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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Tables décennales.

2 lots 292 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1202
 Date
1803-1812
 Lieu
Dole, commune, Abergement-la-Ronce, commune, Azans, commune, Biarne, commune, Champvans, commune, Choisey, commune, Crissey, commune, Damparis, commune, Foucherans, commune, Gevry, commune, Goux, commune, Monnières, commune, Parcey, commune, Saint-Vivant, commune, Saint-Ylie, commune, Sampans, commune, Villette-lès-Dole, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dole
  • Tables décennales.
2

Création, statuts et membres, 1942 ; élections de délégués, 1945.
Cote
5E158/p140
 Date
1942-1945
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Syndicat Agricole Corporatif de Parcey
  • Création, statuts et membres, 1942 ; élections de délégués,...
3
Parcey, tableau d'assemblage.

1 media

Parcey, tableau d'assemblage.
Cote
3Pplan4468
 Date
1812
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Parcey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Parcey, tableau d'assemblage.
4

Procès-verbal de délimitation du territoire.
Cote
5E158/p26
 Date
1812
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Procès-verbal de délimitation du territoire.
5

Cantonnement dans la forêt de Rahon par suite de la sentence arbitrale du 29 messidor an II pour les communes de Rahon, Parcey, Molay, Port Aubert et Gros Sauçois.- Nominations d'experts (1792), de géomètres et contestations faites par les communes, an II - an X.
Cote
5E158/p96
 Date
1792-1802
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Bois
  • Cantonnement dans la forêt de Rahon par suite de la...
6
Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

184 medias

Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.
Cote
5E158/p13
 Date
1841-1891
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : Recensement de population en archives communales

  • P
  • Parcey
  • Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866,...
7

Statuts et règlements.
Cote
5E158/p144
 Date
1866
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Société de Secours Mutuels des Sapeurs-pompiers de...
  • Statuts et règlements.
8

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
Cote
3P2924
 Date
1913
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Parcey
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
9

Travaux d'exploitation de la coupe affouagère : procès-verbaux, 1809-1872 ; délibération, 1874.
Cote
5E158/p100
 Date
1809-1874
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Bois
  • Travaux d'exploitation de la coupe affouagère : procès-verbaux,...
10

Matrice foncière.
Cote
5E158/p29
 Date
1808
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Matrices foncières
  • Matrice foncière.
11

Listes des membres, communes de l'arrondissement de Dole.
Cote
5E158/p72
 Date
1849-1851
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections socio-professionnelles
  • Listes électorales
  • Tribunal de commerce de Dole
  • Listes des membres, communes de l'arrondissement de...
12

Baux et amodiations : adjudication, promulgation, an II-III. Acquisition de terrain, 1887. Echange de terrains entre la commune et un particulier, 1899. Ventes de biens communaux, 1858-1929 ; amodiations, 1808-1916 ; procès de la commune contre l'amodiataire d'un terrain communal refusant de payer, 1860-1862.
Cote
5E158/p87
 Date
1793-1929
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Biens communaux
  • Baux et amodiations : adjudication, promulgation, an...
13

Comptes : quittus du conseil de Préfecture, 1890 et 1892. Livres de détail des recettes et des dépenses, 1944-1946.
Cote
5E34/2
 Date
1890-1946
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Syndicat de la Cloge à Parcey

  • Comptes : quittus du conseil de Préfecture, 1890 et...
14

Etat et classement des chemins, 1828 et 1842-1900.
Cote
5E158/p108
 Date
1828-1900
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Petite voirie
  • Etat et classement des chemins, 1828 et 1842-1900.
15

Engagement d'un fromager.
Cote
5E158/p138
 Date
1880
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Société de fromagerie
  • Engagement d'un fromager.
16

Cimetière.- Translation, 1864-1865, état des frais d'étude, 1867.
Cote
5E158/p84
 Date
1864-1867
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices du culte et cimetière
  • Cimetière.- Translation, 1864-1865, état des frais...
17

Courrier arrivée-départ, novembre 1853 - mars 1866.
Cote
5E158/p6
 Date
1853-1885
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Actes de l'administration municipale
  • Courrier arrivée-départ, novembre 1853 - mars 1866.
18

Biens. - Vente d'un terrain entre le syndicat et un particulier : correspondance, 1868. Amodiation de la digue et de la pêche lieu-dit Corne de Sciotte : délibération, 1893.
Cote
5E34/3
 Date
1868-1893
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Syndicat de la Cloge à Parcey

  • Biens. - Vente d'un terrain entre le syndicat et un...
19

Statistique agricole : registre de renseignements statistiques, 1857-1861. Renseignements sur les récoltes, 1877-1881. Statistique sur les cultures ; état, 1891. Statistique décennale : questionnaires, 1892 et 1901-1902. Office de renseignements agricoles : registre des cultures, 1903-1904. Etat des surfaces ensemencées en blé, orge, seigle, 1926.
Cote
5E158/p19
 Date
1857-1926
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Agriculture
  • Statistique agricole : registre de renseignements statistiques,...
20

Projet de délimitation et bornage des chemins : délibération.
Cote
5E158/p116
 Date
1834
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Petite voirie
  • Projet de délimitation et bornage des chemins : délibération.
21

Rôles de la taxe municipale sur les chiens, 1865-1905 ; registre de déclarations, 1888-1902.
Cote
5E158/p80
 Date
1865-1905
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Revenus et charges de la commune
  • Rôles de la taxe municipale sur les chiens, 1865-1905...
22

Registre des mandats.
Cote
5E158/p78
 Date
1897-1906
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Comptes
  • Registre des mandats.
23
Parcey, section F, corrosions et alluvions du Doubs.

