVIII pour exprimer leurs félicitations à son accession au trône.

    Date

    1815

    Cote

    5E656/2

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Lettre de la municipalité à Louis XVIII pour exprimer...
  18. Résultat n°18
    Petit-Mercey (Le), tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

    1 media

    Petit-Mercey (Le), tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan4549

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Petit-Mercey (Le), tableau d'assemblage.géomètre :...
  19. Résultat n°19

    Autorisation de coupe de regain : arrêté municipal.

    Date

    1856

    Cote

    5E656/8

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
    • Archives postérieures à 1790
    • Police, hygiène publique, justice (série I)
    • Police rurale
    • Autorisation de coupe de regain : arrêté municipal.
  20. Résultat n°20
    Tables décennales.

    2 lots 62 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1219

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  21. Résultat n°21

    États des chemins, 1814, 1830.

    Date

    1814-1830

    Cote

    5E656/15

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics, voirie, régime des eaux (série O)
    • Voirie
    • États des chemins, 1814, 1830.
  22. Résultat n°22
    Naissances, décès 1793-1822 ; mariages 1793-an III, an V-an VI, an IX-1822 ; publications de mariage an XI-1822.

    401 medias

    Naissances, décès 1793-1822 ; mariages 1793-an III, an V-an VI, an IX-1822 ; publications de mariage an XI-1822.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/5973

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PETIT-MERCEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès 1793-1822 ; mariages 1793-an III,...
  23. Résultat n°23

    Secours d'urgence accordés à des indigents.

    Date

    1856-1858

    Cote

    5E656/18

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
    • Archives postérieures à 1790
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Secours d'urgence accordés à des indigents.
  24. Résultat n°24
    Tables décennales.

    2 lots 80 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1213

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  25. Résultat n°25

    Matrice foncière, folio 303 à 414, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P2982

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 303 à 414, s.d. [fin XIXe].
  26. Résultat n°26

    Petit-Mercey

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6680/2

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Petit-Mercey
  27. Résultat n°27

    Procès-verbal d'élection municipale.

    Date

    1900

    Cote

    5E656/9

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
    • Archives postérieures à 1790
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections politiques
    • Procès-verbal d'élection municipale.
  28. Résultat n°28
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    65 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9439

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PETIT-MERCEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  29. Résultat n°29
    Petit-Mercey (Le), section A, les Granges, feuille 2.géomètre : Rosset

    1 media

    Petit-Mercey (Le), section A, les Granges, feuille 2.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan4551

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Petit-Mercey (Le), section A, les Granges, feuille...
  30. Résultat n°30
    Tables décennales.

    2 lots 82 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1218

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  31. Résultat n°31
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    68 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9441

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PETIT-MERCEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  32. Résultat n°32

    Registre des délibérations, 12 mai 1829-20 mai 1861.

    Date

    1829-1861

    Cote

    5E656/1

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registre des délibérations, 12 mai 1829-20 mai 1861.
  33. Résultat n°33

    Recettes.- Taxe municipale sur les chiens : déclarations.

    Date

    1876-1910

    Cote

    5E656/12

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
    • Archives postérieures à 1790
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Recettes.- Taxe municipale sur les chiens : déclarations.
  34. Résultat n°34

    Frais de construction d'une maison d'école : secours accordé.

    Date

    1873

    Cote

    5E656/13

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
    • Archives postérieures à 1790
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices à usage d'établissement d'enseignement
    • Frais de construction d'une maison d'école : secours...
  35. Résultat n°35

    Frais de restauration de la matrice cadastrale.

    Date

    1857

    Cote

    5E656/5

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
    • Archives postérieures à 1790
    • Contributions, administrations financières (série G)
    • Cadastre
    • Frais de restauration de la matrice cadastrale.
  36. Résultat n°36
    Petit-Mercey (Le), section B, le VIllage, feuille 1.géomètre : Rosset

    1 media

    Petit-Mercey (Le), section B, le VIllage, feuille 1.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan4553

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Petit-Mercey (Le), section B, le VIllage, feuille 1.géomètre...
  37. Résultat n°37
    Petit-Mercey (Le), section A, les Granges, feuille 1.géomètre : Rosset

    1 media

    Petit-Mercey (Le), section A, les Granges, feuille 1.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan4550

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Petit-Mercey (Le), section A, les Granges, feuille...
  38. Résultat n°38
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    75 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9440

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PETIT-MERCEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  39. Résultat n°39

    Répartiteurs.- Nomination.

