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  1. Résultat n°1
    Ney, section A, le Nord, feuille 4.

    1 media

    Ney, section A, le Nord, feuille 4.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4288

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Ney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Ney, section A, le Nord, feuille 4.
  2. Résultat n°2

    Matrice foncière.

    Date

    1826

    Cote

    3P2791

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Ney
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  3. Résultat n°3
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    147 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1768-1792

    Cote

    3E/680

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • N
    • NEY
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  4. Résultat n°4
    Naissances 1793-an VI, an VIII-an XI ; publications de mariage an X-an XI ; mariages 1793-an VI, an IX-an XI ; décès 1793-an XI.

    203 medias

    Naissances 1793-an VI, an VIII-an XI ; publications de mariage an X-an XI ; mariages 1793-an VI, an IX-an XI ; décès 1793-an XI.

    Date

    1793-1803

    Cote

    3E/5732

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • N
    • NEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances 1793-an VI, an VIII-an XI ; publications...
  5. Résultat n°5
    Matrice des propriétés bâties.

    34 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P2792

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Ney
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  6. Résultat n°6
    Tables décennales.

    2 lots 190 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1132

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  7. Résultat n°7
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 389 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13833

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  8. Résultat n°8
    Ney, tableau d'assemblage.

    1 media

    Ney, tableau d'assemblage.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4284

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Ney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Ney, tableau d'assemblage.
  9. Résultat n°9
    Tables décennales.

    2 lots 201 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1136

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  10. Résultat n°10
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 460 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11022

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  11. Résultat n°11

    - ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986- ZPR de Perrigny : arrêté municipal du 23/03/1992- ZPR de Poligny : arrêté municipal du 15/10/1992- ZPR de Salins-les-Bains : arrêté municipal du 20/10/1992- ZPR d'Arbois : arrêté municipal du 24/12/1992- ZPR de Pont-du-Navoy : arrêté municipal du 06/06/1995- ZPR de Tavaux : arrêté municipal du 23/01/1996- ZPR intercommunal : Champagnole, Equevillon, Vannoz, Ney, Sapois, Cize - arrêté préfectoral du 18/01/1999- ZPR de Choisey : arrêté municipal du 17/02/2000

    Date

    1986-2000

    Cote

    2286W112

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
    • Publicité réglementée.
    • - ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986-...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  12. Résultat n°12
    Tables décennales.

    2 lots 211 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1134

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  13. Résultat n°13
    Tables décennales.

    2 lots 185 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1139

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  14. Résultat n°14
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    120 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9388

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • N
    • NEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  15. Résultat n°15
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    237 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/5738

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • N
    • NEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  16. Résultat n°16
    Ney, section B, le Village, feuille 7.

    1 media

    Ney, section B, le Village, feuille 7.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4296

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Ney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Ney, section B, le Village, feuille 7.
  17. Résultat n°17
    Publications de mariage an XII-1811, naissances, mariages, décès an XII-1812.

    181 medias

    Publications de mariage an XII-1811, naissances, mariages, décès an XII-1812.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/5733

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • N
    • NEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Publications de mariage an XII-1811, naissances, mariages,...
  18. Résultat n°18
    Ney, section B, le Village, feuille 6.

    1 media

    Ney, section B, le Village, feuille 6.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4295

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Ney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Ney, section B, le Village, feuille 6.
  19. Résultat n°19

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 3 - 8Comptes-rendus manuscrits des explorations des grandes cavités du Jura :Nevy-sur-Seille : la Borne aux Cassots, 1967-1995. Ney : rivière souterraine de la Chatelaine, 1976-1982.

    Date

    1967-1995

    Cote

    109J7

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  20. Résultat n°20
    Ney, section A, le Nord, feuille 2.

    1 media

    Ney, section A, le Nord, feuille 2.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4286

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Ney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Ney, section A, le Nord, feuille 2.
  21. Résultat n°21
    Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

    2 lots 119 medias

    Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/13836

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales des communes composant le canton...
  22. Résultat n°22
    Ney, section A, le Nord, feuille 3.

    1 media

    Ney, section A, le Nord, feuille 3.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4287

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Ney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Ney, section A, le Nord, feuille 3.
  23. Résultat n°23
    Ney, section B, le Village, feuille 1.

    1 media

    Ney, section B, le Village, feuille 1.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4290

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Ney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Ney, section B, le Village, feuille 1.
  24. Résultat n°24

    Larderet (le), Latet (le)), Loulle, Monnet-la-Ville, Montigny-sur-Ain, Montrond, Mont-sur-Monnet, Moutoux (le), Ney et Pasquier (le) (tome 2)

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan6635

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Champagnole
    • Larderet (le), Latet (le)), Loulle, Monnet-la-Ville,...
  25. Résultat n°25
    Ney, section B, le Village, feuille 5.

