Peseux, commune - Recherche

Résultat n°1
Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.

Date de publication

2009

Auteur

TETU Jacques[auteur]

Cote

8oF1606
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1501-1750
- Le triangle tricolore. Monographies des villages des...
Résultat n°2
Service téléphonique.- Etude et dépenses.

Date

1909-1912

Cote

5E317/22
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Rapport de la commune avec les diverses administrations...
- Service téléphonique.- Etude et dépenses.
Résultat n°3
Service vicinal.- Financement : budgets, 1873-1935 ; rôles nominatifs de prestations, 1884, 1901 et 1905 ; état des cotes irrécouvrables : rôle de 1934, 1935.

Date

1873-1935

Cote

5E317/82
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.-...
- Voirie
- Service vicinal.- Financement : budgets, 1873-1935...
Résultat n°4
Délit de parcours sur des communaux : procès-verbal, 1863. Interdiction de couper des biens sur les propriétés communales : arrêté municipal, 1876.

Date

1863-1876

Cote

5E317/34
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. [Jurés d'Assises...
- Police rurale
- Délit de parcours sur des communaux : procès-verbal,...
Résultat n°5
Rôles nominatifs des contributions directes, 1891-1931 ; rôles récapitulatifs, 1890-1910.

Date

1890-1931

Cote

5E317/20
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts directs [Contient des renseignements concernant...
- Rôles nominatifs des contributions directes, 1891-1931...
Résultat n°6
Amodiation à la commune de l'île du Pic à poc et des alluvions de la morte, 1888-1889 ; des alluvions de la rive droite du Doubs, 1902.

Date

1888-1902

Cote

5E317/78
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres et bois. (série N)
- Biens communaux
- Amodiation à la commune de l'île du Pic à poc et des...
Résultat n°7
Registres matricules : quatre cahiers (1933-1957, 1950-1977, 1973-1985, 1979-1989). Registres d'appel journalier : trente cahiers (années scolaires 1941-1942, 1946-1947 à 1954-1955, 1956-1957 à 1969-1970).

Date

1933-1989

Cote

2005W43/2
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Peseux
- Registres matricules : quatre cahiers (1933-1957, 1950-1977,...
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
Résultat n°8
10 mai 1874-17 novembre 1898.

Cote

5E317/7
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 10 mai 1874-17 novembre 1898.
Résultat n°9

34 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P2974
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Peseux
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
Résultat n°10

2 lots 102 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1171
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chemin
- Tables décennales.
Résultat n°11
Locations de l'ancienne maison d'école : baux et délibérations.

Date

1893-1912

Cote

5E317/70
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
- Locations de l'ancienne maison d'école : baux et délibérations.
Résultat n°12
Listes d'émargement (classement par type d'élection).

Date

1870-1955

Cote

5E317/42
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections politiques
- Listes d'émargement (classement par type d'élection).
Résultat n°13
Locations de communaux.

Date

1832-1921

Cote

5E317/77
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres et bois. (série N)
- Biens communaux
- Locations de communaux.
Résultat n°14
Suppression de l'école facultative de filles et transformation de l'école de garçons en école mixte, 1890. Accords d'une journée supplémentaire de vacances aux élèves, 1980 et 1981.

Date

1890-1981

Cote

5E317/101
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
- Instruction publique [Des documents provenant de l'école...
- Suppression de l'école facultative de filles et transformation...
Résultat n°15
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1914

Cote

3P2976
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Peseux
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties.
Résultat n°16
Presbytère.- Réparations : dossier de travaux (avec deux plans calque), 1863-1869 ; réparation à la clôture du jardin, 1860. Location du presbytère, 1907.

Date

1860-1907

Cote

5E317/64
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices du culte et cimetières
- Presbytère.- Réparations : dossier de travaux (avec...
Résultat n°17
Statuts, s.d..

Date

1ère moitié du XXe s.

Cote

5E317/105
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
- Statuts, s.d..
Résultat n°18
Gardes champêtres, cantonniers, pâtre et agent recenseur.- Nominations.

Date

1858-1914

Cote

5E317/48
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Personnel municipal
- Gardes champêtres, cantonniers, pâtre et agent recenseur.-...
Résultat n°19
21 pluviose an IX-13 février 1842.

