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  1. Résultat n°1

    Révision de la charte du Parc naturel régional du Haut-Jura- réunions de 1999 à 2009- lettre d'appel à projets (24/06/2008)- enjeux de l'Etat (lettre au préfet de région en date du 27/10/2008)- décret du 22/07/2008 portant prolongation du classement du Parc jusqu'au 22/08/2010- dossier d'avant-projet de charte et avis du préfet, projet en date du 03/06/2009- consultations intermédiaires sur le projet de charte révisée (23/09/2009)- dossier de mise à disposition du public du rapport d'enquête et des conclusions du commissaire enquêteur (enquête du 16/11/2009 au 16/12/2009)

    Date

    1999-2010

    Cote

    2286W20

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Chartes pour l'environnement
    • Révision de la charte du Parc naturel régional du Haut-Jura-...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  2. Résultat n°2

    Le grand hiver. Un voyage dans les neiges du Haut-Jura en cinq livrets de découverte.

    Date de publication

    2006

    Auteur

    GIVRE Olivier[rédacteur]

    Cote

    8oF1257/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1251-1500
    • Le grand hiver. Un voyage dans les neiges du Haut-Jura...
  3. Résultat n°3

    Espaces et temps de la neige. Un voyage dans les neiges du Haut-Jura en cinq livrets de découverte.

    Date de publication

    2006

    Auteur

    GIVRE Olivier[rédacteur]

    Cote

    8oF1257/1

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1251-1500
    • Espaces et temps de la neige. Un voyage dans les neiges...
  4. Résultat n°4

    Le Pays de Gex.

    Date de publication

    2006

    Auteur

    REYNET Marie-Pierre[rédacteur]

    Cote

    8oF1194

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1001-1250
    • Le Pays de Gex.
  5. Résultat n°5

    Ages de la tournerie. Atelier des savoir-faire - Ravilloles. Coffret tournerie tournage.

    Date de publication

    2007

    Auteur

    GIVRE Olivier[rédacteur]

    Cote

    8oF1258/1

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1251-1500
    • Ages de la tournerie. Atelier des savoir-faire - Ravilloles....
  6. Résultat n°6

    Entre Ain et Lizon.

    Date de publication

    2008

    Auteur

    REYNET Marie-Pierre[rédacteur]

    Cote

    Br4014

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4001-4250
    • Entre Ain et Lizon.
  7. Résultat n°7

    Le bois énergie, une richesse locale à saisir. Parc naturel régional du Haut-Jura.

    Date de publication

    [1993 ?]

    Auteur

    anonyme

    Cote

    Br2967

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2751-3000
    • Le bois énergie, une richesse locale à saisir. Parc...
  8. Résultat n°8

    La ligne des Hirondelles. Un chemin de fer entre ciel et terre, d'Andelot à La Cluse. Jura - Ain.

    Date de publication

    2008

    Auteur

    PASTWA Elizabeth[directeur de publication]

    Cote

    8oF1259

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1251-1500
    • La ligne des Hirondelles. Un chemin de fer entre ciel...
  9. Résultat n°9

    Le parc naturel du Haut-Jura : son milieu naturel, son histoire et ses activités.

    Date de publication

    1990

    Auteur

    BIDAULT Michel[directeur de publication]

    Cote

    8oF856

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF751-1000
    • Le parc naturel du Haut-Jura : son milieu naturel,...
  10. Résultat n°10

    Parc naturel régional du Haut-JuraCarte représentant le parc naturel régional du Haut-Jura. Légende RSP conseil

    Date

    1995-1999

    Cote

    3Fi3406

    • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures (formats : entre...
    • Parc naturel régional du Haut-JuraCarte représentant...
  11. Résultat n°11

    Journal du Parc - parc régional naturel régional - Haut-Jura

    Date

    1989-...

    Cote

    Per718

    • Contexte : Périodiques
    • Per701-800
    • Journal du Parc - parc régional naturel régional -...
  12. Résultat n°12

    Massif du Jura. Le Haut-Jura, 1er espace européen de ski nordique et de loisirs.

    Date de publication

    [1993 ?]

    Auteur

    anonyme

    Cote

    Br2887

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2751-3000
    • Massif du Jura. Le Haut-Jura, 1er espace européen de...
  13. Résultat n°13

    Grandvaux et Malvaux.

    Date de publication

    2005

    Auteur

    NAST Jean-Gabriel[directeur de publication]

    Cote

    8oF1154

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1001-1250
    • Grandvaux et Malvaux.
  14. Résultat n°14

    Paysages du tournage. Savoir-faire et création. Coffret tournerie tournage.

    Date de publication

    2007

    Auteur

    GIVRE Olivier[rédacteur]

    Cote

    8oF1258/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1251-1500
    • Paysages du tournage. Savoir-faire et création. Coffret...
  15. Résultat n°15

    Enduits et peintures à la chaux du Haut-Jura. Guide technique.

    Date de publication

    2006

    Auteur

    ALGROS Jacques[co-auteur]

    Cote

    Br4013

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4001-4250
    • Enduits et peintures à la chaux du Haut-Jura. Guide...
  16. Résultat n°16

    Du bois dont on fait... des planches. Un voyage dans les neiges du Haut-Jura en cinq livrets de découverte.

    Date de publication

    2006

    Auteur

    GIVRE Olivier[rédacteur]

    Cote

    8oF1257/3

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1251-1500
    • Du bois dont on fait... des planches. Un voyage dans...
  17. Résultat n°17

    Voyage dans le monde du saut. Un voyage dans les neiges du Haut-Jura en cinq livrets de découverte.

    Date de publication

    2006

    Auteur

    GIVRE Olivier[rédacteur]

    Cote

    8oF1257/4

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1251-1500
    • Voyage dans le monde du saut. Un voyage dans les neiges...
  18. Résultat n°18

    Bellegarde-sur-Valserine. Un tour en ville.

    Date de publication

    2007

    Auteur

    NAST Jean-Gabriel[directeur de publication]

    Cote

    Br3969

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3751-4000
    • Bellegarde-sur-Valserine. Un tour en ville.
  19. Résultat n°19

    Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts de déchets en zone humide : requêtes de la CPE (2004 et 2008) - Travaux de curage en zone humide à Onoz (2002) - Comblement en zone humide + curage de ruisseau + enrochements sauvages à Eclans-Nenon : requête de la CPE (1999) - Comblement en zone humide à Doucier (hameau de Chambly) : requête de la CPE (2000) - Préservation des milieux humides à Nance : projet d'extension d'un lotissement (2003) - Détérioration des berges à Mignovillard : requête de'un particulier (2004) - Défaut d'entretien des berges de la Vallière à Perrigny ayant causé l'écroulement du mur d'un particulier dans le lit de la rivière (2009). - Busage du canal du moulin à Parcey sur la Loue - Sté Ondine (2004). Stations d'épuration et assainissement. - Station d'épuration de Dole : demande de communication de documents administratifs (2005). - Travaux d'assainissement dans le lit mineur de la Seille : requête de la CPE (11/04/2005), AP n°840 du 13/05/2005 autorisant le SERPAC à réaliser les travaux d'assainissement et AP n°1436 du 13/10/2005 de mise en demeure du SERPAC. - Rejets de l'autoroute A36.- Mise en demeure de production d'un dossier d'état des lieux et d'incidence : AP n°686 du 17/05/2005 - à la demande de la CPE. Prévention des inondations. - Demande de désangravement de la Bienne par le PNRHJ (1993). - Risques d'inondation de la Vallière dans la traversée de Montmorot : audience du maire de Montmorot et requêtes d'un riverain (2005-2006). - Prévention des inondations à Syam.- Demande des Forges de Syam (2003) Travaux relatifs à des barrages. - Barrage de Crissey (2007). - Réhabilitation du barrage alimentant le Moulin Patouillet à Bracon : requête du propriétaire (2007). - Construction de barrages sur la rivière "La Brisotte" : requête d'un particulier à Montmirey- la-Ville (2007). - Centrale hydroélectrique Jobez sur l'Ain à Pont de Poitte.- Abaissement du niveau du barrage : pétition des habitants (1998). - Barrage de Port-Lesney.- Vétusté de la centrale : demande du gérant (2003). - Centrale hydroélectrique Ponsin à Pont-du-Navoy.- Fréquentation des berges de l'installation par les pêcheurs : requête du propriétaire de la centrale. - Centrale de "La Chevry" sur la Saine : demande d'augmentation de débit par la SARL Electric Rational (1994).

    Date

    1994-2009

    Cote

    2286W109

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
    • Plaintes relatives à l'environnement
    • Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  20. Résultat n°20

    Notre pays : le Haut-Jura. La vie des communes du Haut-Jura. Pourquoi un Parc naturel dans le Haut-Jura.

    Date de publication

    1984

    Auteur

    GRENIER N.-G.[directeur de publication]

    Cote

    Br4472

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4251-4500
    • Notre pays : le Haut-Jura. La vie des communes du Haut-Jura....