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Résultat n°1

Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.

Date

-

Cote

8oF1606

Résultat n°2

Service téléphonique.- Etude et dépenses.

Date

1909-1912

Cote

5E317/22

Résultat n°3

Service vicinal.- Financement : budgets, 1873-1935 ; rôles nominatifs de prestations, 1884, 1901 et 1905 ; état des cotes irrécouvrables : rôle de 1934, 1935.

Date

1873-1935

Cote

5E317/82

Résultat n°4

Délit de parcours sur des communaux : procès-verbal, 1863. Interdiction de couper des biens sur les propriétés communales : arrêté municipal, 1876.

Date

1863-1876

Cote

5E317/34

Résultat n°5

Rôles nominatifs des contributions directes, 1891-1931 ; rôles récapitulatifs, 1890-1910.

Date

1890-1931

Cote

5E317/20

Résultat n°6

Amodiation à la commune de l'île du Pic à poc et des alluvions de la morte, 1888-1889 ; des alluvions de la rive droite du Doubs, 1902.

Date

1888-1902

Cote

5E317/78

Résultat n°7

Registres matricules : quatre cahiers (1933-1957, 1950-1977, 1973-1985, 1979-1989). Registres d'appel journalier : trente cahiers (années scolaires 1941-1942, 1946-1947 à 1954-1955, 1956-1957 à 1969-1970).

Date

1933-1989

Cote

2005W43/2

Résultat n°8

10 mai 1874-17 novembre 1898.

Date

-

Cote

5E317/7

Résultat n°9
Matrice des propriétés bâties.

34 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P2974

Résultat n°10
Tables décennales.

2 lots 102 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1171

Résultat n°11

Locations de l'ancienne maison d'école : baux et délibérations.

Date

1893-1912

Cote

5E317/70

Résultat n°12

Listes d'émargement (classement par type d'élection).

Date

1870-1955

Cote

5E317/42

Résultat n°13

Locations de communaux.

Date

1832-1921

Cote

5E317/77

Résultat n°14

Suppression de l'école facultative de filles et transformation de l'école de garçons en école mixte, 1890. Accords d'une journée supplémentaire de vacances aux élèves, 1980 et 1981.

Date

1890-1981

Cote

5E317/101

Résultat n°15

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1914

Cote

3P2976

Résultat n°16

Presbytère.- Réparations : dossier de travaux (avec deux plans calque), 1863-1869 ; réparation à la clôture du jardin, 1860. Location du presbytère, 1907.

Date

1860-1907

Cote

5E317/64

Résultat n°17

Statuts, s.d..

Date

1ère moitié du XXe s.

Cote

5E317/105

Résultat n°18

Gardes champêtres, cantonniers, pâtre et agent recenseur.- Nominations.

Date

1858-1914

Cote

5E317/48

Résultat n°19

21 pluviose an IX-13 février 1842.

Date

-

Cote

5E317/4

Résultat n°20
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

2 lots 292 medias

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

Date

1933-1942

Cote

3E/13840