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  1. Résultat n°1

    Etablissements situés à Saffloz, Saint-Amour, Saint-Aubin, Saint-Julien, Saint-Lothain, Salins, Valempoulières, Viry.

    Date

    2003-2015

    • Contexte : Contrôle sanitaire du cheptel bovin du Jura (2002-2015)
    • Établissements situés dans les communes de l'échantillon...
    • Etablissements situés à Saffloz, Saint-Amour, Saint-Aubin,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations
    service santé, protection animale et environnementale.

  2. Résultat n°2

    Dossier de crise sur la vache folle.

    Date

    1994-1999

    Cote

    2268W217

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • AGRICULTURE
    • Dossier de crise sur la vache folle.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  3. Résultat n°3

    Recherches de maladies infectieuses sur animaux morts à l'équarrissage ou sur animaux vivants en élevage.

    Date

    2000-2015

    Cote

    2701W/18-2701W/23

    • Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...
    • Recherches de maladies infectieuses sur animaux morts...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populati

  4. Résultat n°4

    Immatriculation des élevages non commerciaux de ruches et d'oiseaux (pour présentation publiques) sur NUMAGRIT.

    Date

    2015

    Cote

    2701W/25

    • Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...
    • Immatriculation des élevages non commerciaux de ruches...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populati

  5. Résultat n°5

    Etablissements situés à Arinthod, Arlay, Aromas, Asnans-Beauvoisin, Barretaine, Bersaillin, Chambéria, Château-Chalon, Commenailles, Cosges, Courlaoux, Courtefontaine, Crançot, Cressia, Cuisia, Cuvier, Dole, La Ferté, Fort-du-Plasne, Gillois, lemuy, Longchaumois, Longwy-sur-le-Doubs, La Marre, Mesnois, Mignovillard, Moirans-en-Montagne, Montaigu, Montfleur, Offlanges, Pratz, Presilly, Romange.

    Date

    2002-2015

    • Contexte : Contrôle sanitaire du cheptel bovin du Jura (2002-2015)
    • Établissements situés dans les communes de l'échantillon...
    • Etablissements situés à Arinthod, Arlay, Aromas, Asnans-Beauvoisin,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations
    service santé, protection animale et environnementale.

  6. Résultat n°6

    Installations classées (suivi et contrôle par le service).- Entreprises agro-alimentaires (dossiers clos par cessation d'activité ou déclassement de l'entreprise).- SCEA P. G. à Champagne-sur-Loue ([1997]-2003) ; J.-P. Y à La Rixouse ([1998]-2015) ; M. E. à Moutonne (1992-2015).

    Date

    1992-2015

    Cote

    2701W/26

    • Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...
    • Installations classées (suivi et contrôle par le service).-...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populati

  7. Résultat n°7

    Dossier de crise sur la vache folle.

    Date

    1988-1994

    Cote

    2268W216

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • AGRICULTURE
    • Dossier de crise sur la vache folle.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  8. Résultat n°8

    Etablissements en S.

    Date

    2007-2013

    • Contexte : Contrôle sanitaire du cheptel bovin du Jura (2002-2015)
    • Gros établissements ou établissements très suivis,...
    • Etablissements en S.

    Producteur :

    Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations
    service santé, protection animale et environnementale.

  9. Résultat n°9

    Exportation d'animaux vivants(bovins, chevaux), semences et farines, 2015 (année specimen).

    Date

    2015

    Cote

    2701W/1-2701W/17

    • Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...
    • Exportation d'animaux vivants(bovins, chevaux), semences...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populati

  10. Résultat n°10

    Etablissements de M à P.

    Date

    2003-2014

    • Contexte : Contrôle sanitaire du cheptel bovin du Jura (2002-2015)
    • Gros établissements ou établissements très suivis,...
    • Etablissements de M à P.

    Producteur :

    Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations
    service santé, protection animale et environnementale.

  11. Résultat n°11

    Etablissements de D à G.

    Date

    2003-2014

    • Contexte : Contrôle sanitaire du cheptel bovin du Jura (2002-2015)
    • Gros établissements ou établissements très suivis,...
    • Etablissements de D à G.

    Producteur :

    Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations
    service santé, protection animale et environnementale.

  12. Résultat n°12

    Détection d'anomalie et fraudes d'identification d'animaux : dossiers individuels, 2015 (année spécimen).

    Date

    2015

    Cote

    2701W/24

    • Contexte : Surveillance des élevages, installations agricoles...
    • Détection d'anomalie et fraudes d'identification d'animaux...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populati

  13. Résultat n°13

    Problème d'acceptation comme animal de compagnie d'un sanglier.

    Date

    1996

    Cote

    2268W220

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • AGRICULTURE
    • Problème d'acceptation comme animal de compagnie d'un...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  14. Résultat n°14

    Dossiers de relations et correspondance avec les services vétérinaires.

    Date

    1997

    Cote

    2268W213

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • AGRICULTURE
    • Dossiers de relations et correspondance avec les services...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet