Archives communales déposées : PASQUIER (LE)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E451/

Date

Entre le 1er janvier 1665 et le 31 décembre 1792

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune du Pasquier a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Cote/Cotes extrêmes

5E451/66-69

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Cote/Cotes extrêmes

5E451/69

Date

1759-1792

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux

Mots clés matières