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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Amodiation de carrière de plâtre.

    Date

    1833

    Cote

    5E210/149

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.-...
    • Transports.- Communication.- Energie et carrières.
    • Carrières
    • Amodiation de carrière de plâtre.
  2. Résultat n°2

    Subventions, 1882-1925. Participation de la commune d'Offlanges à l'achat par le centre de secours de Thervay d'un fourgon d'incendie : délibération, 1949.

    Date

    1882-1949

    Cote

    5E210/65

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Sapeurs-pompiers
    • Subventions, 1882-1925. Participation de la commune...
  3. Résultat n°3
    Procession non-identifiée.

    1 media

    Procession non-identifiée.

    Cote

    166Jfilm21

    • Contexte : Fonds Claude Royer
    • Activité de chercheur
    • Recherches et enquêtes.
    • Matériaux de recherches.
    • Fêtes
    • Fêtes religieuses.
    • Procession non-identifiée.
  4. Résultat n°4

    Acquisition, 1834-1835 ; réparations, 1836 et 1855-1858. Adjudication de persiennes, 1868. Confection d'une armoire pour les archives, 1856. Acquisition d'immeuble pour agrandir le bâtiment déjà existant, 1857.

    Date

    1834-1868

    Cote

    5E210/105

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
    • Edifices publics
    • Mairie-Ecole
    • Acquisition, 1834-1835 ; réparations, 1836 et 1855-1858....
  5. Résultat n°5

    Monuments aux morts.- Souscription.

    Date

    1920

    Cote

    5E210/108

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
    • Edifices publics
    • Monuments aux morts.- Souscription.
  6. Résultat n°6
    Chassey , Chevigny, Dammartin, Frasne, Moissey, Montmirey-la-Ville, Offlanges, Peintre, Pointre.

    33 medias

    Chassey , Chevigny, Dammartin, Frasne, Moissey, Montmirey-la-Ville, Offlanges, Peintre, Pointre.

    Cote

    6M183

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Listes civiques communales de 1811
    • Canton de Montmirey-le-Château
    • Chassey , Chevigny, Dammartin, Frasne, Moissey, Montmirey-la-Ville,...
  7. Résultat n°7

    Rente due par les habitants d'Offlanges à la prévôté de Montmirey-le-Château.

    Date

    1697

    Cote

    5E210/4

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Comptes
    • Rente due par les habitants d'Offlanges à la prévôté...
  8. Résultat n°8
    Offlanges, section A, le Couchant, feuille 1.géomètre : Billet

    1 media

    Offlanges, section A, le Couchant, feuille 1.géomètre : Billet

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan4317

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Offlanges
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Offlanges, section A, le Couchant, feuille 1.géomètre...
  9. Résultat n°9

    Répertoires des actes administratifs, 1813-1836, 1854-1857 et 1862-1908.

    Date

    1813-1908

    Cote

    5E210/23

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Répertoires des actes administratifs, 1813-1836, 1854-1857...
  10. Résultat n°10

    Ravitaillement en alimentation : état, 1917-1918. Bons de pain à prix réduit, 1920-1921. Pensions alimentaires : état nominatif (cahier), 1912-1921. Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre : liste nominative, 1920. Culture du tabac : liste nominative, 1914.

    Date

    1912-1921

    Cote

    5E210/67

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre 1914-1918
    • Ravitaillement en alimentation : état, 1917-1918. Bons...
  11. Résultat n°11

    Caisse primaire de sécurité sociale.- Relevés nominatifs des électeurs salariés.

    Date

    1962

    Cote

    5E210/165

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Applications des lois d'assistance et de prévoyance
    • Caisse primaire de sécurité sociale.- Relevés nominatifs...
  12. Résultat n°12
    Offlanges (Jura). Vue générale.

    1 media

    Offlanges (Jura). Vue générale.

    Date

    1ère moitié du XXe s.

