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1

Archives policières : les répertoires de procès verbaux des commissariats parisiens.

Date

-

Cote

Per1450/5, AD131

2

Règlement de police de la ville de Sellières.

Date

-

Cote

Br1273

3

cantons de Dampierre, 1953-2003 ; de Dole Nord Est, 1952-2003, de Dole Sud Ouest, 1951-2003 et de Gendrey, 1949-2003

Date

1949-2003

Cote

2408W18

4

Dossiers des commissaires et officiers de police : dossiers individuels établis par les renseignements généraux

Date

1959-1984

Cote

1149W75

5

Opinion publique, surveillance. Eglise catholique, conférences et réunions: rapports de police, rapports du Préfet.

Date

1951-1953

Cote

304W13

6

Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)

Date

1980

Cote

1149W87

7

Recherches et renseignements d'affaires sensibles.- Recherches et renseignements sur des affaires sensibles notamment avec les agriculteurs

Date

1985-1989

Cote

1149W72

8

Le commissaire de police au XIXe siècle.

Date

-

Cote

8oG3221

9

L'Etat et sa police en France (1789-1914).

Date

-

Cote

8oG2018

10

cantons de Lons- Sud, 1941-2004 ; d'Orgelet, 1943-2003

Date

1941-2004

Cote

2408W5

11

Juges, notaires et policiers délinquants (XIVe-XXe siècle).

Date

-

Cote

8oG2671

12

Règlements de police pour la commune de Dole. Règlement de police pour la ville de Dole.

Date

-

Cote

8oF122

13

Dictionnaire ou traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses, et seigneuries de la campagne.

Date

-

Cote

8oG3436

14

Opérations de police. Arrestations opérées par les autorités allemandes: fiches individuelles de renseignements, juillet 1944.

Date

1944

Cote

304W53

15

Renseignements généraux. Hautes-Pyrénées - IIIe République (1875-1940). Réflexion sur la police politique.

Date

-

Cote

8oG2132

16

La guerre des polices n'a pas eu lieu. Gendarmes et policiers, co-acteurs de la sécurité publique sous la Troisième République (1870-1914).

Date

-

Cote

8oG3921

17

Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)

Date

1990

Cote

1149W89

18

cantons de Champagnole (communes de M à V), 1943-2003 ; de Clairvaux-les-lacs, 1946-2003

Date

1943-2003

Cote

2408W11

19

Recherches et renseignements d'affaires sensibles.- Recherches et renseignements sur l'affaire de la Fragneuse

Date

1977-1979

Cote

1149W71

20

Opérations de police. Arrestations par les autorités allemandes: listes, états périodiques.

Date

1944

Cote

304W54

21

canton de Voiteur

Date

1943-2003

Cote

2408W9

22

cantons de Beaufort, 1947 - 2003 ; de Bletterans, 1946 - 2003

Date

1946-2003

Cote

2408W2

23

Opérations de police. Arrestations opérées par les autorités allemandes: fiches individuelles de renseignements, janvier 1944.

Date

1944

Cote

304W55

24

Notes de police sur des affaires du département.

Date

2003

Cote

2268W297

25

Le maintien de l'ordre en France depuis la fin de l'Ancien Régime jusqu'à 1968. I (1789-1830).

Date

-

Cote

4oG229/1

26

Opérations de police. Arrestations opérées par les autorités allemandes: fiches individuelles de renseignements, mai-juin 1944.

Date

1944

Cote

304W59

27

cantons de Montbarrey, 1942-2003 ; de Montmirey, 1953-2003 et de Rochefort-sur-Nenon (communes de A à E), 1950-2003.

Date

1942-2003

Cote

2408W19

28

Rapports de Police sur la situation politique et l'opinion publique

Date

1945-1950

Cote

1149W82

29

Renseignements sur les effectifs de la police nationale sur Dole

Date

1946-1982

Cote

1149W74

30

L'affaire de Châteauvillain. La Combe-des-Eparres, les préliminaires, le drame, les victimes, les responsabilités.

Date

-

Cote

Br2534

31

Ordonnances et sentences de police du Châtelet de Paris 1668 - 1787. Inventaire analytique des articles Y 9498 et 9499.

Date

-

Cote

8oG1127

32

Fonction publique: police. Personnels ayant quitté leur poste de façon irrégulière, août 1944.

Date

1944

Cote

304W102

33

cantons de Salins (communes de P à T), 1950-2002 ; de Villers-Farlay, 1946-2003 et ville de Dole, 1944-2003

Date

1944-2003

Cote

2408W21

34

Opérations de police. Arrestations opérées par les autorités allemandes: fiches individuelles de renseignements, avril 1944.

Date

1944

Cote

304W58

35

Organisations d'extrême-gauche.Fichier d'anarchistes résidant dans le Jura, vers 1900.Dénonciations de communistes, 1927-1939

Date

1927-1939

Cote

341W155

36

cantons de Chaussin, 1944-2003 ; de Chemin, 1946-2003

Date

1944-2003

Cote

2408W17

37

cantons de Saint-Claude (communes de M à V), 1943-2003 ; de Saint-Laurent-en-Grandvaux, 1941-2003

Date

1941-2003

Cote

2408W15

38

Collection de documents inédits sur l'histoire de France (...). Correspondance administrative sous le règne de Louis XIV (...). Tome II (...) Justice. - Police. - Galères.

Date

-

Cote

4oG1088/2

39

Règlement de police de la commune de de Septmoncel.

Date

-

Cote

Br4243

40

cantons de Clairvaux-les-lacs (communes de F à V), 1943-2002, de Moirans, 1944-2003

Date

1943-2003

Cote

2408W12

41

canton d'Arinthod

Date

1941-2004

Cote

2408W1

42

Opinion publique, surveillance. Politique économique et sociale: rapports de police et du préfet.

Date

1950-1954

Cote

304W17

43

Notes de police sur des affaires du département.

Date

2001-2002

Cote

2268W296

44

cantons de Saint-Amour, 1950-2003 ; de Saint-Julien, 1949-2002

Date

1949-2003

Cote

2408W7

45

Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)

Date

1985

Cote

1149W88

46

Réunions de police.

Date

2004

Cote

2268W291

47

cantons de Rochefort-sur-Nenon (communes de F à R), 1952-2001, et de Salins (communes de A à M), 1943-2003.

Date

1943-2003

Cote

2408W20

48

Réunions de police.

Date

2003

Cote

2268W290

49

Fichés ? Photographie et identification (1850-1960). Catalogue d'exposition. Voir aussi 8° G 3849.

Date

-

Cote

8oG3589

50

Opérations de police. Arrestations opérées par les autorités allemandes: fiches individuelles de renseignements, février 1944.

Date

1944

Cote

304W56

51

Opinion publique, surveillance. Politique intérieure: rapports de police et du préfet.

Date

1949-1953

Cote

304W16

52

canton d'Arbois, 1946-2003

Date

1946-2003

Cote

2408W16

53

cantons de Morez, 1942-2003 ; de Nozeroy (communes de A à L), 1952-2003

Date

1942-2003

Cote

2408W13

54

Les services publics en France, du Moyen Age à la Révolution.

Date

-

Cote

8oG3326/1

55

Histoire de Vidocq, chef de la brigade de sûreté de la préfecture de police, depuis 1812 jusqu'en 1827... Tome premier.

Date

-

Cote

8oG1964

56

Les préfets et le maintien de l'ordre public en France au XIXe siècle.

Date

-

Cote

8oG2047

57

Délinquance et répression au XIXè siècle. L'exemple de l'Hérault.

Date

-

Cote

8oG930

58

cantons de Chaumergy, 1945 - 2003 ; de Conliège (communes de B à M), 1950 - 2003

Date

1945-2003

Cote

2408W3

59

Réunions de police.

Date

2005

Cote

2268W292

60

Renseignements généraux. Hautes-Pyrénées - IIIe République (1875-1940).

Date

-

Cote

8oG2261

61

La lieutenance générale de police à Troyes au XVIIIe siècle.

Date

-

Cote

8oG1607

62

Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)

Date

1970

Cote

1149W85

63

Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)

Date

1960-1965

Cote

1149W84

64

Opinion publique, surveillance. Enseignement public, laÏcité.

Date

1951-1952

Cote

304W14

65

Règlement de police de la ville de Lons-le-Saunier.

Date

-

Cote

Br1812

66

Notes de police sur des affaires du département.

Date

2004

Cote

2268W298

67

Maintien de l'ordre. Police et gendarmerie: effectifs, emploi.

Date

1941-1944

Cote

304W104

68

Réunions de police.

Date

2005

Cote

2268W293

69

Les services secrets du général de Gaulle. Le BCRA, 1940-1944.

Date

-

Cote

8oG3339

70

Les policiers français sous l'occupation. D'après les archives inédites de l'épuration.

Date

-

Cote

8oG2331

71

Notes de police sur des affaires du département.

Date

2000

Cote

2268W295

72

Notes de police sur des affaires du département.

Date

2005

Cote

2268W299

73

Rapports de police rédigés pendant la signature des accords d'Evian (1962) et les événements de mai 1968

Date

1962-1968

Cote

1149W83

74

Les justices locales dans les villes et villages du XVe au XIXe siècle.

Date

-

Cote

8oG3002

75

canton de Sellières

Date

1944-2003

Cote

2408W8

76

Réunions de police.

Date

1999-2000

Cote

2268W288

77

Opérations de police. Arrestations opérées par les autorités allemandes: fiches individuelles de renseignements, mars 1944.

Date

1944

Cote

304W57

78

Réunions de police : réunions des services de sécurité intérieure avec la présidence du préfet.

Date

1998-1999

Cote

2268W287

79

cantons de Nozeroy (communes de M à R), 1942-2003 ; des Planches, 1943-2003 et de Saint-Claude (communes de a à L), 1944-2003

Date

1942-2003

Cote

2408W14

80

canton des Bouchoux, 1944-2003 ; canton de Champagnole (communes de A à L), 1940 - 2003.

Date

1940-2003

Cote

2408W10