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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Archives policières : les répertoires de procès verbaux des commissariats parisiens.
Cote
Per1450/5, AD131
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés

  • Archives policières : les répertoires de procès verbaux...
2

Règlement de police de la ville de Sellières.
Cote
Br1273
 Date- Lieu
Sellières, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1251-1500
  • Règlement de police de la ville de Sellières.
3

cantons de Dampierre, 1953-2003 ; de Dole Nord Est, 1952-2003, de Dole Sud Ouest, 1951-2003 et de Gendrey, 1949-2003
Cote
2408W18
 Date
1949-2003
 Lieu
Dampierre, canton, Dole, canton, Gendrey, canton
 Type de document -

  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • cantons de Dampierre, 1953-2003 ; de Dole Nord Est,...
4

Dossiers des commissaires et officiers de police : dossiers individuels établis par les renseignements généraux
Cote
1149W75
 Date
1959-1984
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
  • Rapports des renseignements généraux.
  • Dossiers des commissaires et officiers de police :...
5

Opinion publique, surveillance. Eglise catholique, conférences et réunions: rapports de police, rapports du Préfet.
Cote
304W13
 Date
1951-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Opinion publique, surveillance. Eglise catholique,...
6

Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)
Cote
1149W87
 Date
1980
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
  • Rapports de police
  • Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)
7

Recherches et renseignements d'affaires sensibles.- Recherches et renseignements sur des affaires sensibles notamment avec les agriculteurs
Cote
1149W72
 Date
1985-1989
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
  • Rapports des renseignements généraux.
  • Recherches et renseignements d'affaires sensibles.-...
8

Le commissaire de police au XIXe siècle.
Cote
8oG3221
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Le commissaire de police au XIXe siècle.
9

L'Etat et sa police en France (1789-1914).
Cote
8oG2018
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2001-2250
  • L'Etat et sa police en France (1789-1914).
10

cantons de Lons- Sud, 1941-2004 ; d'Orgelet, 1943-2003
Cote
2408W5
 Date
1941-2004
 Lieu
Lons-le-Saunier, canton, Orgelet, canton
 Type de document -

  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • cantons de Lons- Sud, 1941-2004 ; d'Orgelet, 1943-2003
11

Juges, notaires et policiers délinquants (XIVe-XXe siècle).
Cote
8oG2671
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Juges, notaires et policiers délinquants (XIVe-XXe...
12

Règlements de police pour la commune de Dole. Règlement de police pour la ville de Dole.
Cote
8oF122
 Date- Lieu
Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1-250
  • Règlements de police pour la commune de Dole. Règlement...
13

Dictionnaire ou traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses, et seigneuries de la campagne.
Cote
8oG3436
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Dictionnaire ou traité de la police générale des villes,...
14

Opérations de police. Arrestations opérées par les autorités allemandes: fiches individuelles de renseignements, juillet 1944.
Cote
304W53
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Opérations de police. Arrestations opérées par les...
15

Renseignements généraux. Hautes-Pyrénées - IIIe République (1875-1940). Réflexion sur la police politique.
Cote
8oG2132
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2001-2250
  • Renseignements généraux. Hautes-Pyrénées - IIIe République...
16

La guerre des polices n'a pas eu lieu. Gendarmes et policiers, co-acteurs de la sécurité publique sous la Troisième République (1870-1914).
Cote
8oG3921
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3751-4000
  • La guerre des polices n'a pas eu lieu. Gendarmes et...
17

Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)
Cote
1149W89
 Date
1990
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
  • Rapports de police
  • Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)
18

cantons de Champagnole (communes de M à V), 1943-2003 ; de Clairvaux-les-lacs, 1946-2003
Cote
2408W11
 Date
1943-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • cantons de Champagnole (communes de M à V), 1943-2003...
19

Recherches et renseignements d'affaires sensibles.- Recherches et renseignements sur l'affaire de la Fragneuse
Cote
1149W71
 Date
1977-1979
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
  • Rapports des renseignements généraux.
  • Recherches et renseignements d'affaires sensibles.-...
20

