Pasquier (Le), commune

1

52 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1770-1781

Cote

3E/714
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PASQUIER (le)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
2

187 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1759-1792

Cote

5E451/69
- Contexte : Archives communales déposées : PASQUIER (LE)
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
3

42 medias
Etat de sections.

Date

1825

Cote

3P2926
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Pasquier (le)
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
4
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13618
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PASQUIER (le)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
5

147 medias
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1893-1902

Cote

3E/9428
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PASQUIER (le)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
6

2 lots 190 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1132
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Champagnole
- Tables décennales.
7
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P2931
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Pasquier (le)
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties.
8

2 lots 389 medias
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1923-1932

Cote

3E/13833
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
- Tables décennales des communes composant les cantons...
9
Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Champagnole - Société BURTIN (commerce et réparation d'électroménager), projet d'extension à Champagnole (1980). - Société MARCHAND au Pasquier (menuiserie), projet d'augmentation de la production et diversification (1974). - Société CESBI à Monnet-la-Ville, aide pour l'acquisition d'un terrain et d'un bâtiment (1982). - Société MARGUET à Champagnole (recyclage du bois), création d'une installation de fabrique de briquettes, demande d'aides (1979-1981).

Date

1974-1982

Cote

1112W122
- Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
- Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
Producteur :

Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
10

206 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariages.

Date

1863-1872

Cote

3E/5915
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PASQUIER (le)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariages.
11

1 media
Pasquier (Le), section A, le Village, feuille 4.

Date

1822

Cote

3Pplan4480
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Pasquier (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Pasquier (Le), section A, le Village, feuille 4.
12

2 lots 201 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1136
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Champagnole
- Tables décennales.
13

1 media
Demeure du XVIIe siècle au Pasquier, au bord de l'Angillon.

Cote

69Fi/567
- Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
- Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
- Vues 501 à 600.
- Demeure du XVIIe siècle au Pasquier, au bord de l'Angillon.
14

225 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariages.

Date

1843-1852

Cote

3E/5913
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PASQUIER (le)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariages.
15

2 lots 460 medias
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1893-1902

Cote

3E/11022
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
- Tables décennales des communes composant les cantons...
16

190 medias
Naissances 1793-an V, an VII-an XI ; publications de mariage 1793-an XI ; mariages 1793-an VI, an IX-an XI.

Date

1793-1803

Cote

3E/5908
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PASQUIER (le)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances 1793-an V, an VII-an XI ; publications de...
17

2 lots 211 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1134
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Champagnole
- Tables décennales.
18

2 lots 185 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1139
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Champagnole
- Tables décennales.
19

18 medias
Série communale : baptêmes 17 octobre 1665-23 avril 1691, mariages 26 février 1715-30 avril 1720.

Date

1665-1720

Cote

5E451/66
- Contexte : Archives communales déposées : PASQUIER (LE)
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes 17 octobre 1665-23 avril...
20

1 media
Pasquier (Le), section B, les Fins, feuille 1.

Date

1822

Cote

3Pplan4485
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Pasquier (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Pasquier (Le), section B, les Fins, feuille 1.
21
Matrice des propriétés non bâties, s.d. [fin XIXe].

Cote

3P2930
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Pasquier (le)
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, s.d. [fin XIXe].
22

1 media
Pasquier (Le), section A, le Village, feuille 3.

Date

1822

Cote

3Pplan4479
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Pasquier (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Pasquier (Le), section A, le Village, feuille 3.
23

53 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1782-1792

Cote

3E/715
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PASQUIER (le)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
24

1 media
Vue prise au Pasquier.

Cote

69Fi/568
- Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
- Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
- Vues 501 à 600.
- Vue prise au Pasquier.
25

62 medias
Pasquier (le).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M387
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 6-Canton de Champagnole
- Pasquier (le).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
26

1 media
Pasquier (Le), section B, les Fins, feuille 2.