    Cote

    7Fi2182

    • Contexte : 7Fi
    • Offlanges (Jura). Vue générale.
  13. Résultat n°13

    Route départementale n°13.- Rectification dans les côtes de Jouhe et Menotey : rachat du péage.

    Date

    1863

    Cote

    5E210/134

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.-...
    • Grande voirie
    • Route départementale n°13.- Rectification dans les...
  14. Résultat n°14

    Usages.- Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables.

    Date

    1843-1923

    Cote

    5E210/127

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois
    • Usages.- Procès-verbaux de reconnaissance des cantons...
  15. Résultat n°15
    Offlanges, section B, le Levant, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Offlanges, section B, le Levant, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan4324

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Offlanges
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Offlanges, section B, le Levant, feuille 4.géomètre...
  16. Résultat n°16

    Comptes administratifs, 1914-1936. Comptes de gestion et quittus du Conseil de Préfecture, 1861-1920.

    Date

    1861-1936

    Cote

    5E210/153

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Budgets et comptes
    • Comptes administratifs, 1914-1936. Comptes de gestion...
  17. Résultat n°17
    Offlanges, section B, le Levant, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Offlanges, section B, le Levant, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan4322

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Offlanges
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Offlanges, section B, le Levant, feuille 2.géomètre...
  18. Résultat n°18

    Nomination d'un délégué cantonal pour la visite des écoles (Offlanges compris), 1865. Laïcité d'une école de filles, 1902. Instauration d'un cours d'adultes, 1867 ; d'une deuxième classe ; correspondance de l'inspecteur d'académie, 1965. Accord d'un jour de congé aux élèves, 1884. Maintien de l'école maternelle à la charge exclusive de la commune et report des vacances, 1887-1888.

    Date

    1865-1965

    Cote

    5E210/166

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Instruction publique [Des documents provenant de l'école...
    • Nomination d'un délégué cantonal pour la visite des...
  19. Résultat n°19
    Tables décennales.

    2 lots 110 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1254

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Montmirey-le-Château
    • Tables décennales.
  20. Résultat n°20

    Personnes dites économiquement faibles.- Demandes et attributions de bons de denrées alimentaires à prix réduits : listes nominatives.

    Date

    1950-1959

    Cote

    5E210/158

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Assitance médicale gratuite
    • Personnes dites économiquement faibles.- Demandes et...
  21. Résultat n°21

    Dépenses.- Emprunts.

    Date

    1875-1957

    Cote

    5E210/102

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Dépenses.- Emprunts.
  22. Résultat n°22
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    279 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/5774

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • O
    • OFFLANGES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  23. Résultat n°23
    Baptêmes, mariages, sépultures 1792, naissances, décès 1793-an XII.

    260 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1792, naissances, décès 1793-an XII.

    Date

    1792-1804

    Cote

    3E/5769

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • O
    • OFFLANGES
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1792, naissances, décès...
  24. Résultat n°24

    Statuts.

    Date

    1941

    Cote

    5E210/180

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Syndicat communal de défense permanente contre les...
    • Statuts.
  25. Résultat n°25

    Concessions de terrains au cimetière.- Règlement et plan, 1873 et 1877.

    Date

    1873-1877

    Cote

    5E210/130

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Proprétés et droits divers
    • Concessions de terrains au cimetière.- Règlement et...
  26. Résultat n°26

    Rôles récapitulatifs.

    Date

    1880-1945

    Cote

    5E210/51

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Rôles d'impositions des contributions directes
    • Rôles récapitulatifs.
  27. Résultat n°27

    Ligne de Dole à Pesmes.- Etudes, 1881-1882, d'un train supplémentaire, 1922.

    Date

    1881-1922

    Cote

    5E210/146

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.-...
    • Transports.- Communication.- Energie et carrières.
    • Chemin de fer
    • Ligne de Dole à Pesmes.- Etudes, 1881-1882, d'un train...
  28. Résultat n°28

    1927-1935.

