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  1. Résultat n°1

    Statuts, activité et correspondance de l'Union départementale des sapeurs pompiers du Jura (1963-1980) ; intervention particulière sur un incendie dans les installations de carburants à Roche-lez-Beaupré (Doubs) (1974)

    Date

    1963-1980

    Cote

    1149W49

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Affaires signalées traitées par le sous-préfet
    • Problèmes environnementaux
    • Statuts, activité et correspondance de l'Union départementale...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  2. Résultat n°2

    Accidents et pollutions

    Date

    1976-2011

    Cote

    2746W/63-2746W/66

    • Contexte : Activité générale et spécifique (canalisations, eaux,...
    • Accidents et pollutions

    Producteur :

    Versement par la Direction régionale de l'Environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal), unité interdépartementale Jura Saône-et-Loire, antenne de Lons-le-Saunier. Les dossiers proviennent cependant de l'unité départementale du Jura de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'équipement (Drire).