Date

1822

Cote

3Pplan4486
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Pasquier (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Pasquier (Le), section B, les Fins, feuille 2.
27

2 lots 119 medias
Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

Date

1933-1942

Cote

3E/13836
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Champagnole
- Tables décennales des communes composant le canton...
28
Larderet (le), Latet (le)), Loulle, Monnet-la-Ville, Montigny-sur-Ain, Montrond, Mont-sur-Monnet, Moutoux (le), Ney et Pasquier (le) (tome 2)

Date

1823

Cote

3Pplan6635
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Champagnole
- Larderet (le), Latet (le)), Loulle, Monnet-la-Ville,...
29

68 medias
Baptêmes 29 septembre 1691-septembre 1717 ; sépultures 9 octobre 1691-19 mars 1716 ; baptêmes, mariages, sépultures octobre 1717-8 mars 1740.

Date

1691-1740

Cote

5E451/67
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- P
- Pasquier (Le)
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes 29 septembre 1691-septembre 1717 ; sépultures...
30

2 lots 216 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1138
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Champagnole
- Tables décennales.
31

92 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1750

Cote

3E/712
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PASQUIER (le)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
32

1 media
Pasquier (Le), section A, le Village, feuille 6.

Date

1822

Cote

3Pplan4482
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Pasquier (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Pasquier (Le), section A, le Village, feuille 6.
33

217 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariages.

Date

1853-1862

Cote

3E/5914
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PASQUIER (le)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariages.
34

18 medias
Baptêmes 17 octobre 1665-23 avril 1691, mariages 26 février 1715-30 avril 1720.

Date

1665-1720

Cote

5E451/66
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- P
- Pasquier (Le)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes 17 octobre 1665-23 avril 1691, mariages 26...
35

202 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariages.

Date

1833-1842

Cote

3E/5912
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PASQUIER (le)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariages.
36

133 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9429
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PASQUIER (le)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
37

98 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1751-1769

Cote

3E/713
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PASQUIER (le)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
38

153 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1758

Cote

5E451/68
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- P
- Pasquier (Le)
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages, sépultures.
39

1 media
Pasquier (Le), section A, le Village, feuille 5.

Date

1822

Cote

3Pplan4481
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Pasquier (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Pasquier (Le), section A, le Village, feuille 5.
40

25 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P2929
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Pasquier (le)
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
41

2 lots 525 medias
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1903-1912

Cote

3E/11023
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
- Tables décennales des communes composant les cantons...
42

2 lots 170 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1141
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Champagnole
- Tables décennales.
43

153 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1758

Cote

5E451/68
- Contexte : Archives communales déposées : PASQUIER (LE)
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
44

172 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariages an XII-1812.

Date

1803-1812

Cote

3E/5909
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PASQUIER (le)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariages...
45

1 media
Pasquier (Le), tableau d'assemblage.

Date

1822

Cote

3Pplan4476
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Pasquier (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Pasquier (Le), tableau d'assemblage.
46
Recensements nominatifs de la population, 1891, 1901, 1906, 1911, 1946.

Date

1891-1946

Cote

5E451/22
- Contexte : Archives communales déposées : PASQUIER (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
- Population
- Recensements nominatifs de la population, 1891, 1901,...
47

1 media
Trois cyclistes traversent l'étang du Pasquier gelé.

Cote

69Fi/569
- Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
- Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
- Vues 501 à 600.
- Trois cyclistes traversent l'étang du Pasquier gelé.
48
Matrice foncière.

Date

1825

Cote

3P2927
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Pasquier (le)
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
49

34 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P2928
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Pasquier (le)
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
50

4 medias
Résultats généraux. Population classée par professions : état.

Date

1891

Cote

5E451/23
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- P
- Pasquier (le)
- Résultats généraux. Population classée par professions...
51

187 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1759-1792

Cote

5E451/69
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- P
- Pasquier (Le)
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages, sépultures.
52

2 lots 190 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1140
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Champagnole
- Tables décennales.
53

7 medias
Listes nominatives.

Date

1891

Cote

5E451/22
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- P
- Pasquier (le)
- Listes nominatives.
54
Des baraques au château

Date

1983

Cote

Per280
- Contexte : Périodiques
- Per201-300
- Des baraques au château
55

92 medias
Arpentement général du territoire du Pasquier, dressé par Jean-Etienne Veliey, arpenteur juré en la maîtrise de Poligny.- Les principaux propriétaires sont : MM. du Pasquier, seigneur de ce lieu, le prince d'Isenghien, la cure du Pasquier, le prieuré de Saint-Germain, la chapelle de Saint-Germain, MM. de Villette, de Vannoz et de Patornay, etc.

