ORGANISME CONSULTATIF

1

Signatures de conventions entre la préfecture et divers organismes et institutions.

Date

1995

Cote

2268W44

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS...
Cérémonies et hommages officiels - visites et invitations...
Signatures de conventions entre la préfecture et divers...

Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

2

Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition d'un bâtiment agricole et reconstruction en logement dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Extension d'un hangar existant dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Renouvellement d'autorisation d'exploiter une pisciculture à son propriétaire à Mont-sur-Monnet)Réunion du 22/10/2004 :- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (Association Athenas à L'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques à Equevillon- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (Jardinerie jurassienne à Dole)- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'oiseaux non domestiques à DoleRéunion du 19/11/2004 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes membres de la CC Arcade- Révision du PLU de Moirans en Montagne - urbanisation du Regardoir et de la Corne aux Boeufs - classement des espaces boisés- Remplacement de la signalétique dans les sites classés du Hérisson et des 7 lacs- Sauvegarde et mise en valeur de l'allée des Tilleuls dans le site classé de l'église de Frontenay- Élargissement des bassins à Chambly dans le site classé des cascades du Hérisson- Reconstruction du chalet d'accueil des grottes dans le site classé de Baume les Messieurs- Extension de deux maisons dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Construction d'un logement dans le site classé des Planches-près-Arbois

Date

2004

Cote

2286W7

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
ENVIRONNEMENT
Commission départementale des sites, perspectives et...
Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

3

Réunions de la CODAC, plaintes recueillies.

Date

1999-2001

Cote

2268W322

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
SECURITE PUBLIQUE
Délinquance
Réunions de la CODAC, plaintes recueillies.

Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

4

Réunions de la CDPD (Commission Départementale de Prévention de la Délinquance).

Date

2004-2005

Cote

2268W324

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
SECURITE PUBLIQUE
Délinquance
Réunions de la CDPD (Commission Départementale de Prévention...

Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

5

Compte-rendus des réunions de la commission départementale des sites, perspectives et paysages entre 1983 et 1992,Réunion du 15/04/1993 - dossiers examinés : - Permis de construire en site classé dans la vallée du Flumen- Autorisation micro-centrales de "Roche-Blanche" à la Rixouse et "Sous le Pré" à Saint-Claude- Travaux routiers - Déviation de Moirans en Montagne RD470- Réaménagement de la place de Baume-les-MesseiursRéunion du 25/05/1994 - dossiers examinés :- Centrale hydroélectrique de Tancua- Pisciculture sur le ruisseau des Buats (SCI Renaudin)- Pisciculture de la Serre sur l'Abîme (AAPP La Biennoise)Réunion du 03/10/1994 - dossiers examinés :-Centrale hydroélectrique de Lavancia sur la Bienne- Recalibrage de la RD117 entre Augisey et Cressia- Passage de l'A39 au droit du site inscrit d'Arlay- Modification tracé RD436 à Septmoncel

Date

1983-1994

Cote

2286W1

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
ENVIRONNEMENT
Commission départementale des sites, perspectives et...
Compte-rendus des réunions de la commission départementale...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

6

Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage d'un chêne dans la chênaie d'Oussières- Extension des installations de la base nautique de Bellecin- Autorisation microcentrale hydroélectrique de la Serre sur l'Abîme- Projet de classement du site de la Reculée de Baume-les-Messieurs Réunion du 11/05/1995 :- Autorisation microcentrale hydroélectrique de Nozeroy sur la Serpentine- Autorisation microcentral hydroélectrique du Moulin Neuf à Dole- Zone de publicité restreinte à Pont du NavoyRéunion du 11/10/1995 :- Pisciculture Beuque à Marigna-sur-Valouse- Délimitation des espaces boisés classés à Orgelet- Extension d'un restaurant à la Tour-du-Meix- Zone de publicité autorisée à Tavaux- Centrale hydroélectrique Jobez à Pont de PoitteRéunion du 08/10/1996 :- Centrale hydroélectrique de Bourg de Sirod- Projet de salle communale à Conte- Centre commercial du Surchauffant- Création d'une zone portuaire à Surchauffant- Arrêté de protection du biotope du Hibou Grand Duc- Réserve naturelle volontaire du Lappiaz de LoulleRéunion du 30/10/1997 :- Construction d'une station d'épuration à Arlay- Création et extension d'activités à Surchauffant- Aménagement d'une remise existante en logements à SeptmoncelRéunion du 01/07/1997 :- Centrale hydroélectrique du Pont de Molinges sur la Bienne à Chassal- Constructions sur l'aire du Jura (station-service, restaurant et bâtiments d'accueil du conseil général du Jura)

