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  1. Résultat n°1

    1850-1903.

    Date

    1850-1903

    Cote

    5E169/26

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions - Administrations financières (série...
    • Impôts directs
    • 5 E 169/25-27 Rôles d'impositions des contributions...
    • Rôles nominatifs.
    • 1850-1903.
  2. Résultat n°2
    Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.

    1 media

    Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan4446

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Oussières
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.
  3. Résultat n°3

    Recensement des chevaux, mulets et voitures.

    Date

    1874-1920

    Cote

    5E169/31

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Recensement des chevaux, mulets et voitures.
  4. Résultat n°4

    1836-1841.

    Date

    1836-1841

    Cote

    5E169/87

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux Terres - Bois (série N)
    • Biens communaux
    • Droits de parcours réciproque : procès entre les communes...
    • 1836-1841.
  5. Résultat n°5

    Quart en réserve.- Demande d'exploitation d'une partie des coupes : procès-verbal de reconnaissance, 1851. Demandes et autorisations de reporter sur le périmètre des bois un chemin de desserte, 1841 ; de curer un fossé, 1847.

    Date

    1841-1851

    Cote

    5E169/103

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux Terres - Bois (série N)
    • Bois
    • Propriétés et délimitations
    • Travaux et exploitation.
    • Quart en réserve.- Demande d'exploitation d'une partie...
  6. Résultat n°6

    Société de fromagerie .- Enregistrement des pesées de lait et comptes, 1917-1919 (cahiers). Demande pour l'agrandissement de la salle de fabrication des fromages et de la chambre à lait faite par la société de fromagerie à la commune, 1921.

    Date

    1917-1921

    Cote

    5E169/153

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société de fromagerie .- Enregistrement des pesées...
  7. Résultat n°7

    Réparations aux chemins communaux.

    Date

    1837-1843

    Cote

    5E169/116

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
    • Petite voirie
    • Réparations aux chemins communaux.
  8. Résultat n°8

    Oussières

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6729/7

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Oussières
  9. Résultat n°9

    1829-1869.

    Date

    1829-1869

    Cote

    5E169/135

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Budgets et chapitres additionnels.
    • 1829-1869.
  10. Résultat n°10

    Statistique annuelle.- Questionnaire, 1862. Renseignements sur les récoltes, 1876-1881.

    Date

    1862-1881

    Cote

    5E169/16

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Population - Économie - Statistique (série F)
    • Agriculture
    • Statistique annuelle.- Questionnaire, 1862. Renseignements...
  11. Résultat n°11

    Délimitation partielle et bornage avec la propriété Vermot « lieu-dit Pré de Scettes » : arrêté du préfet, procès-verbal, plan, 1868-1870 ; frais, 1874.

    Date

    1868-1874

    Cote

    5E169/95

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux Terres - Bois (série N)
    • Bois
    • Propriétés et délimitations
    • Délimitations partielles de la forêt communale d'Oussières.
    • Délimitation partielle et bornage avec la propriété...
  12. Résultat n°12

    Mairie-école.- Construction, 1830-1834 ; réparations, 1840-1849, 1861 et 1865. Construction de lieux réservés, 1851-1852 et 1860. Projet de construction d'un campanile, 1862 et acquisition d'horloges et d'une cloche, 1863-1865 et 1907-1909. Réfection du campanile, 1929. Construction d'un beffroi près de la mairie-école, 1908-1909.

    Date

    1830-1929

    Cote

    5E169/69

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux - Monuments et établissements publics...
    • Édifices publics
    • Mairie-école.- Construction, 1830-1834 ; réparations,...
  13. Résultat n°13

    Demandes individuelles d'alignement et procès-verbal de récolement des travaux.

    Date

    1872-1906

    Cote

    5E169/120

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
    • Voirie urbaine
    • Demandes individuelles d'alignement et procès-verbal...
  14. Résultat n°14

    Étangs aux Moines et de la Briette (propriétés Guillemin et Rose).

    Date

    1855-1856

    Cote

    5E169/99

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux Terres - Bois (série N)
    • Bois
    • Propriétés et délimitations
    • Délimitations partielles de la forêt communale d'Oussières.
    • Délimitations partielles et bornages avec des étangs...
    • Étangs aux Moines et de la Briette (propriétés Guillemin...
  15. Résultat n°15

    Formation d'une subdivision et liste nominative des pompiers, 1846 ; réorganisations, 1852-1858. Procès-verbaux d'élections d'officiers, sous-officiers et caporaux, 1846-1848 ; de reconnaissance et de prestation de serment des officiers et sous-officiers, 1853 et 1860. Nominations de sous-lieutenants et de sergents, 1852-1873. Engagement quinquennal, 1886.

    Date

    1846-1886

    Cote

    5E169/36

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Sapeurs-pompiers
    • Formation d'une subdivision et liste nominative des...
  16. Résultat n°16

    Caisse des écoles.- Statuts, 1882-1883 ; procès-verbal de l'assemblée générale et comité, 1883 ; budgets, 1882-1901 ; subvention, 1893.