    1 media

    Ney, section B, le Village, feuille 5.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4294

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Ney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Ney, section B, le Village, feuille 5.
  26. Résultat n°26
    Tables décennales.

    2 lots 216 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1138

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  27. Résultat n°27
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    197 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/8574

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • N
    • NEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  28. Résultat n°28
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    208 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/5734

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • N
    • NEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  29. Résultat n°29
    Ney.- Registre d'arpentement (deux arpentements authentiques reliés ensembles).

    239 medias

    Ney.- Registre d'arpentement (deux arpentements authentiques reliés ensembles).

    Date

    1745-1756

    Cote

    5E66/26

    • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
    • Ney.- Registre d'arpentement (deux arpentements authentiques...
  30. Résultat n°30
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    170 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1738-1767

    Cote

    3E/679

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • N
    • NEY
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  31. Résultat n°31
    Baptêmes.

    169 medias

    Baptêmes.

    Date

    1718-1737

    Cote

    Acnum28/1

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • N
    • Ney
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes.
  32. Résultat n°32

    Un cas exemplaire de l'esprit cistercien primitif et son évolution : l'abbaye de Balerne et la propriété de l'église Cognos au XIIe siècle. [Extrait de : Cîteaux Com. Cist., t. XXXI].

    Date de publication

    1980

    Auteur

    CHAUVIN Benoît[auteur]

    Cote

    Br1774

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1751-2000
    • Un cas exemplaire de l'esprit cistercien primitif et...
  33. Résultat n°33

    Recensements de la population, 1841-1936. Etats nominatifs, 1841-1891. Population classée par professions, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

    Date

    1841-1936

    Cote

    5E66/14

    • Contexte : Archives communales déposées : NEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Recensements de la population, 1841-1936. Etats nominatifs,...
  34. Résultat n°34
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 525 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11023

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  35. Résultat n°35

    Un devant d'autel de l'église de Balerne. [Extrait de : Cîteaux, commentarii cistercienses, 1986, t. XXXVII].

    Date de publication

    1986

    Auteur

    CHAUVIN Benoît

    Cote

    Br2482

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2251-2500
    • Un devant d'autel de l'église de Balerne. [Extrait...
  36. Résultat n°36
    Ney, section B, le Village, feuille 4.

    1 media

    Ney, section B, le Village, feuille 4.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4293

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Ney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Ney, section B, le Village, feuille 4.
  37. Résultat n°37
    Tables décennales.

    2 lots 170 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1141

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  38. Résultat n°38

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement) 9 - 12 Cantons de l’arrondissement de Lons-le-Saunier :Arbois : Arbois, 1953-2000 ; La Chatelaine, 1968-2001 ; Mesnay, 1964-1981 ; Les Planches-près-d’Arbois,1968-1999 ; Pupillin, 1954.Arinthod : Arinthod, 1962-1990 ; Aromas, 1948-1999 ; La Boissière, 1953 ; Cernon, 1961-1999 ; Chatonnay,1961-1983 ; Chisséria, 1974-1982 ; Cornod, 1973-2004 ; Dramelay, 1961 ; Fétigny, s.d ; Genod, 1996 ; Légna, 1962-1980 ; Marigna-sur-Valouse, 1983 ; Saint-Hymetière, 1952-1989 ; Thoirette, 1980-1986 ; Valfin-sur-Valouse, 1965-1987 ; Vescles, 1968-1989 ; Vosbles, 1972-1989.Beaufort : Beaufort, 1967 ; Cuisia, 1953 ; Gizia, 1948-1981 ; Grusse, 1948 ; Maynal, 1949 ; Rosay,1949 ; Rotalier, 1981.Bletterans : Arlay, 1947-1967 ; Quintigny, 1967.Champagnole : Andelot, 1989 ; Bourg-de-Sirod, 1976-1991 ; Chatelneuf, 1993 ; Cize (se reporter à Ney) ; Crotenay, 1993 ; Lent, 1983 ; Loulle, 1975 ; Monnet-la-Ville, 1967-1990 ; Montrond, 1968-2003 ; Mont-sur-Monnet , 1978-1996 ; Les Nans, 1969 ; Ney, 1973-1982 ; Pillemoine, 1976-1992 ; Sirod, 1975-1988 ; Supt, 1969-1989 ; Syam, 1975-1992 ; Le Vaudioux, 1969-1975.

    Date

    1947-2004

    Cote

    109J9

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  39. Résultat n°39
    Ney, section B, le Village, feuille 2.

    1 media

    Ney, section B, le Village, feuille 2.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4291

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Ney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Ney, section B, le Village, feuille 2.
  40. Résultat n°40
    Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

    132 medias

    Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

    Date

    1841-1896

    Cote

    5E66/14

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • N
    • Ney
    • Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives,...