Opérations de police. Arrestations par les autorités allemandes: listes, états périodiques.
Cote
304W54
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Opérations de police. Arrestations par les autorités...
21

canton de Voiteur
Cote
2408W9
 Date
1943-2003
 Lieu
Voiteur, canton
 Type de document -

  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • canton de Voiteur
22

cantons de Beaufort, 1947 - 2003 ; de Bletterans, 1946 - 2003
Cote
2408W2
 Date
1946-2003
 Lieu
Beaufort, canton, Bletterans, canton
 Type de document -

  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • cantons de Beaufort, 1947 - 2003 ; de Bletterans, 1946...
23

Opérations de police. Arrestations opérées par les autorités allemandes: fiches individuelles de renseignements, janvier 1944.
Cote
304W55
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Opérations de police. Arrestations opérées par les...
24

Notes de police sur des affaires du département.
Cote
2268W297
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • SECURITE PUBLIQUE
  • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
  • Notes de police sur des affaires du département.
25

Le maintien de l'ordre en France depuis la fin de l'Ancien Régime jusqu'à 1968. I (1789-1830).
Cote
4oG229/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Le maintien de l'ordre en France depuis la fin de l'Ancien...
26

Opérations de police. Arrestations opérées par les autorités allemandes: fiches individuelles de renseignements, mai-juin 1944.
Cote
304W59
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Opérations de police. Arrestations opérées par les...
27

cantons de Montbarrey, 1942-2003 ; de Montmirey, 1953-2003 et de Rochefort-sur-Nenon (communes de A à E), 1950-2003.
Cote
2408W19
 Date
1942-2003
 Lieu
Montbarrey, canton, Montmirey-le-Château, canton, Rochefort-sur-Nenon, canton
 Type de document -

  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • cantons de Montbarrey, 1942-2003 ; de Montmirey, 1953-2003...
28

Rapports de Police sur la situation politique et l'opinion publique
Cote
1149W82
 Date
1945-1950
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
  • Rapports de police
  • Rapports de Police sur la situation politique et l'opinion...
29

Renseignements sur les effectifs de la police nationale sur Dole
Cote
1149W74
 Date
1946-1982
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
  • Rapports des renseignements généraux.
  • Renseignements sur les effectifs de la police nationale...
30

L'affaire de Châteauvillain. La Combe-des-Eparres, les préliminaires, le drame, les victimes, les responsabilités.
Cote
Br2534
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br2501-2750
  • L'affaire de Châteauvillain. La Combe-des-Eparres,...
31

Ordonnances et sentences de police du Châtelet de Paris 1668 - 1787. Inventaire analytique des articles Y 9498 et 9499.
Cote
8oG1127
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1001-1250
  • Ordonnances et sentences de police du Châtelet de Paris...
32

Fonction publique: police. Personnels ayant quitté leur poste de façon irrégulière, août 1944.
Cote
304W102
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Fonction publique: police. Personnels ayant quitté...
33

cantons de Salins (communes de P à T), 1950-2002 ; de Villers-Farlay, 1946-2003 et ville de Dole, 1944-2003
Cote
2408W21
 Date
1944-2003
 Lieu
Salins-les-Bains, canton, Villers-Farlay, canton, Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • cantons de Salins (communes de P à T), 1950-2002 ;...
34

Opérations de police. Arrestations opérées par les autorités allemandes: fiches individuelles de renseignements, avril 1944.
Cote
304W58
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Opérations de police. Arrestations opérées par les...
35

Organisations d'extrême-gauche.Fichier d'anarchistes résidant dans le Jura, vers 1900.Dénonciations de communistes, 1927-1939
Cote
341W155
 Date
1927-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Organisations d'extrême-gauche.Fichier d'anarchistes...
36

cantons de Chaussin, 1944-2003 ; de Chemin, 1946-2003
Cote
2408W17
 Date
1944-2003
 Lieu
Chaussin, canton, Chemin, canton
 Type de document -

  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • cantons de Chaussin, 1944-2003 ; de Chemin, 1946-2003
37

cantons de Saint-Claude (communes de M à V), 1943-2003 ; de Saint-Laurent-en-Grandvaux, 1941-2003
Cote
2408W15
 Date
1941-2003
 Lieu
Saint-Claude, canton, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton
 Type de document -