Cote

5E317/4
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 21 pluviose an IX-13 février 1842.
Résultat n°20

2 lots 292 medias
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

Date

1933-1942

Cote

3E/13840
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- Arrondissement de Dole
- communes de P à Z
- Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
Résultat n°21
1827.

Cote

5E317/18
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre napoléonien [Voir à la fin du répertoire l'inventaire...
- Etats de sections
- 1827.
Résultat n°22
1846-1857.

Cote

5E317/55
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptes
- Comptes de gestion
- 1846-1857.
Résultat n°23
6 mars 1842-19 février 1854.

Cote

5E317/5
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 6 mars 1842-19 février 1854.
Résultat n°24
Tribunal des baux ruraux : procès-verbaux d'élections.

Date

1946-1959

Cote

5E317/47
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections socio-professionnelles
- Tribunal des baux ruraux : procès-verbaux d'élections.
Résultat n°25

153 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1771-1790

Cote

3E/720
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PESEUX
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°26

166 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1751

Cote

3E/718
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PESEUX
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°27

209 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1892

Cote

3E/8591
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PESEUX
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Résultat n°28
Démolition de l'église.- Location d'une maison pour remplacer l'église pendant les travaux, 1853. Reconstruction de l'église : dossier de travaux, 1849-1860 ; réparations à la toiture et au clocher, 1891-1893 ; reconstruction de la charpente, 1903-1906.

Date

1849-1906

Cote

5E317/63
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices du culte et cimetières
- Démolition de l'église.- Location d'une maison pour...
Résultat n°29
Caisse des écoles.- Statuts et procès-verbal de la réunion du comité, 1883. Budgets, 1883-1896.

Date

1883-1886

Cote

5E317/104
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
- Instruction publique [Des documents provenant de l'école...
- Caisse des écoles.- Statuts et procès-verbal de la...
Résultat n°30
1935-1949.

Cote

5E317/52
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Budgets
- Budgets et chapitres additionnels
- 1935-1949.
Résultat n°31
Dépôt de mendicité.- Admission d'un incurable, 1872-1873 ; subvention : délibération, 1875.

Date

1872-1875

Cote

5E317/36
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. [Jurés d'Assises...
- Répression
- Dépôt de mendicité.- Admission d'un incurable, 1872-1873...
Résultat n°32
Livre de détails des recettes et des dépenses, 1944, 1945 et 1950.

Date

1944-1950

Cote

5E317/59
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Quittus
- Livre de détails des recettes et des dépenses, 1944,...
Résultat n°33
Elections d'arrondissement, 1861-1934 ; cantonales, 1858-1955 ; municipales, 1852-1912 ; nominations et démission de maire, d'adjoint et de conseillers municipaux, 1859-1905.

Date

1852-1955

Cote

5E317/44
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections politiques
- Procès verbaux d'élections
- Elections d'arrondissement, 1861-1934 ; cantonales,...
Résultat n°34
Amodiation d'un local pour servir de mairie et de logement au receveur municipal, 1852-1853 et 1860.

Date

1852-1860

Cote

5E317/61
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices publics
- Amodiation d'un local pour servir de mairie et de logement...
Résultat n°35
Atlas des plans des terrains communaux à aliéner, dressé par le géomètre Burlet en suite d'une délibération du 13 novembre 1865, folios 1-8, encre et aquarelle, 0,47 m x 0,50 m, échelle 625e, 1866.- Second exemplaire avec un rectificatif du géomètre sur le folio 2.

Date

1866

Cote

5E317/plan14
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Plans cotés en dehors des liasses
- Biens communaux (série N)
- Atlas des plans des terrains communaux à aliéner, dressé...
- Atlas des plans des terrains communaux à aliéner, dressé...
Résultat n°36
Section A du Nord, feuille quatrième, parcelles 179-297.

Date

1825

Cote

5E317/plan5
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Plans cotés en dehors des liasses
- Cadastre napoléonien (série G)
- Plans cadastraux. Tableau d'assemblage et dix plans...
- Section A du Nord, feuille quatrième, parcelles 179-297.
Résultat n°37
Section A du Nord feuille sixième, parcelles 394-500.

Date

1825

Cote

5E317/plan7
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Plans cotés en dehors des liasses
- Cadastre napoléonien (série G)
- Plans cadastraux. Tableau d'assemblage et dix plans...
- Section A du Nord feuille sixième, parcelles 394-500.
Résultat n°38
Adjudication de taureau reproducteur.

