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  1. Résultat n°1
    Ney, section A, le Nord, feuille 4.

    1 media

    Ney, section A, le Nord, feuille 4.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4288

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Ney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Ney, section A, le Nord, feuille 4.
  2. Résultat n°2

    Matrice foncière.

    Date

    1826

    Cote

    3P2791

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Ney
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  3. Résultat n°3
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    147 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1768-1792

    Cote

    3E/680

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • N
    • NEY
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  4. Résultat n°4
    Naissances 1793-an VI, an VIII-an XI ; publications de mariage an X-an XI ; mariages 1793-an VI, an IX-an XI ; décès 1793-an XI.

    203 medias

    Naissances 1793-an VI, an VIII-an XI ; publications de mariage an X-an XI ; mariages 1793-an VI, an IX-an XI ; décès 1793-an XI.

    Date

    1793-1803

    Cote

    3E/5732

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • N
    • NEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances 1793-an VI, an VIII-an XI ; publications...
  5. Résultat n°5
    Ney, section A, le Nord, feuille 2.

    1 media

    Ney, section A, le Nord, feuille 2.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4286

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Ney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Ney, section A, le Nord, feuille 2.
  6. Résultat n°6
    Matrice des propriétés bâties.

    34 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P2792

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Ney
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  7. Résultat n°7
    Tables décennales.

    2 lots 190 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1132

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  8. Résultat n°8
    Ney, section B, le Village, feuille 5.

    1 media

    Ney, section B, le Village, feuille 5.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4294

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Ney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Ney, section B, le Village, feuille 5.
  9. Résultat n°9
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 389 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13833

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  10. Résultat n°10
    Ney, tableau d'assemblage.

    1 media

    Ney, tableau d'assemblage.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4284

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Ney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Ney, tableau d'assemblage.
  11. Résultat n°11
    Tables décennales.

    2 lots 201 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1136

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  12. Résultat n°12
    Ney, section A, le Nord, feuille 1.

    1 media

    Ney, section A, le Nord, feuille 1.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4285

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Ney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Ney, section A, le Nord, feuille 1.
  13. Résultat n°13
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 460 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11022

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  14. Résultat n°14

    - ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986- ZPR de Perrigny : arrêté municipal du 23/03/1992- ZPR de Poligny : arrêté municipal du 15/10/1992- ZPR de Salins-les-Bains : arrêté municipal du 20/10/1992- ZPR d'Arbois : arrêté municipal du 24/12/1992- ZPR de Pont-du-Navoy : arrêté municipal du 06/06/1995- ZPR de Tavaux : arrêté municipal du 23/01/1996- ZPR intercommunal : Champagnole, Equevillon, Vannoz, Ney, Sapois, Cize - arrêté préfectoral du 18/01/1999- ZPR de Choisey : arrêté municipal du 17/02/2000

    Date

    1986-2000

    Cote

    2286W112

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
    • Publicité réglementée.
    • - ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986-...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  15. Résultat n°15
    Tables décennales.

    2 lots 211 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1134

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  16. Résultat n°16
    Tables décennales.

    2 lots 185 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1139

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  17. Résultat n°17
    Ney, section B, le Village, feuille 2.

    1 media

    Ney, section B, le Village, feuille 2.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4291

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Ney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Ney, section B, le Village, feuille 2.
  18. Résultat n°18
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    120 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9388

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • N
    • NEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  19. Résultat n°19
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    237 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/5738

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • N
    • NEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  20. Résultat n°20
    Ney, section A, le Nord, feuille 4.

    1 media

    Ney, section A, le Nord, feuille 4.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4288

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Ney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Ney, section A, le Nord, feuille 4.