Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe des tribunaux) (1533-1922)

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Cote/Cotes extrêmes

3E/

Date

1533-1922

Importance matérielle

13722 articles

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée : Versement

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Mots clés matières

Naissances 1793-an VI, an VIII-an XI ; publications de mariage an X-an XI ; mariages 1793-an VI, an IX-an XI ; décès 1793-an XI.

Cote/Cotes extrêmes

3E/5732

Date

1793-1803

Présentation du contenu

Pas d'actes de mariage pour l'an VII et l'an VIII : voir au chef-lieu de canton, Champagnole.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux