PROTECTION SANITAIRE DU CHEPTEL

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Etablissements situés à Saffloz, Saint-Amour, Saint-Aubin, Saint-Julien, Saint-Lothain, Salins, Valempoulières, Viry.	Cote-	Date 2003-2015	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Contrôle sanitaire du cheptel bovin du Jura (2002-2015) Établissements situés dans les communes de l'échantillon... Etablissements situés à Saffloz, Saint-Amour, Saint-Aubin,...
Résultat n°2	Dossier de crise sur la vache folle.	Cote 2268W217	Date 1994-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION AGRICULTURE Dossier de crise sur la vache folle.
Résultat n°3	Recherches de maladies infectieuses sur animaux morts à l'équarrissage ou sur animaux vivants en élevage.	Cote 2701W/18-2701W/23	Date 2000-2015	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles... Recherches de maladies infectieuses sur animaux morts...
Résultat n°4	Immatriculation des élevages non commerciaux de ruches et d'oiseaux (pour présentation publiques) sur NUMAGRIT.	Cote 2701W/25	Date 2015	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles... Immatriculation des élevages non commerciaux de ruches...
Résultat n°5	Etablissements situés à Arinthod, Arlay, Aromas, Asnans-Beauvoisin, Barretaine, Bersaillin, Chambéria, Château-Chalon, Commenailles, Cosges, Courlaoux, Courtefontaine, Crançot, Cressia, Cuisia, Cuvier, Dole, La Ferté, Fort-du-Plasne, Gillois, lemuy, Longchaumois, Longwy-sur-le-Doubs, La Marre, Mesnois, Mignovillard, Moirans-en-Montagne, Montaigu, Montfleur, Offlanges, Pratz, Presilly, Romange.	Cote-	Date 2002-2015	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Contrôle sanitaire du cheptel bovin du Jura (2002-2015) Établissements situés dans les communes de l'échantillon... Etablissements situés à Arinthod, Arlay, Aromas, Asnans-Beauvoisin,...
Résultat n°6	Installations classées (suivi et contrôle par le service).- Entreprises agro-alimentaires (dossiers clos par cessation d'activité ou déclassement de l'entreprise).- SCEA P. G. à Champagne-sur-Loue ([1997]-2003) ; J.-P. Y à La Rixouse ([1998]-2015) ; M. E. à Moutonne (1992-2015).	Cote 2701W/26	Date 1992-2015	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles... Installations classées (suivi et contrôle par le service).-...
Résultat n°7	Dossier de crise sur la vache folle.	Cote 2268W216	Date 1988-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION AGRICULTURE Dossier de crise sur la vache folle.
Résultat n°8	Etablissements en S.	Cote-	Date 2007-2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Contrôle sanitaire du cheptel bovin du Jura (2002-2015) Gros établissements ou établissements très suivis,... Etablissements en S.
Résultat n°9	Exportation d'animaux vivants(bovins, chevaux), semences et farines, 2015 (année specimen).	Cote 2701W/1-2701W/17	Date 2015	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles... Exportation d'animaux vivants(bovins, chevaux), semences...
Résultat n°10	Etablissements de M à P.	Cote-	Date 2003-2014	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Contrôle sanitaire du cheptel bovin du Jura (2002-2015) Gros établissements ou établissements très suivis,... Etablissements de M à P.
Résultat n°11	Etablissements de D à G.	Cote-	Date 2003-2014	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Contrôle sanitaire du cheptel bovin du Jura (2002-2015) Gros établissements ou établissements très suivis,... Etablissements de D à G.
Résultat n°12	Détection d'anomalie et fraudes d'identification d'animaux : dossiers individuels, 2015 (année spécimen).	Cote 2701W/24	Date 2015	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles... Détection d'anomalie et fraudes d'identification d'animaux...
Résultat n°13	Problème d'acceptation comme animal de compagnie d'un sanglier.	Cote 2268W220	Date 1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION AGRICULTURE Problème d'acceptation comme animal de compagnie d'un...
Résultat n°14	Dossiers de relations et correspondance avec les services vétérinaires.	Cote 2268W213	Date 1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION AGRICULTURE Dossiers de relations et correspondance avec les services...

Résultats de la recherche

Etablissements situés à Saffloz, Saint-Amour, Saint-Aubin, Saint-Julien, Saint-Lothain, Salins, Valempoulières, Viry.

Dossier de crise sur la vache folle.

Recherches de maladies infectieuses sur animaux morts à l'équarrissage ou sur animaux vivants en élevage.

Immatriculation des élevages non commerciaux de ruches et d'oiseaux (pour présentation publiques) sur NUMAGRIT.

Installations classées (suivi et contrôle par le service).- Entreprises agro-alimentaires (dossiers clos par cessation d'activité ou déclassement de l'entreprise).- SCEA P. G. à Champagne-sur-Loue ([1997]-2003) ; J.-P. Y à La Rixouse ([1998]-2015) ; M. E. à Moutonne (1992-2015).

Dossier de crise sur la vache folle.

Etablissements en S.

Exportation d'animaux vivants(bovins, chevaux), semences et farines, 2015 (année specimen).

Etablissements de M à P.

Etablissements de D à G.

Détection d'anomalie et fraudes d'identification d'animaux : dossiers individuels, 2015 (année spécimen).

Problème d'acceptation comme animal de compagnie d'un sanglier.

Dossiers de relations et correspondance avec les services vétérinaires.