  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • cantons de Saint-Claude (communes de M à V), 1943-2003...
38

Collection de documents inédits sur l'histoire de France (...). Correspondance administrative sous le règne de Louis XIV (...). Tome II (...) Justice. - Police. - Galères.
Cote
4oG1088/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1001-1250
  • Collection de documents inédits sur l'histoire de France...
39

Règlement de police de la commune de de Septmoncel.
Cote
Br4243
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4001-4250
  • Règlement de police de la commune de de Septmoncel.
40

cantons de Clairvaux-les-lacs (communes de F à V), 1943-2002, de Moirans, 1944-2003
Cote
2408W12
 Date
1943-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • cantons de Clairvaux-les-lacs (communes de F à V),...
41

canton d'Arinthod
Cote
2408W1
 Date
1941-2004
 Lieu
Arinthod, canton
 Type de document -

  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • canton d'Arinthod
42

Opinion publique, surveillance. Politique économique et sociale: rapports de police et du préfet.
Cote
304W17
 Date
1950-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Opinion publique, surveillance. Politique économique...
43

Notes de police sur des affaires du département.
Cote
2268W296
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • SECURITE PUBLIQUE
  • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
  • Notes de police sur des affaires du département.
44

cantons de Saint-Amour, 1950-2003 ; de Saint-Julien, 1949-2002
Cote
2408W7
 Date
1949-2003
 Lieu
Saint-Amour, canton, Saint-Julien, canton
 Type de document -

  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • cantons de Saint-Amour, 1950-2003 ; de Saint-Julien,...
45

Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)
Cote
1149W88
 Date
1985
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
  • Rapports de police
  • Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)
46

Réunions de police.
Cote
2268W291
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • SECURITE PUBLIQUE
  • Réunions de police
  • Réunions de police.
47

cantons de Rochefort-sur-Nenon (communes de F à R), 1952-2001, et de Salins (communes de A à M), 1943-2003.
Cote
2408W20
 Date
1943-2003
 Lieu
Rochefort-sur-Nenon, canton, Salins-les-Bains, canton
 Type de document -

  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • cantons de Rochefort-sur-Nenon (communes de F à R),...
48

Réunions de police.
Cote
2268W290
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • SECURITE PUBLIQUE
  • Réunions de police
  • Réunions de police.
49

Fichés ? Photographie et identification (1850-1960). Catalogue d'exposition. Voir aussi 8° G 3849.
Cote
8oG3589
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Fichés ? Photographie et identification (1850-1960)....
50

Opérations de police. Arrestations opérées par les autorités allemandes: fiches individuelles de renseignements, février 1944.
Cote
304W56
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Opérations de police. Arrestations opérées par les...
51

Opinion publique, surveillance. Politique intérieure: rapports de police et du préfet.
Cote
304W16
 Date
1949-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Opinion publique, surveillance. Politique intérieure:...
52

canton d'Arbois, 1946-2003
Cote
2408W16
 Date
1946-2003
 Lieu
Arbois, canton
 Type de document -

  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • canton d'Arbois, 1946-2003
53

cantons de Morez, 1942-2003 ; de Nozeroy (communes de A à L), 1952-2003
Cote
2408W13
 Date
1942-2003
 Lieu
Morez, canton, Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • cantons de Morez, 1942-2003 ; de Nozeroy (communes...
54

Les services publics en France, du Moyen Age à la Révolution.
Cote
8oG3326/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Les services publics en France, du Moyen Age à la Révolution.
55

Histoire de Vidocq, chef de la brigade de sûreté de la préfecture de police, depuis 1812 jusqu'en 1827... Tome premier.
Cote
8oG1964
 Date- Lieu
Paris, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1751-2000
  • Histoire de Vidocq, chef de la brigade de sûreté de...
56

Les préfets et le maintien de l'ordre public en France au XIXe siècle.
Cote
8oG2047
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2001-2250
  • Les préfets et le maintien de l'ordre public en France...
57

Délinquance et répression au XIXè siècle. L'exemple de l'Hérault.
Cote
8oG930
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG751-1000
  • Délinquance et répression au XIXè siècle. L'exemple...
58

cantons de Chaumergy, 1945 - 2003 ; de Conliège (communes de B à M), 1950 - 2003
Cote
2408W3
 Date
1945-2003
 Lieu
Chaumergy, canton, Conliège, canton
 Type de document -

