Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Le fonds d'archives de la commune d'Oussières a été déposé aux Archives départementales suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine. Ce dépôt s'est effectué en deux étapes. Un premier dépôt est intervenu le 9 juin 1983, un second a été réalisé le 13 mars 2007.
Présentation du contenu
Le fonds ancien (avant 1790) est en attente de classement, seul le registre d'arpentement est classé depuis 1983. Le fonds moderne (après 1789) a été classé par Monique Bonnin en 2015 et totalise 2.10 mètres linéaires, il est intéressant au point de vue quantitatif et qualificatif pour la période 1771-1947. On retrouve les registres de délibérations depuis 1790, les recensements de population depuis 1836, les élections, les finances, des dossiers concernant les bâtiments et les bois communaux.
Mode de classement
Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.
Autre instrument de recherche
Présentation du contenu
Seul le registre d'arpentement est classé, d'autres documents sont en attente de classement.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.