39 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Tables décennales.

    2 lots 123 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1177

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  2. Résultat n°2
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    274 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8296

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PATORNAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  3. Résultat n°3
    Tables décennales.

    2 lots 126 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1173

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  4. Résultat n°4
    Tables décennales.

    2 lots 104 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1180

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  5. Résultat n°5

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P2948

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Patornay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  6. Résultat n°6
    Etat de sections.

    34 medias

    Etat de sections.

    Date

    1833

    Cote

    3P2944

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Patornay
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  7. Résultat n°7
    Patornay, section unique, feuille 2.géomètre : Deniset

    1 media

    Patornay, section unique, feuille 2.géomètre : Deniset

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan4500

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Patornay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Patornay, section unique, feuille 2.géomètre : Deniset
  8. Résultat n°8
    Tables décennales.

    2 lots 113 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1174

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  9. Résultat n°9
    Tables décennales.

    2 lots 129 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1175

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  10. Résultat n°10

    Contribution à la lutte contre le taudis dans le Jura (1928-1933). Comité de patronage des habitations à bon marché et de la prévoyance sociale.

    Date de publication

    1934

    Auteur

    SIMONOT[directeur de publication]

    Cote

    Br1503

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1501-1750
    • Contribution à la lutte contre le taudis dans le Jura...
  11. Résultat n°11
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

    2 lots 443 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11038

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  12. Résultat n°12
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    114 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10784

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PATORNAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  13. Résultat n°13
    Décès.

    293 medias

    Décès.

    Date

    1793-1852

    Cote

    3E/5934

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PATORNAY
    • Registres d'état-civil
    • Décès.
  14. Résultat n°14
    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Clairvaux, an VII et 1809, Barésia, Bissia, Boissia, Buron, Chambly, Champsigna, Chevrotaine, Cogna, Collondon, Doucier, Fontenu, Le Frasnois, La Fromagerie, Largillay et Marsonnay, Marigny, Menétrux-en-Joux, Mesnois, Patornay, Poitte, Saffloz, Songeson, Soucia, Soyria, Thoiria, Thuron, Vaux-les-Chambly, Vertamboz, Villard-sur-l'Ain.

    114 medias

    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Clairvaux, an VII et 1809, Barésia, Bissia, Boissia, Buron, Chambly, Champsigna, Chevrotaine, Cogna, Collondon, Doucier, Fontenu, Le Frasnois, La Fromagerie, Largillay et Marsonnay, Marigny, Menétrux-en-Joux, Mesnois, Patornay, Poitte, Saffloz, Songeson, Soucia, Soyria, Thoiria, Thuron, Vaux-les-Chambly, Vertamboz, Villard-sur-l'Ain.

    Date

    1798-1809

    Cote

    6M201

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Clairvaux
    • Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés...
  15. Résultat n°15
    Publications de mariage an XI-1811, 1813, 1815-1822 ; mariages 1793-an VI, an IX-1822.

    153 medias

    Publications de mariage an XI-1811, 1813, 1815-1822 ; mariages 1793-an VI, an IX-1822.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/5932

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PATORNAY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Publications de mariage an XI-1811, 1813, 1815-1822...
  16. Résultat n°16
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    138 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10785

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PATORNAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  17. Résultat n°17

    PARCEY (camping Les Bords de la Loue, 1997) ; PATORNAY (camping du Moulin, 2002) ; PORT LESNEY (camping municipal La corvée, 2004) ; PREMANON (camping caravaning de Creux Noir, 2005).

    Date

    1997-2005

    Cote

    2431W13

    • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement
    • Classement des établissements de tourisme avant 2010
    • Terrains de camping classés avant 2010
    • PARCEY (camping Les Bords de la Loue, 1997) ; PATORNAY...

    Producteur :

    Service versant et producteur :Préfecture. Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  18. Résultat n°18
    Matrice des propriétés bâties.

    20 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P2946

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Patornay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  19. Résultat n°19
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M à Q.

    2 lots 296 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M à Q.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11032

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M àQ
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  20. Résultat n°20
    Tables décennales.

    2 lots 108 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1178

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.