    Date

    1858

    Cote

    5E656/6

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
    • Archives postérieures à 1790
    • Contributions, administrations financières (série G)
    • Impôts directs
    • Répartiteurs.- Nomination.
  40. Résultat n°40

    Petit-Mercey

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6680/1

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Petit-Mercey
  41. Résultat n°41
    Tables décennales.

    2 lots 56 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1220

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  42. Résultat n°42

    Liste nominative, 1886. État récapitulatif sommaire, 1926.

    Date

    1886-1926

    Cote

    5E656/4

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
    • Archives postérieures à 1790
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Population
    • Dénombrement quinquennal
    • Liste nominative, 1886. État récapitulatif sommaire,...
  43. Résultat n°43
    Petit-Mercey, à l'encre, par Barthoulier, 50 cm x 67 cm.

    1 media

    Petit-Mercey, à l'encre, par Barthoulier, 50 cm x 67 cm.

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan6933

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Petit-Mercey, à l'encre, par Barthoulier, 50 cm x 67...
  44. Résultat n°44
    Matrice des propriétés bâties.

    18 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P2983

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  45. Résultat n°45

    Guerre de 1914-1918.- Décès de militaires.

    Date

    1914-1915

    Cote

    5E656/7

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
    • Archives postérieures à 1790
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre de 1914-1918.- Décès de militaires.
  46. Résultat n°46
    Matrice des propriétés bâties.

    16 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P2984

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  47. Résultat n°47
    Petit-Mercey (Le), section B, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

    1 media

    Petit-Mercey (Le), section B, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan4554

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Petit-Mercey (Le), section B, le Village, feuille 2.géomètre...
  48. Résultat n°48
    Abergement-lès-Malange , Auxange, Gendrey, Louvatange, Malange, Ougney, Pagney, Petit-Mercey , Romain, Rouffange, Saligney, Sermange, Serre-les-Moulières, Taxenne, Vigearde, Vitreux.

    49 medias

    Abergement-lès-Malange , Auxange, Gendrey, Louvatange, Malange, Ougney, Pagney, Petit-Mercey , Romain, Rouffange, Saligney, Sermange, Serre-les-Moulières, Taxenne, Vigearde, Vitreux.

    Cote

    6M181

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Listes civiques communales de 1811
    • Canton de Gendrey
    • Abergement-lès-Malange , Auxange, Gendrey, Louvatange,...
  49. Résultat n°49
    Tables décennales.

    2 lots 102 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1212

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  50. Résultat n°50
    Tables décennales.

    2 lots 82 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1217

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  51. Résultat n°51

    Co-paroisse de Louvatange.- Traitement du succursaliste.

    Date

    1815-1823

    Cote

    5E656/17

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
    • Archives postérieures à 1790
    • Culte (série P)
    • Co-paroisse de Louvatange.- Traitement du succursaliste.
  52. Résultat n°52

    Petit-Mercey

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6680/5

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Petit-Mercey
  53. Résultat n°53

    Registre des mariages, an XII.

    Date

    1803-1804

    Cote

    5E656/3

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
    • Archives postérieures à 1790
    • État civil (série E)
    • Registre des mariages, an XII.
  54. Résultat n°54

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P2985

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  55. Résultat n°55

    Le Petit Mercey - bulletin municipal

    Date

    2010-2017

    Cote

    Per1861

    • Contexte : Périodiques
    • Per1801-1900
    • Le Petit Mercey - bulletin municipal
  56. Résultat n°56
    Petit-Mercey (Le), section A, les Granges, feuille 3.géomètre : Rosset

    1 media

    Petit-Mercey (Le), section A, les Granges, feuille 3.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan4552

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Petit-Mercey (Le), section A, les Granges, feuille...
  57. Résultat n°57

    Petit-Mercey

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6680/4

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Petit-Mercey
  58. Résultat n°58
    Petit-Mercey.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    38 medias

    Petit-Mercey.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M536

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 14-Canton de Gendrey
    • Petit-Mercey.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  59. Résultat n°59

    Terrains communaux.- Anticipation, 1844 ; amodiations, 1847 et 1860.

    Date

    1844-1860

    Cote

    5E656/14

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
    • Archives postérieures à 1790
    • Biens communaux, terres, bois (série N)
    • Biens communaux
    • Terrains communaux.- Anticipation, 1844 ; amodiations,...
  60. Résultat n°60

    Petit-mercey

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6680/7

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Petit-mercey
  61. Résultat n°61
    Tables décennales.

    2 lots 76 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1214

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  62. Résultat n°62
    Tables décennales..

    2 lots 59 medias

    Tables décennales..

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1221

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales..
  63. Résultat n°63

    Petit-Mercey

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6680/3

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Petit-Mercey