POLICE ADMINISTRATIVE

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Opinion publique : bulletins hebdomadaires de renseignements du commissaire principal des renseignements généraux, janvier-juin 1943. (Fonds du commissariat spécial)	Cote 332W50	Date 1943	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture.Cabinet Opinion publique : bulletins hebdomadaires de renseignements...
Résultat n°2	Enquêtes menées sur l'état d'insalubrité des boucheries.- Dossiers par affaire : rapports du sous-préfet, correspondance.	Cote 4Z55	Date 1932-1934	Lieu -	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Police administrative et réglementation Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes. Enquêtes menées sur l'état d'insalubrité des boucheries.-...
Résultat n°3	Opinion publique : bulletins hebdomadaires de renseignements du commissaire principal des renseignements généraux, septembre-décembre 1942. (Fonds du commissariat spécial)	Cote 332W49	Date 1942	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture.Cabinet Opinion publique : bulletins hebdomadaires de renseignements...
Résultat n°4	Opinion publique : bulletins hebdomadaires de renseignements du commissaire principal des renseignements généraux, juillet-décembre 1943. (Fonds du commissariat spécial)	Cote 332W51	Date 1943	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture.Cabinet Opinion publique : bulletins hebdomadaires de renseignements...
Résultat n°5	A à C.	Cote 4Z51	Date 1926-1939	Lieu -	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Police administrative et réglementation Demandes de naturalisation.- Dossiers nominatifs :... A à C.
Résultat n°6	Enquêtes menées dans le cadre des recherches dans l'intérêt des familles.- Dossiers nominatifs : notices signalétiques, correspondance, photographies le cas échéant.	Cote 4Z49	Date 1936-1938	Lieu -	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Police administrative et réglementation Enquêtes menées dans le cadre des recherches dans l'intérêt...
Résultat n°7	Du 30 août 1831 au 3 avril 1838.	Cote 4Z46	Date 1831-1838	Lieu -	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Police administrative et réglementation Transcription puis collection originale des arrêtés... Du 30 août 1831 au 3 avril 1838.
Résultat n°8	Liquidation des réquisitions allemandes : remise en état de locaux occupés par les Allemands (avances sur le budget départemental).	Cote 332W142	Date 1944-1953	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture.Cabinet Liquidation des réquisitions allemandes : remise en...
Résultat n°9	Réglementation de la vie publique et police administrative.	Cote 2871W/179-2871W/493	Date-	Lieu Saint-Claude, arrondissement, Suisse, pays	Type de document -
	Contexte : Fonds contemporain de la sous-préfecture de Saint-Claude Réglementation de la vie publique et police administrative.
Résultat n°10	Commissariat des renseignements généraux de Lons-le-Saunier : télégrammes reçus (avis de recherche). (Fonds du commissariat spécial)	Cote 332W52	Date 1944	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture.Cabinet Commissariat des renseignements généraux de Lons-le-Saunier...
Résultat n°11	Opinion publique. Rapports périodiques du commissariat spécial de Lons-le-Saunier. (Fonds du commissariat spécial)	Cote 332W45	Date 1940-1941	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture.Cabinet Opinion publique. Rapports périodiques du commissariat...
Résultat n°12	Demandes d'installation de porcheries.- Dossiers par affaire : rapports du sous-préfet, arrêté préfectoral portant autorisation d'installation, copie des délibérations du conseil départemental d'hygiène, correspondance.	Cote 4Z56	Date 1933-1939	Lieu -	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Police administrative et réglementation Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes. Demandes d'installation de porcheries.- Dossiers par...
Résultat n°13	Opinion publique. Rapports mensuels du commissaire de police de Saint-Claude. (Fonds du commissariat spécial)	Cote 332W48	Date 1941-1942	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture.Cabinet Opinion publique. Rapports mensuels du commissaire...
Résultat n°14	Cabinet du sous-préfet.	Cote 2871W/32-2871W/178	Date-	Lieu Saint-Claude, arrondissement, Suisse, pays	Type de document -
	Contexte : Fonds contemporain de la sous-préfecture de Saint-Claude Cabinet du sous-préfet.
Résultat n°15	Caisses locales d'assurances mutuelles agricoles contre les accidents : statuts.	Cote 4Z58	Date 1931-1939	Lieu -	Type de document statut
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Police administrative et réglementation Caisses locales d'assurances mutuelles agricoles contre...
Résultat n°16	Contrôle de légalité et relations avec les collectivités locales.	Cote 2871W/494-2871W/1072	Date-	Lieu Saint-Claude, arrondissement, Suisse, pays	Type de document -
	Contexte : Fonds contemporain de la sous-préfecture de Saint-Claude Contrôle de légalité et relations avec les collectivités...
Résultat n°17	Bulletins hebdomadaires de renseignements du Service départemental des renseignements généraux, mars - avril 1944.	Cote 332W152	Date 1944	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture.Cabinet Bulletins hebdomadaires de renseignements du Service...
Résultat n°18	Pilotage, financement et coordination d'action dans le ressort de l'arrondissement de Saint-Claude.	Cote 2871W/1073-2871W/1391	Date-	Lieu Saint-Claude, arrondissement, Suisse, pays	Type de document -
	Contexte : Fonds contemporain de la sous-préfecture de Saint-Claude Pilotage, financement et coordination d'action dans...
Résultat n°19	M à P.	Cote 4Z53	Date 1926-1939	Lieu -	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Police administrative et réglementation Demandes de naturalisation.- Dossiers nominatifs :... M à P.
Résultat n°20	Du 19 janvier 1910 au 18 novembre 1951.	Cote 4Z47	Date 1910-1951	Lieu -	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Police administrative et réglementation Transcription puis collection originale des arrêtés... Du 19 janvier 1910 au 18 novembre 1951.

