Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Le fonds d'archives centenaires de la commune de Peseux a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine. Ce dépôt s'est effectué en plusieurs étapes. Un premier dépôt important, et dépassant le cadre légal centenaire, est intervenu le 13 juin 1984, des compléments ont été réalisés en 2000, 2007 et 2012.
Mode de classement
Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.
Autre instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Des sources complémentaires sont disponibles aux Archives départementales dans deux fonds de syndicats, le Syndicat des coursières de Peseux (5 E 623) et le Syndicat pour la construction de nouvelles coursières à Peseux (5 E 650), ainsi que dans les versements des services administratifs du département et de la Préfecture. On en trouve plus particulièrement dans la série M (administration générale, élections, agriculture, forêt&), la série S (travaux publics), la sous-série 1 T (enseignement), la sous-série 2 O qui concerne l'administration communale en général et la sous-série 3 O relative à la voirie.
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Un certain nombre de pages en mauvais état. A manipuler avec précautions.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.