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238 résultats

Résultats de la recherche

1
Tables décennales.

2 lots 292 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1202

2

Création, statuts et membres, 1942 ; élections de délégués, 1945.

Date

1942-1945

Cote

5E158/p140

3
Parcey, tableau d'assemblage.

1 media

Parcey, tableau d'assemblage.

Date

1812

Cote

3Pplan4468

4

Procès-verbal de délimitation du territoire.

Date

1812

Cote

5E158/p26

5

Cantonnement dans la forêt de Rahon par suite de la sentence arbitrale du 29 messidor an II pour les communes de Rahon, Parcey, Molay, Port Aubert et Gros Sauçois.- Nominations d'experts (1792), de géomètres et contestations faites par les communes, an II - an X.

Date

1792-1802

Cote

5E158/p96

6
Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

184 medias

Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1841-1891

Cote

5E158/p13

7

Statuts et règlements.

Date

1866

Cote

5E158/p144

8

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Date

1913

Cote

3P2924

9

Travaux d'exploitation de la coupe affouagère : procès-verbaux, 1809-1872 ; délibération, 1874.

Date

1809-1874

Cote

5E158/p100

10

Matrice foncière.

Date

1808

Cote

5E158/p29

11

Listes des membres, communes de l'arrondissement de Dole.

Date

1849-1851

Cote

5E158/p72

12

Baux et amodiations : adjudication, promulgation, an II-III. Acquisition de terrain, 1887. Echange de terrains entre la commune et un particulier, 1899. Ventes de biens communaux, 1858-1929 ; amodiations, 1808-1916 ; procès de la commune contre l'amodiataire d'un terrain communal refusant de payer, 1860-1862.

Date

1793-1929

Cote

5E158/p87

13

Comptes : quittus du conseil de Préfecture, 1890 et 1892. Livres de détail des recettes et des dépenses, 1944-1946.

Date

1890-1946

Cote

5E34/2

14

Etat et classement des chemins, 1828 et 1842-1900.

Date

1828-1900

Cote

5E158/p108

15

Engagement d'un fromager.

Date

1880

Cote

5E158/p138

16

Cimetière.- Translation, 1864-1865, état des frais d'étude, 1867.

Date

1864-1867

Cote

5E158/p84

17

Courrier arrivée-départ, novembre 1853 - mars 1866.

Date

1853-1885

Cote

5E158/p6

18

Biens. - Vente d'un terrain entre le syndicat et un particulier : correspondance, 1868. Amodiation de la digue et de la pêche lieu-dit Corne de Sciotte : délibération, 1893.

Date

1868-1893

Cote

5E34/3

19

Statistique agricole : registre de renseignements statistiques, 1857-1861. Renseignements sur les récoltes, 1877-1881. Statistique sur les cultures ; état, 1891. Statistique décennale : questionnaires, 1892 et 1901-1902. Office de renseignements agricoles : registre des cultures, 1903-1904. Etat des surfaces ensemencées en blé, orge, seigle, 1926.

Date

1857-1926

Cote

5E158/p19

20

Projet de délimitation et bornage des chemins : délibération.

Date

1834

Cote

5E158/p116

21

Rôles de la taxe municipale sur les chiens, 1865-1905 ; registre de déclarations, 1888-1902.

Date

1865-1905

Cote

5E158/p80

22

Registre des mandats.

Date

1897-1906

Cote

5E158/p78

23
Parcey, section F, corrosions et alluvions du Doubs.

1 media

Parcey, section F, corrosions et alluvions du Doubs.

Date

1812

Cote

3Pplan4475

24
Parcey, section E, la Bache, feuille unique.

1 media

Parcey, section E, la Bache, feuille unique.

Date

1812

Cote

3Pplan4473

25

L'image de nos paroisses

Date

1987-2008

Cote

Per1873

26
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

18 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1690-1694

Cote

5E158/64, 5E158/8 (Ancienne cote aux AD Jura)

27
Tables décennales.

2 lots 291 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1211

28

Procès de la commune de Parcey intenté à Denis Serrurot, an V-VI. Evasion de personnes entraînant une séquestration de biens : requêtes, an III.

Date

1794-1798

Cote

5E158/p64/1

29

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1975

Cote

1714W61

30

Tableaux, 1792 et 1809.

Date

1792-1809

Cote

5E158/p12

31

Personnel enseignant.- Nominations, 1806-1884 ; congé, 1871.

Date

1806-1884

Cote

5E158/p133

32

Matrice foncière, 1er volume, folios 1 à 500.

Date

1866-1914

Cote

5E158/p31

33
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

2 lots 292 medias

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

Date

1933-1942

Cote

3E/13840

34

Projet de distribution publique d'énergie électrique.

Date

1913-1914

Cote

5E158/p121

35

Matrice foncière, folio 1 à 500.

Date

1866

Cote

3P2920

36
Naissances, mariages, décès, publications de mariages.

409 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariages.

Date

1813-1822

Cote

3E/5902

37

Construction et entretien des chemins de grande communication N°11 de Montbarrey à Jeurre et N°46 de Chaussin à Parcey, 1865 et 1882.

Date

1865-1882

Cote

5E158/p109

38

Création et livre de caisse.

Date

1878-1879

Cote

5E158/p143

39

Parcey - bulletin municipal

Date

1990-1994

Cote

Per1610

40
Parcey, section D, les Communaux, feuille unique.

1 media

Parcey, section D, les Communaux, feuille unique.

Date

1812

Cote

3Pplan4472