5 283 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    avril-septembre 1901.

    Date

    1901

    Cote

    4E17453

    • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
    • Etude de DOLE
    • Etude principale
    • MINUTES
    • BARILLOT (Louis Hippolyte)
    • (1890-1906)
    • avril-septembre 1901.
  2. Résultat n°2

    janvier-juin 1931.

    Date

    1931

    Cote

    4E17866

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • GABET (Victor Lucien)
    • (1900-1933)
    • janvier-juin 1931.
  3. Résultat n°3

    1655.

    Date

    1655

    Cote

    4E1733

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Etudes non rattachées
    • Etude de RUFFEY - Titre éteint
    • MINUTES
    • CHEVRAULT (Thiébaud) (De Ruffey, demeurant en 1644...
    • (1644-1662)
    • 1655.
  4. Résultat n°4

    1704.

    Date

    1704

    Cote

    4E43/39

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Etudes non rattachées
    • Etude de RUFFEY - Titre éteint
    • MINUTES
    • ENGLE (François)
    • (1674-1722)
    • 1704.
  5. Résultat n°5

    janvier-mars 1923.

    Date

    1923

    Cote

    4E17735

    • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
    • Etudes rattachées
    • MONTMIREY-LE-CHATEAU
    • MINUTES
    • MONAMY (Maurice) (Nommé notaire à Montmirey-le-Château...
    • (1914-1933)
    • janvier-mars 1923.
  6. Résultat n°6

    juillet-octobre 1766.

    Date

    1766

    Cote

    4E10066

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études de Saint-Amour non rattachées
    • Troisième étude
    • MINUTES
    • RENAUD (Claude François)
    • (1759-1806)
    • juillet-octobre 1766.
  7. Résultat n°7

    1681-1689.

    Date

    1681-1689

    Cote

    4E9754

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
    • MINUTES
    • GRILLET (Jean)
    • (1674-1705)
    • 1681-1689.
  8. Résultat n°8

    2ème semestre 1845.

    Date

    1845

    Cote

    4E43/217

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • ROUSSET (Jean Claude Alphonse) (Successeur de Claude...
    • (1838-1850)
    • 2ème semestre 1845.
  9. Résultat n°9

    5 juin-30 septembre 1898.

    Date

    1898

    Cote

    4E13134

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • VUILLARD (François Célestin Victor) (Prédécesseur :...
    • (1891-1908)
    • 5 juin-30 septembre 1898.
  10. Résultat n°10

    2ème semestre 1741.

    Date

    1741

    Cote

    4E43/373

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • PONSARD (Antoine) (De 1715 au 17 mars 1736, notaire...
    • (1712-1754)
    • 2ème semestre 1741.
  11. Résultat n°11

    1723.

    Date

    1723

    Cote

    4E14/38

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Etudes non rattachées
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • BLONDEAU (Jean Baptiste)
    • (1685-1735)
    • 1723.
  12. Résultat n°12

    1672-1674.

    Date

    1672-1674

    Cote

    4E819

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Etudes non rattachées
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • PELLISSONNIER (Pierre)
    • (1633-1681)
    • 1672-1674.
  13. Résultat n°13

    1897.

    Date

    1897

    Cote

    4E16802

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes rattachées
    • LONGCHAUMOIS
    • MINUTES
    • MILLET (François Julien)
    • (1871-1898)
    • 1897.
  14. Résultat n°14

    janvier-mai 1783.

    Date

    1783

    Cote

    4E10189

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etude C
    • MINUTES
    • GROMIER (Noël Marie)
    • (1770-1791)
    • janvier-mai 1783.
  15. Résultat n°15

    septembre-novembre 1774.

    Date

    1774

    Cote

    4E10214

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 2B
    • MINUTES
    • MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage...
    • (1774-1794)
    • septembre-novembre 1774.
  16. Résultat n°16

    janvier-juin 1911.

    Date

    1911

    Cote

    4E16989

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale A
    • MINUTES
    • ALEVEQUE (Emile Eugène Henri)
    • (1900-1919)
    • janvier-juin 1911.
  17. Résultat n°17

    1834.

    Date

    1834

    Cote

    4E43/164

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • VAUDRIT (François)
    • (1820-1850)
    • 1834.
  18. Résultat n°18

    1731.

    Date

    1731

    Cote

    4E9854

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
    • MINUTES
    • COSTE (Christophe Joseph)
    • (1727-1758)
    • 1731.
  19. Résultat n°19

    juillet-décembre 1911.

    Date

    1911

    Cote

    4E17833

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • GABET (Victor Lucien)
    • (1900-1933)
    • juillet-décembre 1911.
  20. Résultat n°20

    19 mars 1745-6 juillet 1752.

    Date

    1745-1752

    Cote

    4E10494

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
    • REPERTOIRES
    • ARNAUD (Benoît)
    • (1745-1752)
    • 19 mars 1745-6 juillet 1752.
  21. Résultat n°21

    janvier-février 1772.

    Date

    1772

    Cote

    4E10162

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etude C
    • MINUTES
    • GROMIER (Noël Marie)
    • (1770-1791)
    • janvier-février 1772.
  22. Résultat n°22

    1613-1614.

    Date

    1613-1614

    Cote

    4E13/85

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Autres études non rattachées à Saint-Amour
    • Étude de Coligny (département de l'Ain, territoire...
    • MINUTES
    • TERMINAL (Claude)
    • (1586-1633)
    • 1613-1614.
  23. Résultat n°23

    juillet-décembre 1899.

    Date

    1899

    Cote

    4E17570

    • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
    • Etude de DOLE
    • Etude secondaire
    • MINUTES
    • GIRARDIER (Adolphe Jean-Baptiste)
    • (1890-1893)
    • juillet-décembre 1899.
  24. Résultat n°24

    an VI.

    Date

    1797-1798

    Cote

    4E10143

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études de Saint-Amour non rattachées
    • Troisième étude
    • MINUTES
    • RENAUD (Claude François)
    • (1759-1806)
    • an VI.
  25. Résultat n°25

    juillet-septembre 1782.

    Date

    1782

    Cote

    4E10255

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 2B
    • MINUTES
    • MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage...
    • (1774-1794)
    • juillet-septembre 1782.
  26. Résultat n°26

    3 octobre-30 décembre 1818.

    Date

    1818

    Cote

    4E12/4

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 3 octobre-30 décembre 1818.
  27. Résultat n°27

    1er semestre 1816.

    Date

    1816

    Cote

    4E15/597

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Montfleur
    • MINUTES
    • DARLAY (Julien-Marie)
    • (an VIII-1829)
    • 1er semestre 1816.
  28. Résultat n°28

    1er semestre 1865.

    Date

    1865

    Cote

    4E59/374

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • PERRETIER (Félix)
    • (1855-1885)
    • 1er semestre 1865.
  29. Résultat n°29

    1779.

    Date

    1779

    Cote

    4E13/328

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Montfleur
    • REPERTOIRES
    • DALPHIN (Joseph Laurent)
    • (1741-1788)
    • 1779.
  30. Résultat n°30

    1681.

    Date

    1681

    Cote

    4E13/134

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Autres études non rattachées à Saint-Amour
    • Étude de Coligny (département de l'Ain, territoire...
    • MINUTES
    • TERMINAL (Jean)
    • (1650-1685)
    • 1681.
  31. Résultat n°31

    mai-juin 1780.

    Date

    1780

    Cote

    4E10243

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 2B
    • MINUTES
    • MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage...
    • (1774-1794)
    • mai-juin 1780.
  32. Résultat n°32

    janvier-mars 1923.

    Date

    1923

    Cote

    4E17535

    • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
    • Etude de DOLE
    • Etude principale
    • MINUTES
    • FONTAINE (Louis Charles)
    • (1906-1930)
    • janvier-mars 1923.
  33. Résultat n°33

    juillet-décembre 1931.