    Date

    1927-1935

    Cote

    5E210/36

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie.- Statistique. (série F)
    • Agriculture
    • Vin.- Déclarations de récolte
    • Registres nominatifs.
    • 1927-1935.
  29. Résultat n°29

    1842-1848.

    Date

    1842-1848

    Cote

    5E210/49

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Rôles d'impositions des contributions directes
    • Rôles nominatifs
    • 1842-1848.
  30. Résultat n°30

    Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation de l'affouage, 1836-1898. Etats nominatifs des bûcherons et traitement, 1929-1946. Procès-verbaux de dénombrement, 1874 et 1945-1946.

    Date

    1836-1946

    Cote

    5E210/125

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois
    • Coupes affouagères.-
    • Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation...
  31. Résultat n°31
    Matrice des propriétés bâties.

    50 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P2817

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Offlanges
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  32. Résultat n°32
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    8 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1792

    Cote

    5E210/17, 5E210/12 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • O
    • Offlanges
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  33. Résultat n°33
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    41 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er janvier 1741 et le 31 octobre 1749

    Cote

    5E210/13, 5E210/8 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • O
    • Offlanges
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  34. Résultat n°34
    Mariages, sépultures.

    62 medias

    Mariages, sépultures.

    Date

    1706-1736

    Cote

    5E210/12, 5E210/7 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • O
    • Offlanges
    • Registres paroissiaux
    • Mariages, sépultures.
  35. Résultat n°35
    Tables décennales.

    2 lots 107 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1258

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Montmirey-le-Château
    • Tables décennales.
  36. Résultat n°36

    Arrêtés du maire, 14 juin 1857-15 février 1967.

    Date

    1857-1967

    Cote

    5E210/22

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Arrêtés du maire, 14 juin 1857-15 février 1967.
  37. Résultat n°37

    Comptes de gestion, 1810-1815 ; comptes administratifs, 1830-1839.

    Date

    1810-1839

    Cote

    5E210/95

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes de gestion, 1810-1815 ; comptes administratifs,...
  38. Résultat n°38

    Travaux forestiers.- Subventions accordées pour reboisement, 1961-1964. Construction et entretien de chemins forestiers, 1848, 1903 et 1952.

    Date

    1848-1964

    Cote

    5E210/119

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois
    • Travaux forestiers.- Subventions accordées pour reboisement,...
  39. Résultat n°39

    Le Messager du Nord Jura

    Date

    1989-1994

    Cote

    Per1882

    • Contexte : Périodiques
    • Per1801-1900
    • Le Messager du Nord Jura
  40. Résultat n°40

    Salle d'asile.- Location d'un local pour l'établir, 1875-1876 ; projet d'appropriation d'une salle dans une dépendance de la maison commune, 1876-1877. Inventaire du mobilier, s.d..

    Date

    1875-1877

    Cote

    5E210/112

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
    • Edifices à usage d'établissements d'enseignement de...
    • Salle d'asile.- Location d'un local pour l'établir,...
  41. Résultat n°41

    Projet de construction d'un pont.

    Date

    1879-1887

    Cote

    5E210/138

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.-...
    • Voirie urbaine
    • Projet de construction d'un pont.
  42. Résultat n°42
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XIII-1812.

    286 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XIII-1812.

    Date

    1804-1812

    Cote

    3E/5770

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • O
    • OFFLANGES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
  43. Résultat n°43

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

    Date

    1913

    Cote

    3P2818

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Offlanges
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.
  44. Résultat n°44

    Planteurs de tabacs (commission pour le classement des tabacs indigènes) : liste des électeurs.

    Date

    1923

    Cote

    5E210/91

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections socio-professionnelles
    • Planteurs de tabacs (commission pour le classement...
  45. Résultat n°45

    Comptes et quittances d'échevins et procureurs spéciaux, 1771-1790 (pièce justificative : copie de l'acensement du four banal en 1727, acquitté en 1772).