Date

1995-1997

Cote

2286W2

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
ENVIRONNEMENT
Commission départementale des sites, perspectives et...
Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

7

Réunions et commissions organisées ou présidés par le préfet : économie locale.

Date

1995

Cote

2268W40

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS...
Cérémonies et hommages officiels - visites et invitations...
Réunions et commissions organisées ou présidés par...

Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

8

Réunions de la CODAC (Commission Départementale d'Accès à la Citoyenneté).

Date

1999-2001

Cote

2268W321

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
SECURITE PUBLIQUE
Délinquance
Réunions de la CODAC (Commission Départementale d'Accès...

Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

9

Commission communale de sécurité.- Convocations, comptes-rendus des réunions

Date

1948-1954

Cote

1149W53

Contexte : Sous-préfecture de Dole
Protection civile
Commissions de sécurité
Commission communale de sécurité.- Convocations, comptes-rendus...

Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

10

Réunions et commissions organisées ou présidés par le préfet : emploi et environnement.

Date

1995

Cote

2268W41

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS...
Cérémonies et hommages officiels - visites et invitations...
Réunions et commissions organisées ou présidés par...

Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

11

Réunions du comité technique paritaire de la Police Nationale dans le Jura.

Date

1998

Cote

2268W281

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
SECURITE PUBLIQUE
Réunions du comité technique paritaire de la Police...

Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

12

Réunion du 12/05/1998 - dossiers examinés :- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement itinérant de présentation au public félins sauvages à Authume - Proposition de fermeture d'un élevage de sangliers à les Essards-Taignevaux- Diagnostic phytosanitaire et sécuritaire des arbres de bords de routes- Demande de réalisation de travaux dans le site classé des gorges du Flumen- Projet d'extension du cimetière de Frontenay- Projet de classement du site de la Reculée des Planches-près-ArboisRéunion du 04/08/1998 :- Construction de la maison de la faune et de la chasse à Arlay- Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la centrale hydroélectrique de la Langouette + modification du règlement du lotissement "les Grands Coteaux" sur la commune des Planches-en-Montagne- Zone de pulicité réglementée sur Champagnole et communes environnantesRéunion du 21/05/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude- Délimitation des espaces boisés classés à Coyron- Travaux dans le site classé dans la vallée du FlumenRéunion du 07/07/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude (réexamen du dossier)- Travaux routiers dans le site classé de la Reculée de Baume-les-Messieurs- Réalisation d'une zone artisanale à Chaux-des-CrotenayRéunion du 06/01/2000 :- Demande d'autorisation d'installation d'une pisciculture à ColonneRéunion du 22/02/2000 :- Ouverture de perspectives paysagères sur les lacs du Petit, du Grand Maclu et de Narlay- Aménagement et création de dessertes forestières à Onoz et Orgelet, le Bourget- Règlement d'une zone de publicité autorisée à Choisey

Date

1998-2000

Cote

2286W3

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
ENVIRONNEMENT
Commission départementale des sites, perspectives et...
Réunion du 12/05/1998 - dossiers examinés :- Demande...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

13

Réunions et commissions organisées ou présidés par le préfet : social et médical.

Date

1995

Cote

2268W42

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS...
Cérémonies et hommages officiels - visites et invitations...
Réunions et commissions organisées ou présidés par...

Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

14

Réunion du 21/12/2001 - dossiers examinés :- Réhabilitation de l'hôtel de Bonlieu dans le site classé des 7 lacs + diverses réunions tendant à étudier les possibilités d'aménagement aux abords du lac de Bonlieu avant présentation à la commission des sites- Extension d'un bâtiment agricole dans la chênaie d'Oussières - Construction d'une maison individuelle dans la chênaie d'Oussières- Restauration des "Grands Paysages" dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Ouvertures paysagères dans le site classé des 7 lacs au FrasnoisRéunion du 15/03/2002 :- Extension d'une maison d'habitation existante dans le site classé du Flumen à Septmoncel- Aménagement des accotements de la RD39 dans le site classé des 7 lacs- Renforcement et création de chemins d'exploitation dans le site des 7 lacs à Chaux du DombiefRéunion du 29/11/2002 :- Etude paysagère pour la création d'une zone d'activité intercommunale à Bans- Ouverture à l'urbanisation de zones II NA à Mont-sous-Vaudrey, Petit-Noir et Montmorot- Extension limitée des zones d'urbanisation à Voiteur- Dans le site classé des gorges du Flumen, révision de l'aménagement de la forêt communale et mise en valeur des motifs paysagers majeursRéunion du 14/03/2003 : - Aménagement de la porte d'entrée de la cascade l'Eventail et travaux paysagers dans le site classé de la vallée et des cascades du Hérisson- Extension limitée de l'urbanisation à DomblansRéunion du 20/12/2002 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC Jura Sud- Reconstruction d'un restuarant après le sinistre sur le secteur de Surchauffant- Aménagement d'une zone portuaire sur le lac de Vouglans à Pont de Poitte et à MaisodRéunion du 15/09/2003 :-Construction d'un mur de soutènement (RD70E) dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Calibrage et rectification de virages de la RD75 dans le site classé des 7 lacs- Restauration du pont sur la Cuisance dans le site classé des Planches près Arbois- Aménagement des abords de la Maison des Cascades et travaux paysagers entre l'Eventail et le Moulin Jeunet dans le site classé de la Vallée et des Cascades du Hérisson

Date

2001-2003

Cote

2286W5

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
ENVIRONNEMENT
Commission départementale des sites, perspectives et...
Réunion du 21/12/2001 - dossiers examinés :- Réhabilitation...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

15

Commissions diverses mises en place pour l'insertion des rapatriés.

Date

1970-1981

Cote

2268W372

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
Renseignements et activités culturelles des rapatriés
Commissions diverses mises en place pour l'insertion...

Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

16

Commissions départementales d'hygiène et de sécurité.- Convocations et ordres du jour (1972-1980) ; comptes-rendus des réunions (1982-1984)

Date

1972-1984

Cote

1149W54

Contexte : Sous-préfecture de Dole
Protection civile
Commissions de sécurité
Commissions départementales d'hygiène et de sécurité.-...

Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

17

Réunion du 25/02/2005 - dossiers examinés :- Réflexions pour le développement durable du plan d'eau de Vouglans- Travaux routiers sur la RD74 dans le site classé des 7 lacs- Demande de certificat de capacité pour la vente d'espèces d'animaux non domestiques (zoo boutic à Montmorot)- Demande de certificat de capacité pour la vente our le transit en aquariophilie (Andelot-Morval)- Demande de certificat de capacité pour l'élevage d'autruches et demande d'autorisation d'ouverture d'établissement par un particulier à Rochefort-sur-NenonRéunion du 09/06/2005 : - Construction d'une chèvrerie dans le site classé des Planches-près-Arbois- Construction d'un hangar dans le site classé des Planches-près-Arbois- Coupes d'éclaircie sur la parcelle AB97 dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Création d'un chemin forestier à la Tour-du-Meix (secteur du lac de Vouglans)- Révision simplifiée du PLU d'Equevillon - urbanisation d'une zone située en discontinuité de l'urbanisation existante- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC du Plateau du Lizon- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC du Val de BienneRéunion du 06/12/2005 :- Construction d'un hangar dans le site de la Chênaie d'Oussières- Création d'un verger et aménagement du parking de la cascade (commune de Baume-les-Messieurs) dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Aménagements de sécurité dans le site classé des cascades du Hérisson (CC Pays des Lacs )- Travaux sur la RD75 dans le site classé des 7 lacs (CG39)- Projet d'implantation de la maison du Barrage de Vouglans à Cernon - révision simplifiée du POS de Cernon (CC de Valous'Ain)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'espèces non domestiques (Animalerie de la SNC Jardi-lons)- Demande de certificat de capacité pour la vente et le transit d'animaux d'espèces non domestiques (Bricomarché à Champagnole)- Demande de certificat de capacité pour l'élevage et le soin d'animaux d'espèces non domestiques (Centre Athenas à l'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente et le transit d'animaux d'espèces non domestiques (jardinerie Baobab à Brevans)- Demande de modification de certificat de capacité et de modification d'autorisation d'ouverture d'établissement (Jurafaune à Arlay)- Demande d'autorisation d'ouverture d'établissement itinérant "Cirque de Paris"- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des Reculées de la Haute Seille- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope de la Pelouse du Routeau à Brans- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des étangs Vaillant, du Crêt et du Fort à Chapelle-Voland