    Date

    1931

    Cote

    4E17867

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • GABET (Victor Lucien)
    • (1900-1933)
    • juillet-décembre 1931.
  34. Résultat n°34

    11 avril 1922-25 juillet 1933.

    Date

    1922-1933

    Cote

    4E17716

    • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
    • Etudes rattachées
    • MONTMIREY-LE-CHATEAU
    • REPERTOIRES
    • MONAMY (Maurice) (Nommé notaire à Montmirey-le-Château...
    • (1922-1933)
    • 11 avril 1922-25 juillet 1933.
  35. Résultat n°35

    5 juillet-31 décembre 1906.

    Date

    1906

    Cote

    4E17113

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • MAILLARD (Antoine)
    • (1896-1922)
    • 5 juillet-31 décembre 1906.
  36. Résultat n°36

    1777.

    Date

    1777

    Cote

    4E43/78

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • JACQUIER (Benoît Alexis)
    • (1765-an VIII)
    • 1777.
  37. Résultat n°37

    5 mai 1695.

    Cote

    4E17933

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Autres études non rattachées à Saint-Amour
    • Étude de Coligny (département de l'Ain, territoire...
    • MINUTES
    • DUNAND (André)
    • (1695)
    • 5 mai 1695.
  38. Résultat n°38

    2 janvier-30 mars 1909.

    Date

    1909

    Cote

    4E16909

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Louis Appolinaire)
    • (1889-1923)
    • 2 janvier-30 mars 1909.
  39. Résultat n°39

    1663.

    Date

    1663

    Cote

    4E9666

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
    • MINUTES
    • COLOMBET (Philibert)
    • (1660-1672)
    • 1663.
  40. Résultat n°40

    janvier-mars 1813.

    Date

    1813

    Cote

    4E10572

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 1B
    • MINUTES
    • GAUTHIER (Marie Amour Philibert)
    • (1796-1824)
    • janvier-mars 1813.
  41. Résultat n°41

    1er semestre 1786.

    Date

    1786

    Cote

    4E43/289

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • RIVIERE (Philibert)
    • (1754-an VIII)
    • 1er semestre 1786.
  42. Résultat n°42

    1821.

    Date

    1821

    Cote

    4E15/305

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Gigny
    • MINUTES
    • MOTAY (Jean)
    • (1819-1854)
    • 1821.
  43. Résultat n°43

    1891.

    Date

    1891

    Cote

    4E17673

    • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
    • Etudes rattachées
    • MOISSEY
    • MINUTES
    • BESSON (Joseph)
    • (1890-1910)
    • 1891.
  44. Résultat n°44

    3 avril-29 juin 1909.

    Date

    1909

    Cote

    4E13167

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • JEANDOT (Charles Edmond) (Prédécesseur : François Célestion...
    • (1908-1914)
    • 3 avril-29 juin 1909.
  45. Résultat n°45

    juillet-décembre 1940.

    Date

    1940

    Cote

    4E17970

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • juillet-décembre 1940.
  46. Résultat n°46

    1er janvier-29 juin 1768.

    Date

    1768

    Cote

    4E16213

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude d'Andelot-lès-Saint-Amour
    • MINUTES
    • MATHIEU (Daniel) (Notaire royal, tabellion du marquisat...
    • (1766-1769)
    • 1er janvier-29 juin 1768.
  47. Résultat n°47

    3 juillet-29 septembre 1918.

    Date

    1918

    Cote

    4E17303

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Louis Appolinaire)
    • (1889-1923)
    • 3 juillet-29 septembre 1918.
  48. Résultat n°48

    11 janvier-28 juin 1902.

    Date

    1902

    Cote

    4E17165

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Étude rattachée à l'étude principale B
    • Étude de Chaumergy
    • MINUTES
    • RICHARD Auguste)
    • (1894-1911)
    • 11 janvier-28 juin 1902.
  49. Résultat n°49

    nivôse-ventôse an VII.