    Date

    1727-1790

    Cote

    5E210/3

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Comptes
    • Comptes et quittances d'échevins et procureurs spéciaux,...
  46. Résultat n°46

    Presbytère.- Acquisition et réparations : dossier avec deux plans, 1856-1865 ; location, 1907-1908. Délimitation du jardin et règlement de la mitoyenneté du mur nord dudit bâtiment, 1899. Procès-verbal et plan de l'ancien presbytère à aliéner, 1857.

    Date

    1856-1908

    Cote

    5E210/110

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
    • Edifices du culte et cimetières
    • Presbytère.- Acquisition et réparations : dossier avec...
  47. Résultat n°47

    Statuts et nomination du conseil d'administration, 1927 et 1935.

    Date

    1927-1935

    Cote

    5E210/179

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
    • Statuts et nomination du conseil d'administration,...
  48. Résultat n°48

    Jugements militaires pour bris d'arme et vente d'habillement et signalement du condamné, 1844-1857. Mandats d'amener contre un militaire accusé d'attentats à la pudeur, 1904 ; contre un militaire inculpé de vol militaire, 1914.

    Date

    1844-1914

    Cote

    5E210/58

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Jugements militaires pour bris d'arme et vente d'habillement...
  49. Résultat n°49

    Original.

    Date

    1764-1765

    Cote

    5E210/1

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Arpentement
    • Original.
  50. Résultat n°50

    Plainte contre l'insalubrité à Offlanges.- Enquêtes : délibération de la commission sanitaire.

    Date

    1907

    Cote

    5E210/80

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Hygiène publique et salubrité
    • Plainte contre l'insalubrité à Offlanges.- Enquêtes...
  51. Résultat n°51
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    117 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9398

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • O
    • OFFLANGES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  52. Résultat n°52

    Sudivision.- Organisations, 1849-1904. Règlement disciplinaire, 1849, 1860 et 1913. Elections au conseil supérieur des sapeurs-pompiers ; listes, 1907-1928 ; listes d'émargement, 1932 et s.d. ; procès-verbaux d'élections ; de reconnaissance et de prestations de serment d'officiers, sous-officiers et caporaux, 1849, 1868 et 1907-1920. Nominations de sous-lieutenant et caporaux, 1868-1904. Engagements quinquennaux, listes et contrôles nominatifs, 1849-1943 et s.d..

    Date

    1849-1943

    Cote

    5E210/64

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Sapeurs-pompiers
    • Sudivision.- Organisations, 1849-1904. Règlement disciplinaire,...
  53. Résultat n°53
    Brans, procession et office religieux (1984) : 188 diapositives ; Offlanges, fête de Sainte-Anne (1984) : 57 diapositives ; Cérémonie autour des chênes à Vierge de la forêt de Chaux (1989) : 15 diapositives.

    1 media

    Brans, procession et office religieux (1984) : 188 diapositives ; Offlanges, fête de Sainte-Anne (1984) : 57 diapositives ; Cérémonie autour des chênes à Vierge de la forêt de Chaux (1989) : 15 diapositives.

    Cote

    166Jdiap26

    • Contexte : Fonds Claude Royer
    • Activité de chercheur
    • Recherches et enquêtes.
    • Matériaux de recherches.
    • Fêtes
    • Fêtes religieuses.
    • Brans, procession et office religieux (1984) : 188...
  54. Résultat n°54

    Atlas cadastral [Non communable, voir version numérique 3 Pplan 4316 tableau d'assemblage, 3Pplans 4317-4327 plans parcellaires. Le plan général des bois communaux n'est pas numérisé.].- Tableau d'assemblage et onze plans sections A-B dressés par le géomètre Billet, 1825, encre et aquarelle, 1,01 m x 0,63 m, échelle 10 000e , tableau d'assemblage, 1,03 m x 0,70 m, échelle 1 250e pour les plans parcellaires 1-9 ; échelle 2 500e pour les plans de la forêt de la Serre 10-11. Plan général des bois communaux dressé par le géomètre Caron, 1827, encre et aquarelle, échelle 5 000e ; 0,96 m x 0,65 m.