Date

1859

Cote

5E317/15
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie.- Statistique. (série F)
- Agriculture
- Adjudication de taureau reproducteur.
Résultat n°39
Recherches de déserteur, 1875 et 1880.

Date

1875-1880

Cote

5E317/24
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Recrutement
- Recherches de déserteur, 1875 et 1880.
Résultat n°40

2 medias
Population classée par profession : état.

Date

1891

Cote

5E317/12
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- P
- Peseux
- Population classée par profession : état.
Résultat n°41
Procès entre la commune et un amodiataire.

Date

1892-1895

Cote

5E317/80
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres et bois. (série N)
- Biens communaux
- Locations du droit de pêche sur les mortes communales
- Procès entre la commune et un amodiataire.
Résultat n°42
Listes des électeurs, 1865-1912. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1873-1879.

Date

1865-1912

Cote

5E317/41
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections politiques
- Listes des électeurs, 1865-1912. Incapacités électorales...
Résultat n°43

9 medias
Résultats généraux, 1886, 1891. Listes nominatives, 1891.

Date

1886-1891

Cote

5E317/11
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- P
- Peseux
- Résultats généraux, 1886, 1891. Listes nominatives,...
Résultat n°44
Travaux au C.G.C. n°14 de Sellières à Saint-Jean-de-Losne.

Date

1847-1859

Cote

5E317/84
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.-...
- Petite voirie
- Travaux au C.G.C. n°14 de Sellières à Saint-Jean-de-Losne.
Résultat n°45
Comptes administratifs, 1924-1936. Comptes de gestion, 1923-1930.

Date

1923-1936

Cote

5E317/95
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance
- Budgets et comptes
- Comptes administratifs, 1924-1936. Comptes de gestion,...
Résultat n°46

1 media
Peseux, section C, Glairons, feuille unique.géomètre : Sauldubois

Date

1825

Cote

3Pplan4535
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Peseux
- Plans parcellaires napoléoniens
- Peseux, section C, Glairons, feuille unique.géomètre...
Résultat n°47
Foires et marchés.- Instauration de deux foires à Peseux, 1879 ; suppression, 1897.

Date

1879-1897

Cote

5E317/16
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie.- Statistique. (série F)
- Subsistances
- Foires et marchés.- Instauration de deux foires à Peseux,...
Résultat n°48
Statistique agricole annuelle et plan de ravitaillement (Ministères Guerre et Agriculture) : questionnaires, états nominatifs et récapitulatifs.

Date

1902-1919

Cote

5E317/13
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie.- Statistique. (série F)
- Agriculture
- Statistique agricole annuelle et plan de ravitaillement...
Résultat n°49

27 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P2975
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Peseux
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
Résultat n°50
1837-1895.

Cote

5E317/49
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Budgets
- Budgets et chapitres additionnels
- 1837-1895.
Résultat n°51
Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1975

Cote

1714W21
- Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
- 1714 W 21 - CHAMPDIVERS - PESEUX - TAVAUX 1975
- Commission intercommunale de réorganisation foncière...
Producteur :

Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura
Résultat n°52
Accidents du travail.- Déclarations d'adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole, 1925-1938. Déclarations d'accidents du travail, 1908-1941.

Date

1908-1941

Cote

5E317/98
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Accidents du travail.- Déclarations d'adhésion à la...
Résultat n°53
Immatriculation de l'école : circulaires, notes (1968-1983). Enquête statistique annuelle de l'Éducation nationale 1960-1964, 1966-1968, 1970-1971, 1976-1980, années scolaires 1981-1982 à 1983-1984, 1985-1986 à 1988-1989). Relations avec l'inspection académique : correspondance (1935-1950), circulaires et notes (1958-1986). Casier sanitaire des locaux scolaires (s.d.). Comité des parents d'élèves : circulaires, listes électorales, procès-verbaux d'élection (1977, années scolaires 1978-1979 et 1979-1980).

Date

1935-1989

Cote

2005W43/1
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Peseux
- Immatriculation de l'école : circulaires, notes (1968-1983)....
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
Résultat n°54
Propriété de la morte du Pasquier : procès entre la commune et l'Etat.

