Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Le fonds d'archives centenaires de la commune d'Offlanges a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine. Ce dépôt s'est effectué en deux étapes. Un premier dépôt est intervenu en 1983, un second a été réalisé en 2004.
Présentation du contenu
Le fonds ancien (avant 1789) est lacunaire et se compose principalement des registres paroissiaux, de l'arpentement et de documents sur la gestion forestière. Le fonds moderne (après 1789), quant à lui, est intéressant d'un point de vue quantitatif et qualitatif et permet de mieux appréhender l'histoire de la commune. Pour cette partie, on retrouve les registres de délibérations depuis 1790, les recensements de population de 1866 à 1926, une grande partie des procès-verbaux d'élections et des budgets. Parmi les documents déposés se sont trouvés des papiers de moins de 100 ans, qui expliquent la date bien postérieure à 1915 comme terme à ce présent fonds.
Mode de classement
Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.
Présentation du contenu
Plan général des bois communaux, 1827 : voir à la fin de l'atlas cadastral 5 E 210/plan 2.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.