    Date

    1798-1799

    Cote

    4E48/236

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale A
    • MINUTES
    • GRAMMONT (Claude Marie)
    • (1794-1812)
    • nivôse-ventôse an VII.
  50. Résultat n°50

    Histoire de la Justice 1995-1996.

    Date de publication

    1996

    Auteur

    BUFQUIN Pierre[co-auteur]

    Cote

    8oG2073/8-9

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2001-2250
    • Histoire de la Justice 1995-1996.
  51. Résultat n°51

    1er avril-28 juin 1864.

    Date

    1864

    Cote

    4E12/171

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • LACROIX (Désiré Camille)
    • (1861-1873)
    • 1er avril-28 juin 1864.
  52. Résultat n°52

    19 août 1686-18 novembre 1688.

    Date

    1686-1688

    Cote

    4E1852

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Étude non rattachée à Ruffey
    • MINUTES
    • JORNAY (Jacques)
    • (1686-1693)
    • 19 août 1686-18 novembre 1688.
  53. Résultat n°53

    1664.

    Date

    1664

    Cote

    4E768

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Etudes non rattachées
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • BOISSON (Pierre)
    • (1649-1667)
    • 1664.
  54. Résultat n°54

    1679. (Les protocoles et répertoires sont conservés respectivement pour chaque année avec les minutes correspondantes.)

    Date

    1679

    Cote

    4E902

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Etudes non rattachées
    • Étude de Bletterans
    • REPERTOIRES
    • LARDANCHET (Philibert)
    • (1657-1688)
    • 1679. (Les protocoles et répertoires sont conservés...
  55. Résultat n°55

    juin-décembre 1740.

    Date

    1740

    Cote

    4E9867

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
    • MINUTES
    • COSTE (Christophe Joseph)
    • (1727-1758)
    • juin-décembre 1740.
  56. Résultat n°56

    8 octobre-30 décembre 1901.

    Date

    1901

    Cote

    4E13023

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Louis Appolinaire)
    • (1889-1923)
    • 8 octobre-30 décembre 1901.
  57. Résultat n°57

    1er semestre 1795.

    Date

    1795

    Cote

    4E15/251

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Gigny
    • MINUTES
    • FLESCHON (Claude Joseph)
    • (1771-1819)
    • 1er semestre 1795.
  58. Résultat n°58

    1er semestre 1869.

    Date

    1869

    Cote

    4E15/705

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Montfleur
    • MINUTES
    • PUVINEL (François-Marie)
    • (1830-1869)
    • 1er semestre 1869.
  59. Résultat n°59

    1758-1769.

    Date

    1758-1769

    Cote

    4E10042

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etude C
    • TESTAMENTS
    • CARRON (Jean Claude)
    • (1758-1769)
    • 1758-1769.
  60. Résultat n°60

    1626-1627.

    Date

    1626-1627

    Cote

    4E9604

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études de Saint-Amour non rattachées
    • Première étude
    • MINUTES
    • TRIBILLET (Jean le Jeune) (Exercie et demeure à Montfleur...
    • (1607-1631)
    • 1626-1627.
  61. Résultat n°61

    1897.

    Date

    1897

    Cote

    4E16741

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • GABET (Victor Alexis)
    • (1860-1900)
    • 1897.
  62. Résultat n°62

    1914.

    Date

    1914

    Cote

    4E17599

    • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
    • Etude de DOLE
    • Etude secondaire
    • MINUTES
    • GIRARDIER (Adolphe Jean-Baptiste)
    • (1890-1893)
    • 1914.
  63. Résultat n°63

    1675-1677.

    Date

    1675-1677

    Cote

    4E901

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Etudes non rattachées
    • Étude de Bletterans
    • MINUTES
    • LARDANCHET (Philibert)
    • (1657-1689)
    • 1675-1677.
  64. Résultat n°64

    mars-avril 1771.