Date

1853-1855

Cote

5E317/72
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres et bois. (série N)
- Biens communaux
- Propriété de la morte du Pasquier : procès entre la...
Résultat n°55
Chasse.- Location : cahiers des charges et procès-verbaux d'adjudication, délibérations, 1859-1911. Demande de dégrèvement du prix de location rejeté, 1872. Communalisation de la chasse : actes d'abandon collectif par les propriétaires et délibération, 1922.

Date

1859-1922

Cote

5E317/81
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres et bois. (série N)
- Bois
- Chasse.- Location : cahiers des charges et procès-verbaux...
Résultat n°56
1865-1930.

Cote

5E317/57
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptes
- Comptes de gestion
- 1865-1930.
Résultat n°57
Acquisition d'un immeuble avec dépendances, 1877; appropriation et travaux, 1876-1886 ; achèvement des travaux, 1889-1893. Acquisition de mobilier scolaire, 1911.

Date

1877-1911

Cote

5E317/69
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
- Mairie et école mixte
- Acquisition d'un immeuble avec dépendances, 1877; appropriation...
Résultat n°58
Traitement du desservant.

Date

1870-1906

Cote

5E317/93
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Culte (série P)
- Traitement du desservant.
Résultat n°59

1 media
Peseux, section B, Midi, feuille 3.géomètre : Sauldubois

Date

1825

Cote

3Pplan4534
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Peseux
- Plans parcellaires napoléoniens
- Peseux, section B, Midi, feuille 3.géomètre : Sauldubois
Résultat n°60
Enregistrement des adjudications de locations et de travaux communaux : cahiers.

Date

1923-1970

Cote

5E317/9
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Actes de l'administration municipale
- Enregistrement des adjudications de locations et de...
Résultat n°61
Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

Date

2003-2004

Cote

2286W16
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Archéologie Préventive
- Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce,...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
Résultat n°62
Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1882-1958 et s.d. [vers 1960 ?].

Date

1882-1958

Cote

5E317/103
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
- Instruction publique [Des documents provenant de l'école...
- Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1882-1958...
Résultat n°63
Plans des chemins de desserte, 1862-1863. Indemnités de passage demandées par Champdivers, 1898.

Date

1862-1898

Cote

5E317/87
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.-...
- Voirie rurale
- Plans des chemins de desserte, 1862-1863. Indemnités...
Résultat n°64
1896-1915.

Cote

5E317/50
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Budgets
- Budgets et chapitres additionnels
- 1896-1915.
Résultat n°65

135 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/9436
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PESEUX
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
Résultat n°66
Coursières.- Construction, 1867 ; entretiens : procès-verbaux d'adjudication des travaux et rôles nominatifs, 1867-1908.

Date

1867-1908

Cote

5E317/91
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.-...
- Régime des eaux sur la rivière du Doubs
- Travaux de défenses des berges
- Coursières.- Construction, 1867 ; entretiens : procès-verbaux...
Résultat n°67

2 lots 144 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1166
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chemin
- Tables décennales.
Résultat n°68
Peseux.- Registre d'arpentement.

Date

1759-1760

Cote

5E317/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Peseux.- Registre d'arpentement.
Résultat n°69
Statistique des personnes décédées du choléra à Peseux.

Date

1854

Cote

5E317/38
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. [Jurés d'Assises...
- Hygiène publique et salubrité
- Statistique des personnes décédées du choléra à Peseux.
Résultat n°70

190 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 2 janvier 1737 - 26 novembre 1760.

Date

1737-1760

Cote

5E317/2
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 2...
Résultat n°71

171 medias
Naissances, mariages, décès 1833-1842 ; publications de mariage 1833-1837, 1839-1842.

Date

1833-1842

Cote

3E/5967
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PESEUX
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès 1833-1842 ; publications...
Résultat n°72
Subventions, 1900-1921. Frais d'habillement et d'équipement, 1914-1915.

Date

1900-1921

Cote

5E317/28
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Sapeurs-pompiers [Pompe à incendie (voir 5 E 317/68).]
- Subventions, 1900-1921. Frais d'habillement et d'équipement,...
Résultat n°73
Projet de ligne de Chalon à Dole.- Exposé du maire de Damparis, 1861. Ligne de Poligny à Chaussin par le Deschaux et prolongement jusqu'à Chaussin de la ligne de Poligny à Mouchard.- Etude, 1911. Ligne de Saint-Jean-de-Losne à Lons-le-Saunier.- Enquêtes des stations, acquisitions de terrains, (dossier avec plan), 1895-1906.