Date

2005

Cote

2286W8

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
ENVIRONNEMENT
Commission départementale des sites, perspectives et...
Réunion du 25/02/2005 - dossiers examinés :- Réflexions...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

18

Réunion du 13/03/2000 - dossiers examinés :- Restauration paysagère d'un talus dans le site classé des gorges du Flumen-Restauration des "Grands paysages" - Vallée du Dard à Baume-les-MessieursRéunion du 09/11/2000 :- Construction d'un gîte rural à Bonlieu dans le site classé des 7 lacs (Mme Boutonnet) - travaux non autorisés- Extension d'une construction existante dans le site classé des gorges du Flumen à Septmoncel- Entretien et restauration des "Grands paysages" dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Restauration des pelouses sèches dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Construction d'une habitation dans la chênaie d'Oussières- Demande de certificat de capacité pour l'élevage de reptiles à Romange- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'espèces non domestiques à ChampagnoleRéunion du 22/06/2001 :Construction d'une cabane forestière dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Effacement de réseaux aériens et pose de garde-corps de sécurité dans le site de Baume-les-Messieurs- Classement de la reculée des Planches-près-Arbois- Mise en valeur des chutes d'eau sur le site en cours de classement des cascades du Hérisson

Date

2000-2001

Cote

2286W4

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
ENVIRONNEMENT
Commission départementale des sites, perspectives et...
Réunion du 13/03/2000 - dossiers examinés :- Restauration...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

19

Commission consultative départementale de la protection civile.- Convocations, procès-verbaux

Date

1956-1975

Cote

1149W51

Contexte : Sous-préfecture de Dole
Protection civile
Commissions de sécurité
Commission consultative départementale de la protection...

Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

20

Dossier de la commission permanente d'étude et de protection des eaux.

Date

1997

Cote

2268W259

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
ENVIRONNEMENT
Dossier de la commission permanente d'étude et de protection...

Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

Résultats de la recherche

Signatures de conventions entre la préfecture et divers organismes et institutions.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Réunions de la CODAC, plaintes recueillies.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Réunions de la CDPD (Commission Départementale de Prévention de la Délinquance).

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Réunions et commissions organisées ou présidés par le préfet : économie locale.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Réunions de la CODAC (Commission Départementale d'Accès à la Citoyenneté).

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Commission communale de sécurité.- Convocations, comptes-rendus des réunions

Date

Cote

Contexte : Sous-préfecture de Dole

Producteur :

Réunions et commissions organisées ou présidés par le préfet : emploi et environnement.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Réunions du comité technique paritaire de la Police Nationale dans le Jura.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Réunions et commissions organisées ou présidés par le préfet : social et médical.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Commissions diverses mises en place pour l'insertion des rapatriés.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Commissions départementales d'hygiène et de sécurité.- Convocations et ordres du jour (1972-1980) ; comptes-rendus des réunions (1982-1984)

Date

Cote

Contexte : Sous-préfecture de Dole

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :