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  1. Résultat n°1

    1850-1903.

    Date

    1850-1903

    Cote

    5E169/26

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions - Administrations financières (série...
    • Impôts directs
    • 5 E 169/25-27 Rôles d'impositions des contributions...
    • Rôles nominatifs.
    • 1850-1903.
  2. Résultat n°2
    Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.

    1 media

    Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan4446

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Oussières
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.
  3. Résultat n°3

    Recensement des chevaux, mulets et voitures.

    Date

    1874-1920

    Cote

    5E169/31

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Recensement des chevaux, mulets et voitures.
  4. Résultat n°4

    1836-1841.

    Date

    1836-1841

    Cote

    5E169/87

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux Terres - Bois (série N)
    • Biens communaux
    • Droits de parcours réciproque : procès entre les communes...
    • 1836-1841.
  5. Résultat n°5

    Quart en réserve.- Demande d'exploitation d'une partie des coupes : procès-verbal de reconnaissance, 1851. Demandes et autorisations de reporter sur le périmètre des bois un chemin de desserte, 1841 ; de curer un fossé, 1847.

    Date

    1841-1851

    Cote

    5E169/103

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux Terres - Bois (série N)
    • Bois
    • Propriétés et délimitations
    • Travaux et exploitation.
    • Quart en réserve.- Demande d'exploitation d'une partie...
  6. Résultat n°6

    Société de fromagerie .- Enregistrement des pesées de lait et comptes, 1917-1919 (cahiers). Demande pour l'agrandissement de la salle de fabrication des fromages et de la chambre à lait faite par la société de fromagerie à la commune, 1921.

    Date

    1917-1921

    Cote

    5E169/153

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société de fromagerie .- Enregistrement des pesées...
  7. Résultat n°7

    Réparations aux chemins communaux.

    Date

    1837-1843

    Cote

    5E169/116

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
    • Petite voirie
    • Réparations aux chemins communaux.
  8. Résultat n°8

    Oussières

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6729/7

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Oussières
  9. Résultat n°9

    1829-1869.

    Date

    1829-1869

    Cote

    5E169/135

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Budgets et chapitres additionnels.
    • 1829-1869.
  10. Résultat n°10

    Statistique annuelle.- Questionnaire, 1862. Renseignements sur les récoltes, 1876-1881.

    Date

    1862-1881

    Cote

    5E169/16

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Population - Économie - Statistique (série F)
    • Agriculture
    • Statistique annuelle.- Questionnaire, 1862. Renseignements...
  11. Résultat n°11

    Délimitation partielle et bornage avec la propriété Vermot « lieu-dit Pré de Scettes » : arrêté du préfet, procès-verbal, plan, 1868-1870 ; frais, 1874.

    Date

    1868-1874

    Cote

    5E169/95

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux Terres - Bois (série N)
    • Bois
    • Propriétés et délimitations
    • Délimitations partielles de la forêt communale d'Oussières.
    • Délimitation partielle et bornage avec la propriété...
  12. Résultat n°12

    Mairie-école.- Construction, 1830-1834 ; réparations, 1840-1849, 1861 et 1865. Construction de lieux réservés, 1851-1852 et 1860. Projet de construction d'un campanile, 1862 et acquisition d'horloges et d'une cloche, 1863-1865 et 1907-1909. Réfection du campanile, 1929. Construction d'un beffroi près de la mairie-école, 1908-1909.

    Date

    1830-1929

    Cote

    5E169/69

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux - Monuments et établissements publics...
    • Édifices publics
    • Mairie-école.- Construction, 1830-1834 ; réparations,...
  13. Résultat n°13

    Demandes individuelles d'alignement et procès-verbal de récolement des travaux.

    Date

    1872-1906

    Cote

    5E169/120

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
    • Voirie urbaine
    • Demandes individuelles d'alignement et procès-verbal...
  14. Résultat n°14

    Étangs aux Moines et de la Briette (propriétés Guillemin et Rose).

    Date

    1855-1856

    Cote

    5E169/99

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux Terres - Bois (série N)
    • Bois
    • Propriétés et délimitations
    • Délimitations partielles de la forêt communale d'Oussières.
    • Délimitations partielles et bornages avec des étangs...
    • Étangs aux Moines et de la Briette (propriétés Guillemin...
  15. Résultat n°15

    Formation d'une subdivision et liste nominative des pompiers, 1846 ; réorganisations, 1852-1858. Procès-verbaux d'élections d'officiers, sous-officiers et caporaux, 1846-1848 ; de reconnaissance et de prestation de serment des officiers et sous-officiers, 1853 et 1860. Nominations de sous-lieutenants et de sergents, 1852-1873. Engagement quinquennal, 1886.

    Date

    1846-1886

    Cote

    5E169/36

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Sapeurs-pompiers
    • Formation d'une subdivision et liste nominative des...
  16. Résultat n°16

    Caisse des écoles.- Statuts, 1882-1883 ; procès-verbal de l'assemblée générale et comité, 1883 ; budgets, 1882-1901 ; subvention, 1893.

    Date

    1882-1901

    Cote

    5E169/149

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique - Sciences, lettres et arts (série...
    • Caisse des écoles.- Statuts, 1882-1883 ; procès-verbal...
  17. Résultat n°17

    Affaires entre particuliers.- Créances, 1844-1859. Succession Boisson, 1829-1830.

    Date

    1829-1859

    Cote

    5E169/152

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Affaires entre particuliers.- Créances, 1844-1859....
  18. Résultat n°18
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    216 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/3838

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • O
    • OUSSIERES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  19. Résultat n°19

    Érection d'une croix dans le village d'Oussières, 1862. Confection d'un reposoir, 1868.

    Date

    1862-1868

    Cote

    5E169/74

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux - Monuments et établissements publics...
    • Édifices du culte et cimetière
    • Érection d'une croix dans le village d'Oussières, 1862....
  20. Résultat n°20

    État des chemins vicinaux, 1816-1817 ; réparations, 1820.

    Date

    1816-1820

    Cote

    5E169/115

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
    • Petite voirie
    • État des chemins vicinaux, 1816-1817 ; réparations,...
  21. Résultat n°21

    1851-1853.

    Date

    1851-1853

    Cote

    5E169/88

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux Terres - Bois (série N)
    • Biens communaux
    • Droits de parcours réciproque : procès entre les communes...
    • 1851-1853.
  22. Résultat n°22

    Élections à scrutin censitaire : listes électorales.

    Date

    1831-1847

    Cote

    5E169/50

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections politiques
    • Élections à scrutin censitaire : listes électorales.
  23. Résultat n°23

    Comptes administratifs.

    Date

    1884-1913

    Cote

    5E169/63

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes administratifs.
  24. Résultat n°24

    Échanges de terrains, 1839-1840. Acquisition de terrains par la commune, 1912. Ventes de terrains communaux, 1925-1933.

    Date

    1839-1933

    Cote

    5E169/85

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux Terres - Bois (série N)
    • Biens communaux
    • Propriété.
    • Échanges de terrains, 1839-1840. Acquisition de terrains...
  25. Résultat n°25
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    2 lots 422 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11028

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  26. Résultat n°26

    Surveillance des cabarets : arrêté municipal, 1825. Demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons, 1891.

    Date

    1825-1891

    Cote

    5E169/40

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Police - Hygiène publique - Justice (série I)
    • Police locale
    • Surveillance des cabarets : arrêté municipal, 1825....
  27. Résultat n°27
    Oussières, section A, les Settes, feuille 4.

    1 media

    Oussières, section A, les Settes, feuille 4.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan4439

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Oussières
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Oussières, section A, les Settes, feuille 4.
  28. Résultat n°28

    1848-1870.

    Date

    1848-1870

    Cote

    5E169/51

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections politiques
    • Listes des électeurs.
    • 1848-1870.
  29. Résultat n°29
    Naissances 1913-1922, mariages 1913-1922, décès 1913-1922, publications de mariage 1913-1922.

    150 medias

    Naissances 1913-1922, mariages 1913-1922, décès 1913-1922, publications de mariage 1913-1922.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9418

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • O
    • OUSSIERES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances 1913-1922, mariages 1913-1922, décès 1913-1922,...
  30. Résultat n°30

    Quittus du Conseil de préfecture.

    Date

    1827-1911

    Cote

    5E169/65

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Quittus du Conseil de préfecture.
  31. Résultat n°31

    Oussières

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6729/11

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Oussières
  32. Résultat n°32

    Jugement militaire pour vol envers des militaires.

    Date

    1854-1855

    Cote

    5E169/30

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Jugement militaire pour vol envers des militaires.
  33. Résultat n°33

    Ouverture du chemin de grande communication n°9 d'Arbois à Pierre-de-Bresse.

    Date

    1837-1848

    Cote

    5E169/118

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
    • Petite voirie
    • Ouverture du chemin de grande communication n°9 d'Arbois...
  34. Résultat n°34

    Constructions d'aqueducs.

    Date

    1838-1885

    Cote

    5E169/123

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
    • Adduction d'eau
    • Constructions d'aqueducs.
  35. Résultat n°35

    Oussières

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6729/9

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Oussières
  36. Résultat n°36

    Inventaires des archives anciennes et modernes et des objets mobiliers de la mairie, 1837, 1840, 1842 et 1858.

    Date

    1837-1858

    Cote

    5E169/11

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives anciennes et modernes et des...
  37. Résultat n°37
    Oussières, section A, les Settes, feuille 1.

    1 media

    Oussières, section A, les Settes, feuille 1.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan4436

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Oussières
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Oussières, section A, les Settes, feuille 1.
  38. Résultat n°38

    12 janvier 1843-4 mars 1858.

    Date

    1843-1858

    Cote

    5E169/4

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 12 janvier 1843-4 mars 1858.
  39. Résultat n°39

    Arpentement.

    Date

    1771-1773

    Cote

    5E169/1

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Arpentement.
  40. Résultat n°40

    État de section (section D).

    Date

    1791

    Cote

    5E169/18

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions - Administrations financières (série...
    • Anciens documents cadastraux
    • État de section (section D).
  41. Résultat n°41
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    2 lots 506 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11026

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  42. Résultat n°42

    Oussières

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6729/3

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Oussières
  43. Résultat n°43

    Différentes adjudications de travaux et de ventes : cahiers.

    Date

    1905-1914

    Cote

    5E169/10

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Différentes adjudications de travaux et de ventes :...
  44. Résultat n°44

    Oussières

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6729/10

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Oussières
  45. Résultat n°45
    Tables décennales.

    2 lots 288 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1307

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  46. Résultat n°46
    Tables décennales.

    2 lots 309 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1308

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  47. Résultat n°47
    Oussières, section B, la Grozonne, feuille 1.

    1 media

    Oussières, section B, la Grozonne, feuille 1.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan4442

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Oussières
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Oussières, section B, la Grozonne, feuille 1.
  48. Résultat n°48

    Étang Audin (propriété Crestin).

    Date

    1858-1861

    Cote

    5E169/100

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux Terres - Bois (série N)
    • Bois
    • Propriétés et délimitations
    • Délimitations partielles de la forêt communale d'Oussières.
    • Délimitations partielles et bornages avec des étangs...
    • Étang Audin (propriété Crestin).
  49. Résultat n°49

    Ventes de chevaux et objets abandonnés par les troupes allemandes, emprunts et indemnités pour différentes réquisitions.

    Date

    1871-1874

    Cote

    5E169/38

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre 1870-1871
    • Ventes de chevaux et objets abandonnés par les troupes...
  50. Résultat n°50

    1856-1858.

    Date

    1856-1858

    Cote

    5E169/89

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux Terres - Bois (série N)
    • Biens communaux
    • Droits de parcours réciproque : procès entre les communes...
    • 1856-1858.
  51. Résultat n°51
    Tables décennales.

    2 lots 299 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1309

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  52. Résultat n°52
    Oussières, section A, les Settes, feuille 6.

    1 media

    Oussières, section A, les Settes, feuille 6.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan4441

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Oussières
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Oussières, section A, les Settes, feuille 6.
  53. Résultat n°53

    Société de secours mutuels.- Élection du vice-président et du secrétaire : procès-verbaux, 1857. Dissolution : arrêté du préfet, 1897.

    Date

    1857-1897

    Cote

    5E169/154

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société de secours mutuels.- Élection du vice-président...
  54. Résultat n°54
    Oussières, section C, le Vernois, feuille 1.

    1 media

    Oussières, section C, le Vernois, feuille 1.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan4444

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Oussières
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Oussières, section C, le Vernois, feuille 1.
  55. Résultat n°55

    Bulletin paroissial de Villers-les-Bois et Oussières

    Date

    1910-1933

    Cote

    Per1580

    • Contexte : Périodiques
    • Per1501-1600
    • Bulletin paroissial de Villers-les-Bois et Oussières
  56. Résultat n°56

    Logement de l'institutrice.- Bail et délibération.

    Date

    1862

    Cote

    5E169/77

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux - Monuments et établissements publics...
    • Édifices à usage d'établissements d'enseignement
    • Logement de l'institutrice.- Bail et délibération.
  57. Résultat n°57

    Délimitation générale des bois communaux : arrêtés préfectoraux et ordonnance, 1841-1843. Rétablissement des limites : procès-verbal d'adjudication avec l'entrepreneur, arrêté et correspondance préfectorale, 1855-1856. Délimitation des bois des communes d'Aumont et de Villers-les-Bois : copies à la commune d'Oussières des arrêtés du préfet, 1840-1845.

    Date

    1840-1856

    Cote

    5E169/93

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux Terres - Bois (série N)
    • Bois
    • Propriétés et délimitations
    • Délimitation générale des bois communaux : arrêtés...
  58. Résultat n°58
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, 1903-1912.

    162 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, 1903-1912.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/13609

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • O
    • OUSSIERES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  59. Résultat n°59

    Statistique décennale.- Registre de renseignements statistiques.

    Date

    1857-1865

    Cote

    5E169/15

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Population - Économie - Statistique (série F)
    • Agriculture
    • Statistique décennale.- Registre de renseignements...
  60. Résultat n°60

    Assistance médicale gratuite.- Listes nominatives des personnes assistées, 1857-1872. Feuilles de maladie, 1896-1898 et s.d. [fin XIXe s.]. Dépenses, 1897-1913.

    Date

    1857-1913

    Cote

    5E169/140

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Assistance médicale gratuite.- Listes nominatives des...
  61. Résultat n°61

    Délimitation et bornage partiels de la forêt communale de Villers-les-Bois dans la partie contiguë à l'étang des filles appartenant au comte de Chassepot de Pissy : arrêté préfectoral (pour information au maire d'Oussières).

    Date

    1874

    Cote

    5E169/101

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux Terres - Bois (série N)
    • Bois
    • Propriétés et délimitations
    • Délimitation et bornage partiels de la forêt communale...
  62. Résultat n°62
    Matrice des propriétés bâties.

    48 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P2889

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Oussières
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  63. Résultat n°63

    Citoyens mobilisables d'Oussières, 1832. Listes, relevés nominatifs par rang d'âge et contrôles nominatifs, 1831-1870.

    Date

    1831-1870

    Cote

    5E169/34

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde nationale
    • Citoyens mobilisables d'Oussières, 1832. Listes, relevés...
  64. Résultat n°64
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    263 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/5869

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • O
    • OUSSIERES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  65. Résultat n°65

    État de sections.

    Date

    1821-1822

    Cote

    5E169/20

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions - Administrations financières (série...
    • Anciens documents cadastraux
    • État de sections.
  66. Résultat n°66

    Oussières

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6729/4

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Oussières
  67. Résultat n°67

    Délits forestiers.- Procès-verbaux et transactions.

    Date

    1845-1913

    Cote

    5E169/110

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux Terres - Bois (série N)
    • Bois
    • Propriétés et délimitations
    • Délits forestiers.- Procès-verbaux et transactions.
  68. Résultat n°68

    Procès-verbaux d'adjudication des coupes affouagères, 1837-1910 ; des travaux en charge, 1852-1877 ; d'adjudication de vente des coupes, 1851-1887.