Date

1891-1911

Cote

5E317/88
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.-...
- Moyens de transport
- Projet de ligne de Chalon à Dole.- Exposé du maire...
Résultat n°74
Partage des communaux.- Demandes, réclamation et refus, 1890-1928 ; rôles nominatifs, 1919-1936 et 1960.

Date

1890-1960

Cote

5E317/75
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres et bois. (série N)
- Biens communaux
- Partage des communaux.- Demandes, réclamation et refus,...
Résultat n°75
Assistance aux vieillards.- Demandes, accords et rejet : délibérations.

Date

1911-1912

Cote

5E317/99
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Assistance aux vieillards.- Demandes, accords et rejet...
Résultat n°76
Croix de Mission.- Frais de pose, dorure et peinture (délibération), 1861.

Date

1861

Cote

5E317/66
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices du culte et cimetières
- Croix de Mission.- Frais de pose, dorure et peinture...
Résultat n°77

190 medias
Baptêmes, mariages, sépultures 2 janvier 1737 - 26 novembre 1760.

Date

1737-1760

Cote

5E317/2
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- P
- Peseux
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures 2 janvier 1737 - 26...
Résultat n°78
Pompe à incendie.- Acquisition, 1898 ; réparations, 1933. Aménagement d'une salle de pompe : plan calque, s.d.

Date

1898-1933

Cote

5E317/71
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices divers
- Pompe à incendie.- Acquisition, 1898 ; réparations,...
Résultat n°79
Ouverture de débits de boissons: arrêté municipal.

Date

1908

Cote

5E317/33
- Contexte : Archives communales déposées : PESEUX
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. [Jurés d'Assises...
- Police locale
- Ouverture de débits de boissons: arrêté municipal.
Résultat n°80

188 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1752-1770

Cote

3E/719
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PESEUX
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.

Résultats de la recherche

Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.

Date de publication

Auteur

Cote

Service téléphonique.- Etude et dépenses.

Date

Cote

Service vicinal.- Financement : budgets, 1873-1935 ; rôles nominatifs de prestations, 1884, 1901 et 1905 ; état des cotes irrécouvrables : rôle de 1934, 1935.

Date

Cote

Délit de parcours sur des communaux : procès-verbal, 1863. Interdiction de couper des biens sur les propriétés communales : arrêté municipal, 1876.

Date

Cote

Rôles nominatifs des contributions directes, 1891-1931 ; rôles récapitulatifs, 1890-1910.

Date

Cote

Amodiation à la commune de l'île du Pic à poc et des alluvions de la morte, 1888-1889 ; des alluvions de la rive droite du Doubs, 1902.

Date

Cote

Registres matricules : quatre cahiers (1933-1957, 1950-1977, 1973-1985, 1979-1989). Registres d'appel journalier : trente cahiers (années scolaires 1941-1942, 1946-1947 à 1954-1955, 1956-1957 à 1969-1970).

Date

Cote

Producteur :

10 mai 1874-17 novembre 1898.

Cote

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Tables décennales.

Date

Cote

Locations de l'ancienne maison d'école : baux et délibérations.

Date

Cote

Listes d'émargement (classement par type d'élection).

Date

Cote

Locations de communaux.

Date

Cote

Suppression de l'école facultative de filles et transformation de l'école de garçons en école mixte, 1890. Accords d'une journée supplémentaire de vacances aux élèves, 1980 et 1981.

Date

Cote

Matrice des propriétés non bâties.

Date

Cote

Presbytère.- Réparations : dossier de travaux (avec deux plans calque), 1863-1869 ; réparation à la clôture du jardin, 1860. Location du presbytère, 1907.

Date

Cote

Statuts, s.d..

Date

Cote

Gardes champêtres, cantonniers, pâtre et agent recenseur.- Nominations.

Date

Cote

21 pluviose an IX-13 février 1842.

Cote

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

Date

Cote

1827.

Cote

1846-1857.

Cote

6 mars 1842-19 février 1854.

Cote

Tribunal des baux ruraux : procès-verbaux d'élections.

Date

Cote

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Démolition de l'église.- Location d'une maison pour remplacer l'église pendant les travaux, 1853. Reconstruction de l'église : dossier de travaux, 1849-1860 ; réparations à la toiture et au clocher, 1891-1893 ; reconstruction de la charpente, 1903-1906.