    Date

    1825-1827

    Cote

    5E210/plan2

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Plans cotés en dehors des liasses
    • Cadastre napoléonien (série G)
    • Atlas cadastral [Non communable, voir version numérique...
  55. Résultat n°55

    Montmirey-le-Château, Montmirey-la-Ville, Mutigney, Offlanges, Peintre, Pointre et Thervay (tome 2)

    Date

    1824

    Cote

    3Pplan6710

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Montmirey-le-Château
    • Montmirey-le-Château, Montmirey-la-Ville, Mutigney,...
  56. Résultat n°56

    Electrification.- Concessions et travaux.

    Date

    1912-1944

    Cote

    5E210/148

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.-...
    • Transports.- Communication.- Energie et carrières.
    • Energie
    • Electrification.- Concessions et travaux.
  57. Résultat n°57
    Offlanges, section B, le Levant, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Offlanges, section B, le Levant, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan4323

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Offlanges
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Offlanges, section B, le Levant, feuille 3.géomètre...
  58. Résultat n°58

    Travaux aux chemins vicinaux n°1 d'Offlanges à Montmirey-le-Château, 1842-1848 ; n°2 d'Offlanges à Moissey, 1870-1878 ; n°5 d'Offlanges au chemin de grande communication n°37, 1872-1876 et 1953.

    Date

    1842-1953

    Cote

    5E210/136

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.-...
    • Petite voirie
    • Travaux aux chemins vicinaux n°1 d'Offlanges à Montmirey-le-Château,...
  59. Résultat n°59
    Offlanges (Jura). La Place.

    1 media

    Offlanges (Jura). La Place.

    Date

    1ère moitié du XXe s.

    Cote

    7Fi2183

    • Contexte : 7Fi
    • Offlanges (Jura). La Place.
  60. Résultat n°60

    Listes des électeurs, 1848-1914, 1926-1939 et 1951. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1849-1942.

    Date

    1848-1951

    Cote

    5E210/83

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Listes des électeurs, 1848-1914, 1926-1939 et 1951....
  61. Résultat n°61
    Série communale : baptêmes.

    72 medias

    Série communale : baptêmes.

    Date

    Entre le 1er novembre 1690 et le 31 décembre 1719

    Cote

    5E210/10, 5E210/5 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes.
  62. Résultat n°62

    Assistance aux femmes en couches et aux familles nombreuses.- Demandes.- Admissions, 1924 ; rejet, 1923 ; allocations, 1919-1924.

    Date

    1919-1924

    Cote

    5E210/164

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Applications des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance aux femmes en couches et aux familles nombreuses.-...
  63. Résultat n°63
    Registre du25 février 1729 au 8 mars 1731

    2 lots 107 medias

    Registre du25 février 1729 au 8 mars 1731

    Date

    1729-1731

    Cote

    2C1535, IIC1225 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Offlanges
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du25 février 1729 au 8 mars 1731
  64. Résultat n°64

    1918-1949.

    Date

    1918-1949

    Cote

    5E210/97

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes administratifs.
    • 1918-1949.
  65. Résultat n°65

    Vagabondage dans la commune : rapport et correspondance entre le préfet et le maire, 1859 et 1863.

    Date

    1859-1863

    Cote

    5E210/70

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police locale
    • Vagabondage dans la commune : rapport et correspondance...
  66. Résultat n°66

    Procès-verbaux d'élections d'officiers, sous-officiers et caporaux, 1831-1848 ; de reconnaissance d'officiers et sous-officiers, 1848. Règlement de la garde nationale composant le bataillon de Montmirey-la-Ville, 1832. Citoyens mobilisables d'Offlanges, relevés nominatifs par rang d'âge et liste nominative, 1848-1849. Recensement nominatif, 1868.