1 media

Parcey, section F, corrosions et alluvions du Doubs.
Cote
3Pplan4475
 Date
1812
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Parcey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Parcey, section F, corrosions et alluvions du Doubs.
24
Parcey, section E, la Bache, feuille unique.

1 media

Parcey, section E, la Bache, feuille unique.
Cote
3Pplan4473
 Date
1812
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Parcey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Parcey, section E, la Bache, feuille unique.
25

L'image de nos paroisses
Cote
Per1873
 Date
1987-2008
 Lieu
Abergement (L'), commune, Aumur, commune, Foucherans, commune, Sampans, commune, Choisey, commune, Gevry, commune, Parcey, commune, Molay, commune, Goux, commune, Champvans, commune, Biarne, commune, Monnières, commune, Damparis, commune, Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1801-1900
  • L'image de nos paroisses
26
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

18 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E158/64, 5E158/8 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1690-1694
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
27
Tables décennales.

2 lots 291 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1211
 Date
1893-1902
 Lieu
Abergement-la-Ronce, commune, Azans, commune, Biarne, commune, Champvans, commune, Choisey, commune, Crissey, commune, Damparis, commune, Dole, commune, Foucherans, commune, Gevry, commune, Goux, commune, Monnières, commune, Parcey, commune, Saint-Ylie, commune, Sampans, commune, Villette-lès-Dole, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dole
  • Tables décennales.
28

Procès de la commune de Parcey intenté à Denis Serrurot, an V-VI. Evasion de personnes entraînant une séquestration de biens : requêtes, an III.
Cote
5E158/p64/1
 Date
1794-1798
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Justice
  • Procès de la commune de Parcey intenté à Denis Serrurot,...
29

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.
Cote
1714W61
 Date
1975
 Lieu
Goux, commune, Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 61 - PARCEY - GOUX 1975
  • Commission intercommunale de réorganisation foncière...
30

Tableaux, 1792 et 1809.
Cote
5E158/p12
 Date
1792-1809
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Population
  • Tableaux, 1792 et 1809.
31

Personnel enseignant.- Nominations, 1806-1884 ; congé, 1871.
Cote
5E158/p133
 Date
1806-1884
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
  • Instruction publique
  • Personnel enseignant.- Nominations, 1806-1884 ; congé,...
32

Matrice foncière, 1er volume, folios 1 à 500.
Cote
5E158/p31
 Date
1866-1914
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Matrices foncières, 1866-1914
  • Matrice foncière, 1er volume, folios 1 à 500.
33
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

2 lots 292 medias

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.
Cote
3E/13840
 Date
1933-1942
 Lieu
Pagney, commune, Parcey, commune, Peintre, commune, Peseux, commune, Petit-Mercey (Le), commune, Petit-Noir, commune, Pleure, commune, Plumont, commune, Rahon, commune, Rainans, commune, Ranchot, commune, Rans, commune, Romain, commune, Romange, commune, Rouffange, commune, Rye, commune, Saint-Aubin, commune, Saint-Baraing, commune, Saint-Loup, commune, Saint-Ylie, commune, Salans, commune, Saligney, commune, Sampans, commune, Santans, commune, Séligney, commune, Sermange, commune, Serre-les-Moulières, commune, Souvans, commune, Sergenaux, commune, Sergenon, commune, Tassenières, commune, Tavaux, commune, Taxenne, commune, Thervay, commune, Vaudrey, commune, Vieille-Loye (La), commune, Villers-Robert, commune, Villette-lès-Dole, commune, Villey (Le), commune, Vincent, commune, Vitreux, commune, Vriange, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • Arrondissement de Dole
  • communes de P à Z
  • Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
34

Projet de distribution publique d'énergie électrique.
Cote
5E158/p121
 Date
1913-1914
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Moyens de transport et travaux divers
  • Electricité
  • Projet de distribution publique d'énergie électrique.
35

Matrice foncière, folio 1 à 500.
Cote
3P2920
 Date
1866
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Parcey
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 500.
36
Naissances, mariages, décès, publications de mariages.

409 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariages.
Cote
3E/5902
 Date
1813-1822
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • P
  • PARCEY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariages.
37

Construction et entretien des chemins de grande communication N°11 de Montbarrey à Jeurre et N°46 de Chaussin à Parcey, 1865 et 1882.
Cote
5E158/p109
 Date
1865-1882
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Petite voirie
  • Construction et entretien des chemins de grande communication...
38

Création et livre de caisse.
Cote
5E158/p143
 Date
1878-1879
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Société de Secours Mutuels de Parcey
  • Création et livre de caisse.
39

Parcey - bulletin municipal
Cote
Per1610
 Date
1990-1994
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1601-1700
  • Parcey - bulletin municipal
40
Parcey, section D, les Communaux, feuille unique.

1 media

Parcey, section D, les Communaux, feuille unique.
Cote
3Pplan4472
 Date
1812
 Lieu
Parcey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Parcey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Parcey, section D, les Communaux, feuille unique.