Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2431W

Date

1976-2013

Importance matérielle

1.8 ml

14 articles

Origine

Service versant et producteur :Préfecture. Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 04/12/2014

Modalités d'entrée : Versement

PARCEY (camping Les Bords de la Loue, 1997) ; PATORNAY (camping du Moulin, 2002) ; PORT LESNEY (camping municipal La corvée, 2004) ; PREMANON (camping caravaning de Creux Noir, 2005).

Cote/Cotes extrêmes

2431W13

Date

1997-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2005