Date

1750-1760

Cote

1B123, B397 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général du territoire du Pasquier, dressé...
Producteur :

Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
56

2 lots 455 medias
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1913-1922

Cote

3E/11024
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
- Tables décennales des communes composant les cantons...
57

68 medias
Série communale : baptêmes 29 septembre 1691-septembre 1717 ; sépultures 9 octobre 1691-19 mars 1716 ; baptêmes, mariages, sépultures octobre 1717-8 mars 1740.

Date

1691-1740

Cote

5E451/67
- Contexte : Archives communales déposées : PASQUIER (LE)
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes 29 septembre 1691-septembre...
58

65 medias
Tableaux nominatifs des habitants du Moutoux, de Ney, du Pasquier, de Pillemoine, Pont-du-Navoy, Saint-Germain-en-Montagne, Sapois, Sirod, Supt, Valempoulières, Vannoz, Le Vaudioux, Vers-en-Montagne.

Date

1809

Cote

6M197
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
- Canton de Champagnole
- Tableaux nominatifs des habitants du Moutoux, de Ney,...
59

2 lots 203 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1137
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Champagnole
- Tables décennales.
60
L'Echo de Vers, Latet, Larderet, Pasquier

Date

1949-1993

Cote

Per43
- Contexte : Périodiques
- Per1-100
- L'Echo de Vers, Latet, Larderet, Pasquier
61

117 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/9430
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PASQUIER (le)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
62

199 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariages.

Date

1883-1892

Cote

3E/8582
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PASQUIER (le)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariages.
63

1 media
Pasquier (Le), section A, le Village, feuille 7.

Date

1822

Cote

3Pplan4483
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Pasquier (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Pasquier (Le), section A, le Village, feuille 7.
64

1 media
Pasquier (Le), section A, le Village, feuille 8.

Date

1822

Cote

3Pplan4484
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Pasquier (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Pasquier (Le), section A, le Village, feuille 8.
65

229 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariages.

Date

1813-1822

Cote

3E/5910
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PASQUIER (le)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariages.
66

211 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariages.

Date

1873-1882

Cote

3E/3842
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PASQUIER (le)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariages.
67

1 media
Pasquier (Le), section A, le Village, feuille 1.

Date

1822

Cote

3Pplan4477
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Pasquier (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Pasquier (Le), section A, le Village, feuille 1.
68

1 media
Pasquier (Le), section B, les Fins, feuille 3.

Date

1822

Cote

3Pplan4487
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Pasquier (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Pasquier (Le), section B, les Fins, feuille 3.
69

206 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariages.

Date

1823-1832

Cote

3E/5911
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PASQUIER (le)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariages.
70

2 lots 225 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1135
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Champagnole
- Tables décennales.
71

1 media
Pasquier (Le), section A, le Village, feuille 2.

Date

1822

Cote

3Pplan4478
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Pasquier (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Pasquier (Le), section A, le Village, feuille 2.
72

2 lots 207 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1133
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Champagnole
- Tables décennales.

Résultats de la recherche

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PASQUIER (LE)

Etat de sections.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice des propriétés non bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Date

Cote

Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

Producteur :

Naissances, mariages, décès, publications de mariages.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Pasquier (Le), section A, le Village, feuille 4.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Demeure du XVIIe siècle au Pasquier, au bord de l'Angillon.

Cote

Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

Naissances, mariages, décès, publications de mariages.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances 1793-an V, an VII-an XI ; publications de mariage 1793-an XI ; mariages 1793-an VI, an IX-an XI.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Série communale : baptêmes 17 octobre 1665-23 avril 1691, mariages 26 février 1715-30 avril 1720.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PASQUIER (LE)

Pasquier (Le), section B, les Fins, feuille 1.

Date

Cote

Contexte : Cadastre