Résultats de la recherche

Opinion publique : bulletins hebdomadaires de renseignements du commissaire principal des renseignements généraux, janvier-juin 1943. (Fonds du commissariat spécial)

Enquêtes menées sur l'état d'insalubrité des boucheries.- Dossiers par affaire : rapports du sous-préfet, correspondance.

Opinion publique : bulletins hebdomadaires de renseignements du commissaire principal des renseignements généraux, septembre-décembre 1942. (Fonds du commissariat spécial)

Opinion publique : bulletins hebdomadaires de renseignements du commissaire principal des renseignements généraux, juillet-décembre 1943. (Fonds du commissariat spécial)

A à C.

Enquêtes menées dans le cadre des recherches dans l'intérêt des familles.- Dossiers nominatifs : notices signalétiques, correspondance, photographies le cas échéant.

Du 30 août 1831 au 3 avril 1838.

Liquidation des réquisitions allemandes : remise en état de locaux occupés par les Allemands (avances sur le budget départemental).

Réglementation de la vie publique et police administrative.

Commissariat des renseignements généraux de Lons-le-Saunier : télégrammes reçus (avis de recherche). (Fonds du commissariat spécial)

Opinion publique. Rapports périodiques du commissariat spécial de Lons-le-Saunier. (Fonds du commissariat spécial)

Demandes d'installation de porcheries.- Dossiers par affaire : rapports du sous-préfet, arrêté préfectoral portant autorisation d'installation, copie des délibérations du conseil départemental d'hygiène, correspondance.

Opinion publique. Rapports mensuels du commissaire de police de Saint-Claude. (Fonds du commissariat spécial)

Cabinet du sous-préfet.

Caisses locales d'assurances mutuelles agricoles contre les accidents : statuts.

Contrôle de légalité et relations avec les collectivités locales.

Bulletins hebdomadaires de renseignements du Service départemental des renseignements généraux, mars - avril 1944.

Pilotage, financement et coordination d'action dans le ressort de l'arrondissement de Saint-Claude.

M à P.

Du 19 janvier 1910 au 18 novembre 1951.