    Date

    1882-1901

    Cote

    5E169/149

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique - Sciences, lettres et arts (série...
    • Caisse des écoles.- Statuts, 1882-1883 ; procès-verbal...
  17. Résultat n°17

    Affaires entre particuliers.- Créances, 1844-1859. Succession Boisson, 1829-1830.

    Date

    1829-1859

    Cote

    5E169/152

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Affaires entre particuliers.- Créances, 1844-1859....
  18. Résultat n°18
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    216 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/3838

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • O
    • OUSSIERES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  19. Résultat n°19

    Érection d'une croix dans le village d'Oussières, 1862. Confection d'un reposoir, 1868.

    Date

    1862-1868

    Cote

    5E169/74

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux - Monuments et établissements publics...
    • Édifices du culte et cimetière
    • Érection d'une croix dans le village d'Oussières, 1862....
  20. Résultat n°20

    État des chemins vicinaux, 1816-1817 ; réparations, 1820.

    Date

    1816-1820

    Cote

    5E169/115

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
    • Petite voirie
    • État des chemins vicinaux, 1816-1817 ; réparations,...
  21. Résultat n°21

    1851-1853.

    Date

    1851-1853

    Cote

    5E169/88

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux Terres - Bois (série N)
    • Biens communaux
    • Droits de parcours réciproque : procès entre les communes...
    • 1851-1853.
  22. Résultat n°22

    Élections à scrutin censitaire : listes électorales.

    Date

    1831-1847

    Cote

    5E169/50

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections politiques
    • Élections à scrutin censitaire : listes électorales.
  23. Résultat n°23

    Comptes administratifs.

    Date

    1884-1913

    Cote

    5E169/63

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes administratifs.
  24. Résultat n°24

    Échanges de terrains, 1839-1840. Acquisition de terrains par la commune, 1912. Ventes de terrains communaux, 1925-1933.

    Date

    1839-1933

    Cote

    5E169/85

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux Terres - Bois (série N)
    • Biens communaux
    • Propriété.
    • Échanges de terrains, 1839-1840. Acquisition de terrains...
  25. Résultat n°25
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    2 lots 422 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11028

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  26. Résultat n°26

    Surveillance des cabarets : arrêté municipal, 1825. Demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons, 1891.

    Date

    1825-1891

    Cote

    5E169/40

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Police - Hygiène publique - Justice (série I)
    • Police locale
    • Surveillance des cabarets : arrêté municipal, 1825....
  27. Résultat n°27
    Oussières, section A, les Settes, feuille 4.

    1 media

    Oussières, section A, les Settes, feuille 4.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan4439

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Oussières
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Oussières, section A, les Settes, feuille 4.
  28. Résultat n°28

    1848-1870.

    Date

    1848-1870

    Cote

    5E169/51

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections politiques
    • Listes des électeurs.
    • 1848-1870.
  29. Résultat n°29
    Naissances 1913-1922, mariages 1913-1922, décès 1913-1922, publications de mariage 1913-1922.

    150 medias

    Naissances 1913-1922, mariages 1913-1922, décès 1913-1922, publications de mariage 1913-1922.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9418

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • O
    • OUSSIERES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances 1913-1922, mariages 1913-1922, décès 1913-1922,...
  30. Résultat n°30

    Quittus du Conseil de préfecture.

    Date

    1827-1911

    Cote

    5E169/65

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Quittus du Conseil de préfecture.
  31. Résultat n°31

    Oussières

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6729/11

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Oussières
  32. Résultat n°32

    Jugement militaire pour vol envers des militaires.

    Date

    1854-1855

    Cote

    5E169/30

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Jugement militaire pour vol envers des militaires.
  33. Résultat n°33

    Ouverture du chemin de grande communication n°9 d'Arbois à Pierre-de-Bresse.

    Date

    1837-1848

    Cote

    5E169/118

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
    • Petite voirie
    • Ouverture du chemin de grande communication n°9 d'Arbois...
  34. Résultat n°34

    Constructions d'aqueducs.

    Date

    1838-1885

    Cote

    5E169/123

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
    • Adduction d'eau
    • Constructions d'aqueducs.
  35. Résultat n°35

    Oussières

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6729/9

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Oussières
  36. Résultat n°36

    Inventaires des archives anciennes et modernes et des objets mobiliers de la mairie, 1837, 1840, 1842 et 1858.

    Date

    1837-1858

    Cote

    5E169/11

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives anciennes et modernes et des...
  37. Résultat n°37
    Oussières, section A, les Settes, feuille 1.

    1 media

    Oussières, section A, les Settes, feuille 1.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan4436

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Oussières
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Oussières, section A, les Settes, feuille 1.
  38. Résultat n°38

    12 janvier 1843-4 mars 1858.

    Date

    1843-1858

    Cote

    5E169/4

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 12 janvier 1843-4 mars 1858.
  39. Résultat n°39

    Arpentement.

    Date

    1771-1773

    Cote

    5E169/1

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Arpentement.
  40. Résultat n°40

    État de section (section D).

    Date

    1791

    Cote

    5E169/18

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions - Administrations financières (série...
    • Anciens documents cadastraux
    • État de section (section D).