  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • cantons de Chaumergy, 1945 - 2003 ; de Conliège (communes...
59

Réunions de police.
Cote
2268W292
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • SECURITE PUBLIQUE
  • Réunions de police
  • Réunions de police.
60

Renseignements généraux. Hautes-Pyrénées - IIIe République (1875-1940).
Cote
8oG2261
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Renseignements généraux. Hautes-Pyrénées - IIIe République...
61

La lieutenance générale de police à Troyes au XVIIIe siècle.
Cote
8oG1607
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1501-1750
  • La lieutenance générale de police à Troyes au XVIIIe...
62

Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)
Cote
1149W85
 Date
1970
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
  • Rapports de police
  • Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)
63

Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)
Cote
1149W84
 Date
1960-1965
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
  • Rapports de police
  • Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)
64

Opinion publique, surveillance. Enseignement public, laÏcité.
Cote
304W14
 Date
1951-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Opinion publique, surveillance. Enseignement public,...
65

Règlement de police de la ville de Lons-le-Saunier.
Cote
Br1812
 Date- Lieu
Lons-le-Saunier, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1751-2000
  • Règlement de police de la ville de Lons-le-Saunier.
66

Notes de police sur des affaires du département.
Cote
2268W298
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • SECURITE PUBLIQUE
  • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
  • Notes de police sur des affaires du département.
67

Maintien de l'ordre. Police et gendarmerie: effectifs, emploi.
Cote
304W104
 Date
1941-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Maintien de l'ordre. Police et gendarmerie: effectifs,...
68

Réunions de police.
Cote
2268W293
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • SECURITE PUBLIQUE
  • Réunions de police
  • Réunions de police.
69

Les services secrets du général de Gaulle. Le BCRA, 1940-1944.
Cote
8oG3339
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Les services secrets du général de Gaulle. Le BCRA,...
70

Les policiers français sous l'occupation. D'après les archives inédites de l'épuration.
Cote
8oG2331
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Les policiers français sous l'occupation. D'après les...
71

Notes de police sur des affaires du département.
Cote
2268W295
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • SECURITE PUBLIQUE
  • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
  • Notes de police sur des affaires du département.
72

Notes de police sur des affaires du département.
Cote
2268W299
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • SECURITE PUBLIQUE
  • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
  • Notes de police sur des affaires du département.
73

Rapports de police rédigés pendant la signature des accords d'Evian (1962) et les événements de mai 1968
Cote
1149W83
 Date
1962-1968
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
  • Rapports de police
  • Rapports de police rédigés pendant la signature des...
74

Les justices locales dans les villes et villages du XVe au XIXe siècle.
Cote
8oG3002
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Les justices locales dans les villes et villages du...
75

canton de Sellières
Cote
2408W8
 Date
1944-2003
 Lieu
Sellières, canton
 Type de document -

  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • canton de Sellières
76

Réunions de police.
Cote
2268W288
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • SECURITE PUBLIQUE
  • Réunions de police
  • Réunions de police.
77

Opérations de police. Arrestations opérées par les autorités allemandes: fiches individuelles de renseignements, mars 1944.
Cote
304W57
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Opérations de police. Arrestations opérées par les...
78

Réunions de police : réunions des services de sécurité intérieure avec la présidence du préfet.
Cote
2268W287
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • SECURITE PUBLIQUE
  • Réunions de police
  • Réunions de police : réunions des services de sécurité...
79

cantons de Nozeroy (communes de M à R), 1942-2003 ; des Planches, 1943-2003 et de Saint-Claude (communes de a à L), 1944-2003
Cote
2408W14
 Date
1942-2003
 Lieu
Nozeroy, canton, Planches-en-Montagne (Les), canton, Saint-Claude, canton
 Type de document -

  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • cantons de Nozeroy (communes de M à R), 1942-2003 ;...
80

canton des Bouchoux, 1944-2003 ; canton de Champagnole (communes de A à L), 1940 - 2003.
Cote
2408W10
 Date
1940-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • canton des Bouchoux, 1944-2003 ; canton de Champagnole...