    Date

    1771

    Cote

    4E10084

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études de Saint-Amour non rattachées
    • Troisième étude
    • MINUTES
    • RENAUD (Claude François)
    • (1759-1806)
    • mars-avril 1771.
  65. Résultat n°65

    novembre-décembre 1770.

    Date

    1770

    Cote

    4E10082

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études de Saint-Amour non rattachées
    • Troisième étude
    • MINUTES
    • RENAUD (Claude François)
    • (1759-1806)
    • novembre-décembre 1770.
  66. Résultat n°66

    1872.

    Date

    1872

    Cote

    4E59/111

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • GABET (Victor Alexis)
    • (1860-1900)
    • 1872.
  67. Résultat n°67

    janvier-mai 1785.

    Date

    1785

    Cote

    4E10194

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etude C
    • MINUTES
    • GROMIER (Noël Marie)
    • (1770-1791)
    • janvier-mai 1785.
  68. Résultat n°68

    an XII.

    Date

    1803-1804

    Cote

    4E43/136

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • JACQUIER (François Joseph)
    • (an IX-1820)
    • an XII.
  69. Résultat n°69

    2ème semestre 1873.

    Date

    1873

    Cote

    4E15/1108

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Étude de Saint-Julien
    • MINUTES
    • JACQUIN (Jules-François-Antoine)
    • (1865-1889)
    • 2ème semestre 1873.
  70. Résultat n°70

    4 novembre-31 décembre 1789.

    Date

    1789

    Cote

    4E4166

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • VAUDRIT (Claude)
    • (1786-1813)
    • 4 novembre-31 décembre 1789.
  71. Résultat n°71

    15 janvier-31 mars 1895.

    Date

    1895

    Cote

    4E12/294

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • VUILLARD (Gérant de l'étude de Maître Pidoux.)
    • (1894-26 janvier 1896)
    • 15 janvier-31 mars 1895.
  72. Résultat n°72

    1896.

    Date

    1896

    Cote

    4E16740

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • GABET (Victor Alexis)
    • (1860-1900)
    • 1896.
  73. Résultat n°73

    1694.

    Date

    1694

    Cote

    4E14/9

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Etudes non rattachées
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • BLONDEAU (Jean Baptiste)
    • (1685-1735)
    • 1694.
  74. Résultat n°74

    1890.

    Date

    1890

    Cote

    4E17199

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Etudes non rattachées
    • Étude de Commenailles
    • MINUTES
    • CUSIN (Jean Marie)
    • (1871-1913)
    • 1890.
  75. Résultat n°75

    janvier-juin 1894.

    Date

    1894

    Cote

    4E16950

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale A
    • MINUTES
    • CHAMBARD (Marie Cyprien Georges)
    • (1884-1899)
    • janvier-juin 1894.
  76. Résultat n°76

    1676.

    Date

    1676

    Cote

    4E825

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Etudes non rattachées
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • VIARDOT (Pierre) (D'après Abry d'Arcier ; Histoire...
    • (1674-1680)
    • 1676.
  77. Résultat n°77

    1616-1626.

    Date

    1616-1626

    Cote

    4E1740

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Etudes non rattachées
    • Etude de RUFFEY - Titre éteint
    • MINUTES
    • DUPUIS (Guillaume) (Tabellion)
    • 1616-1626.
  78. Résultat n°78

    2 juillet-31 décembre 1899.

    Date

    1899

    Cote

    4E17158

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Étude rattachée à l'étude principale B
    • Étude de Chaumergy
    • MINUTES
    • RICHARD Auguste)
    • (1894-1911)
    • 2 juillet-31 décembre 1899.
  79. Résultat n°79

    1888.

    Date

    1888

    Cote

    4E59/127

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • GABET (Victor Alexis)
    • (1860-1900)
    • 1888.
  80. Résultat n°80

    2ème semestre 1898.

    Date

    1898

    Cote

    4E15/1157

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Étude de Saint-Julien
    • MINUTES
    • DECOEUR (Henri)
    • (1897-1911)
    • 2ème semestre 1898.