    Date

    1837-1910

    Cote

    5E169/107

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux Terres - Bois (série N)
    • Bois
    • Propriétés et délimitations
    • Travaux et exploitation.
    • Coupes affouagères.
    • Procès-verbaux d'adjudication des coupes affouagères,...
  69. Résultat n°69

    Oussières

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6729/1

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Oussières
  70. Résultat n°70

    Legs pécuniaire de François Bulabois à plusieurs bureaux de bienfaisance, Oussières compris, et répartition des capitaux, 1827-1843. Secours accordés au bureau de bienfaisance, 1874-1890.

    Date

    1827-1890

    Cote

    5E169/139

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Legs pécuniaire de François Bulabois à plusieurs bureaux...
  71. Résultat n°71
    Tables décennales.

    2 lots 273 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1306

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  72. Résultat n°72

    Souscriptions pour venir en aide aux militaires de l'armée d'Italie, 1859 ; en faveur des colons d'Afrique, 1866.

    Date

    1859-1866

    Cote

    5E169/32

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Souscriptions pour venir en aide aux militaires de...
  73. Résultat n°73

    Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage d'un chêne dans la chênaie d'Oussières- Extension des installations de la base nautique de Bellecin- Autorisation microcentrale hydroélectrique de la Serre sur l'Abîme- Projet de classement du site de la Reculée de Baume-les-Messieurs Réunion du 11/05/1995 :- Autorisation microcentrale hydroélectrique de Nozeroy sur la Serpentine- Autorisation microcentral hydroélectrique du Moulin Neuf à Dole- Zone de publicité restreinte à Pont du NavoyRéunion du 11/10/1995 :- Pisciculture Beuque à Marigna-sur-Valouse- Délimitation des espaces boisés classés à Orgelet- Extension d'un restaurant à la Tour-du-Meix- Zone de publicité autorisée à Tavaux- Centrale hydroélectrique Jobez à Pont de PoitteRéunion du 08/10/1996 :- Centrale hydroélectrique de Bourg de Sirod- Projet de salle communale à Conte- Centre commercial du Surchauffant- Création d'une zone portuaire à Surchauffant- Arrêté de protection du biotope du Hibou Grand Duc- Réserve naturelle volontaire du Lappiaz de LoulleRéunion du 30/10/1997 :- Construction d'une station d'épuration à Arlay- Création et extension d'activités à Surchauffant- Aménagement d'une remise existante en logements à SeptmoncelRéunion du 01/07/1997 :- Centrale hydroélectrique du Pont de Molinges sur la Bienne à Chassal- Constructions sur l'aire du Jura (station-service, restaurant et bâtiments d'accueil du conseil général du Jura)

    Date

    1995-1997

    Cote

    2286W2

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Commission départementale des sites, perspectives et...
    • Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  74. Résultat n°74

    Délimitation avec l'étang aux Moines appartenant à des particuliers d'Aumont (Guillemin) : procès.

    Date

    1829-1831

    Cote

    5E169/96

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux Terres - Bois (série N)
    • Bois
    • Propriétés et délimitations
    • Délimitations partielles de la forêt communale d'Oussières.
    • Délimitation avec l'étang aux Moines appartenant à...
  75. Résultat n°75

    Gardes-champêtres et pâtres.- Nominations, révocation, 1817-1904. Traitement du commissaire de police, 1855 et 1859 ; du garde-pompe, 1849.

    Date

    1817-1904

    Cote

    5E169/59

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Personnel communal
    • Gardes-champêtres et pâtres.- Nominations, révocation,...
  76. Résultat n°76
    Oussières.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    81 medias

    Oussières.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M715

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 23-Canton de Poligny
    • Oussières.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  77. Résultat n°77
    Série communale : naissances et décès, novembre-décembre 1792. Tables annuelles des actes de naissances, mariages, décès 1808-1810 et s.d. [début XIXe s.]

    14 medias

    Série communale : naissances et décès, novembre-décembre 1792. Tables annuelles des actes de naissances, mariages, décès 1808-1810 et s.d. [début XIXe s.]

    Date

    1792-1810

    Cote

    5E169/12, 5E169/2 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • État civil (série E)
    • Série communale : naissances et décès, novembre-décembre...
  78. Résultat n°78
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    266 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/5868

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • O
    • OUSSIERES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  79. Résultat n°79
    Matrice des propriétés bâties.

    42 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P2890

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Oussières
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  80. Résultat n°80
    Tables décennales.

    2 lots 196 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1314

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.