    Date

    1831-1868

    Cote

    5E210/62

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde nationale
    • Procès-verbaux d'élections d'officiers, sous-officiers...
  67. Résultat n°67

    Bibliothèque scolaire.- Concessions et livres, 1873-1875 ; liste des ouvrages, 1930. Amélioration des équipements et mobilier scolaires (loi Barangé), 1954-1968. Legs Prélat pour récompenser les meilleurs élèves, 1882-1894.

    Date

    1873-1968

    Cote

    5E210/172

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Instruction publique [Des documents provenant de l'école...
    • Bibliothèque scolaire.- Concessions et livres, 1873-1875...
  68. Résultat n°68

    Aménagement d'un terrain de sport.- Subvention, bail du terrain et équipement, 1942-1943. Vente d'herbe, 1948-1951.

    Date

    1912-1951

    Cote

    5E210/116

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
    • Edifices divers
    • Aménagement d'un terrain de sport.- Subvention, bail...
  69. Résultat n°69

    Secrétaires de mairie, gardes-champêtres, gardes-vignes, gardes forestiers et pâtres.- Nominations, révocation et traitement.

    Date

    1854-1967

    Cote

    5E210/92

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Personnel communal
    • Secrétaires de mairie, gardes-champêtres, gardes-vignes,...
  70. Résultat n°70

    Evaluations des maisons et usines dans les communes du canton de Montmirey, s.d. (début XIXe s.).

    Date

    1ère moitié du XIXe s.

    Cote

    5E210/47

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre napoléonien
    • Evaluations des maisons et usines dans les communes...
  71. Résultat n°71

    Matrice foncière, folio 761 à1153, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P2815

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Offlanges
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 761 à1153, s.d. [fin XIXe].
  72. Résultat n°72

    Plébiscites, 1852 et 1870 ; référendums, 1946 et 1962 ; générales, 1946 ; sénatoriales, 1876-1939 ; législatives, 1852-1919, 1932 et 1936.

    Date

    1852-1962

    Cote

    5E210/85

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Procès-verbaux d'élections
    • Plébiscites, 1852 et 1870 ; référendums, 1946 et 1962...
  73. Résultat n°73

    Bascule publique.- Relevés des pesées.

    Date

    1928-1931

    Cote

    5E210/104

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Bascule publique.- Relevés des pesées.
  74. Résultat n°74

    1940-1950.

    Date

    1940-1950

    Cote

    5E210/37

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie.- Statistique. (série F)
    • Agriculture
    • Vin.- Déclarations de récolte
    • Registres nominatifs.
    • 1940-1950.
  75. Résultat n°75
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    38 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1779-1791

    Cote

    5E210/16, 5E210/11 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • O
    • Offlanges
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  76. Résultat n°76
    Population classée par profession.

    2 medias

    Population classée par profession.

    Date

    1891

    Cote

    5E210/28

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • O
    • Offlanges
    • Population classée par profession.
  77. Résultat n°77

    Interdiction de couper dse arbres dans ladite forêt.

    Date

    1690

    Cote

    5E210/6

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Forêt de la Serre, territoire de Montmirey-le-Château
    • Interdiction de couper dse arbres dans ladite forêt.
  78. Résultat n°78

    Dépenses mandatées.

    Date

    1902-1950

    Cote

    5E210/100

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Dépenses mandatées.
  79. Résultat n°79

    14 novembre 1790-1er août 1837.

    Date

    1790-1837

    Cote

    5E210/19

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registre des délibérations
    • 14 novembre 1790-1er août 1837.
  80. Résultat n°80

    Matrice foncière, folio 1 à 380, s.d. [1825].

    Cote

    3P2813

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Offlanges
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 380, s.d. [1825].