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  • 1

    Année 2006

    Date

    2006

    Cote

    2724W/7

    • Contexte : Statistiques annuelles de la détention des chiens dangereux...

    • Année 2006

    Producteur :

    Préfecture du Jura, Direction de la citoyenneté et de la légalité, bureau de la réglementation générale, des élections et des associations

  • 2

    Année 2002

    Date

    2002

    Cote

    2724W/3

    • Contexte : Statistiques annuelles de la détention des chiens dangereux...

    • Année 2002

    Producteur :

    Préfecture du Jura, Direction de la citoyenneté et de la légalité, bureau de la réglementation générale, des élections et des associations

  • 3

    Dossiers du personnel des casinos.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2268W250

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • ECONOMIE ET EMPLOI
    • Tourisme, police des jeux
    • Dossiers du personnel des casinos.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 4

    Dossiers du personnel des casinos.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2268W248

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • ECONOMIE ET EMPLOI
    • Tourisme, police des jeux
    • Dossiers du personnel des casinos.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 5

    Année 2000

    Date

    2000

    Cote

    2724W/1

    • Contexte : Statistiques annuelles de la détention des chiens dangereux...

    • Année 2000

    Producteur :

    Préfecture du Jura, Direction de la citoyenneté et de la légalité, bureau de la réglementation générale, des élections et des associations

  • 6

    Année 2004

    Date

    2004

    Cote

    2724W/5

    • Contexte : Statistiques annuelles de la détention des chiens dangereux...

    • Année 2004

    Producteur :

    Préfecture du Jura, Direction de la citoyenneté et de la légalité, bureau de la réglementation générale, des élections et des associations

  • 7

    Année 2001

    Date

    2001

    Cote

    2724W/2

    • Contexte : Statistiques annuelles de la détention des chiens dangereux...

    • Année 2001

    Producteur :

    Préfecture du Jura, Direction de la citoyenneté et de la légalité, bureau de la réglementation générale, des élections et des associations

  • 8

    Année 2009

    Date

    2009

    Cote

    2724W/10

    • Contexte : Statistiques annuelles de la détention des chiens dangereux...

    • Année 2009

    Producteur :

    Préfecture du Jura, Direction de la citoyenneté et de la légalité, bureau de la réglementation générale, des élections et des associations

  • 9

    Année 2003

    Date

    2003

    Cote

    2724W/4

    • Contexte : Statistiques annuelles de la détention des chiens dangereux...

    • Année 2003

    Producteur :

    Préfecture du Jura, Direction de la citoyenneté et de la légalité, bureau de la réglementation générale, des élections et des associations

  • 10

    Année 2008

    Date

    2008

    Cote

    2724W/9

    • Contexte : Statistiques annuelles de la détention des chiens dangereux...

    • Année 2008

    Producteur :

    Préfecture du Jura, Direction de la citoyenneté et de la légalité, bureau de la réglementation générale, des élections et des associations

  • 11

    Année 2005

    Date

    2005

    Cote

    2724W/6

    • Contexte : Statistiques annuelles de la détention des chiens dangereux...

    • Année 2005

    Producteur :

    Préfecture du Jura, Direction de la citoyenneté et de la légalité, bureau de la réglementation générale, des élections et des associations

  • 12

    Dossiers du personnel des casinos.

    Date

    1994-1995

    Cote

    2268W249

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • ECONOMIE ET EMPLOI
    • Tourisme, police des jeux
    • Dossiers du personnel des casinos.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 13

    Années 2010 à 2013

    Date

    2010-2013

    Cote

    2724W/11

    • Contexte : Statistiques annuelles de la détention des chiens dangereux...

    • Années 2010 à 2013

    Producteur :

    Préfecture du Jura, Direction de la citoyenneté et de la légalité, bureau de la réglementation générale, des élections et des associations

  • 14

    Année 2007

    Date

    2007

    Cote

    2724W/8

    • Contexte : Statistiques annuelles de la détention des chiens dangereux...

    • Année 2007

    Producteur :

    Préfecture du Jura, Direction de la citoyenneté et de la légalité, bureau de la réglementation générale, des élections et des associations