5 283 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    avril-septembre 1901.

    Date

    1901

    Cote

    4E17453

    • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
    • Etude de DOLE
    • Etude principale
    • MINUTES
    • BARILLOT (Louis Hippolyte)
    • (1890-1906)
    • avril-septembre 1901.
  2. Résultat n°2

    janvier-juin 1931.

    Date

    1931

    Cote

    4E17866

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • GABET (Victor Lucien)
    • (1900-1933)
    • janvier-juin 1931.
  3. Résultat n°3

    1655.

    Date

    1655

    Cote

    4E1733

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Etudes non rattachées
    • Etude de RUFFEY - Titre éteint
    • MINUTES
    • CHEVRAULT (Thiébaud) (De Ruffey, demeurant en 1644...
    • (1644-1662)
    • 1655.
  4. Résultat n°4

    1704.

    Date

    1704

    Cote

    4E43/39

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Etudes non rattachées
    • Etude de RUFFEY - Titre éteint
    • MINUTES
    • ENGLE (François)
    • (1674-1722)
    • 1704.
  5. Résultat n°5

    janvier-mars 1923.

    Date

    1923

    Cote

    4E17735

    • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
    • Etudes rattachées
    • MONTMIREY-LE-CHATEAU
    • MINUTES
    • MONAMY (Maurice) (Nommé notaire à Montmirey-le-Château...
    • (1914-1933)
    • janvier-mars 1923.
  6. Résultat n°6

    juillet-octobre 1766.

    Date

    1766

    Cote

    4E10066

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études de Saint-Amour non rattachées
    • Troisième étude
    • MINUTES
    • RENAUD (Claude François)
    • (1759-1806)
    • juillet-octobre 1766.
  7. Résultat n°7

    1681-1689.

    Date

    1681-1689

    Cote

    4E9754

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
    • MINUTES
    • GRILLET (Jean)
    • (1674-1705)
    • 1681-1689.
  8. Résultat n°8

    2ème semestre 1845.

    Date

    1845

    Cote

    4E43/217

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • ROUSSET (Jean Claude Alphonse) (Successeur de Claude...
    • (1838-1850)
    • 2ème semestre 1845.
  9. Résultat n°9

    5 juin-30 septembre 1898.

    Date

    1898

    Cote

    4E13134

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • VUILLARD (François Célestin Victor) (Prédécesseur :...
    • (1891-1908)
    • 5 juin-30 septembre 1898.
  10. Résultat n°10

    2ème semestre 1741.

    Date

    1741

    Cote

    4E43/373

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • PONSARD (Antoine) (De 1715 au 17 mars 1736, notaire...
    • (1712-1754)
    • 2ème semestre 1741.
  11. Résultat n°11

    1723.

    Date

    1723

    Cote

    4E14/38

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Etudes non rattachées
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • BLONDEAU (Jean Baptiste)
    • (1685-1735)
    • 1723.
  12. Résultat n°12

    1672-1674.

    Date

    1672-1674

    Cote

    4E819

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Etudes non rattachées
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • PELLISSONNIER (Pierre)
    • (1633-1681)
    • 1672-1674.
  13. Résultat n°13

    1897.

    Date

    1897

    Cote

    4E16802

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes rattachées
    • LONGCHAUMOIS
    • MINUTES
    • MILLET (François Julien)
    • (1871-1898)
    • 1897.
  14. Résultat n°14

    janvier-mai 1783.

    Date

    1783

    Cote

    4E10189

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etude C
    • MINUTES
    • GROMIER (Noël Marie)
    • (1770-1791)
    • janvier-mai 1783.
  15. Résultat n°15

    septembre-novembre 1774.

    Date

    1774

    Cote

    4E10214

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 2B
    • MINUTES
    • MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage...
    • (1774-1794)
    • septembre-novembre 1774.
  16. Résultat n°16

    janvier-juin 1911.

    Date

    1911

    Cote

    4E16989

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale A
    • MINUTES
    • ALEVEQUE (Emile Eugène Henri)
    • (1900-1919)
    • janvier-juin 1911.
  17. Résultat n°17

    1834.

    Date

    1834

    Cote

    4E43/164

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • VAUDRIT (François)
    • (1820-1850)
    • 1834.
  18. Résultat n°18

    1731.

    Date

    1731

    Cote

    4E9854

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
    • MINUTES
    • COSTE (Christophe Joseph)
    • (1727-1758)
    • 1731.
  19. Résultat n°19

    juillet-décembre 1911.

    Date

    1911

    Cote

    4E17833

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • GABET (Victor Lucien)
    • (1900-1933)
    • juillet-décembre 1911.
  20. Résultat n°20

    19 mars 1745-6 juillet 1752.

    Date

    1745-1752

    Cote

    4E10494

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
    • REPERTOIRES
    • ARNAUD (Benoît)
    • (1745-1752)
    • 19 mars 1745-6 juillet 1752.
  21. Résultat n°21

    janvier-février 1772.

    Date

    1772

    Cote

    4E10162

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etude C
    • MINUTES
    • GROMIER (Noël Marie)
    • (1770-1791)
    • janvier-février 1772.
  22. Résultat n°22

    1613-1614.

    Date

    1613-1614

    Cote

    4E13/85

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Autres études non rattachées à Saint-Amour
    • Étude de Coligny (département de l'Ain, territoire...
    • MINUTES
    • TERMINAL (Claude)
    • (1586-1633)
    • 1613-1614.
  23. Résultat n°23

    juillet-décembre 1899.

    Date

    1899

    Cote

    4E17570

    • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
    • Etude de DOLE
    • Etude secondaire
    • MINUTES
    • GIRARDIER (Adolphe Jean-Baptiste)
    • (1890-1893)
    • juillet-décembre 1899.
  24. Résultat n°24

    an VI.

    Date

    1797-1798

    Cote

    4E10143

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études de Saint-Amour non rattachées
    • Troisième étude
    • MINUTES
    • RENAUD (Claude François)
    • (1759-1806)
    • an VI.
  25. Résultat n°25

    juillet-septembre 1782.

    Date

    1782

    Cote

    4E10255

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 2B
    • MINUTES
    • MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage...
    • (1774-1794)
    • juillet-septembre 1782.
  26. Résultat n°26

    3 octobre-30 décembre 1818.

    Date

    1818

    Cote

    4E12/4

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 3 octobre-30 décembre 1818.
  27. Résultat n°27

    1er semestre 1816.

    Date

    1816

    Cote

    4E15/597

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Montfleur
    • MINUTES
    • DARLAY (Julien-Marie)
    • (an VIII-1829)
    • 1er semestre 1816.
  28. Résultat n°28

    1er semestre 1865.

    Date

    1865

    Cote

    4E59/374

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • PERRETIER (Félix)
    • (1855-1885)
    • 1er semestre 1865.
  29. Résultat n°29

    1779.

    Date

    1779

    Cote

    4E13/328

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Montfleur
    • REPERTOIRES
    • DALPHIN (Joseph Laurent)
    • (1741-1788)
    • 1779.
  30. Résultat n°30

    1681.

    Date

    1681

    Cote

    4E13/134

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Autres études non rattachées à Saint-Amour
    • Étude de Coligny (département de l'Ain, territoire...
    • MINUTES
    • TERMINAL (Jean)
    • (1650-1685)
    • 1681.
  31. Résultat n°31

    mai-juin 1780.

    Date

    1780

    Cote

    4E10243

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 2B
    • MINUTES
    • MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage...
    • (1774-1794)
    • mai-juin 1780.
  32. Résultat n°32

    janvier-mars 1923.

    Date

    1923

    Cote

    4E17535

    • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
    • Etude de DOLE
    • Etude principale
    • MINUTES
    • FONTAINE (Louis Charles)
    • (1906-1930)
    • janvier-mars 1923.
  33. Résultat n°33

    juillet-décembre 1931.

    Date

    1931

    Cote

    4E17867

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • GABET (Victor Lucien)
    • (1900-1933)
    • juillet-décembre 1931.
  34. Résultat n°34

    11 avril 1922-25 juillet 1933.

    Date

    1922-1933

    Cote

    4E17716

    • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
    • Etudes rattachées
    • MONTMIREY-LE-CHATEAU
    • REPERTOIRES
    • MONAMY (Maurice) (Nommé notaire à Montmirey-le-Château...
    • (1922-1933)
    • 11 avril 1922-25 juillet 1933.
  35. Résultat n°35

    5 juillet-31 décembre 1906.

    Date

    1906

    Cote

    4E17113

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • MAILLARD (Antoine)
    • (1896-1922)
    • 5 juillet-31 décembre 1906.
  36. Résultat n°36

    1777.

    Date

    1777

    Cote

    4E43/78

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • JACQUIER (Benoît Alexis)
    • (1765-an VIII)
    • 1777.
  37. Résultat n°37

    5 mai 1695.

    Cote

    4E17933

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Autres études non rattachées à Saint-Amour
    • Étude de Coligny (département de l'Ain, territoire...
    • MINUTES
    • DUNAND (André)
    • (1695)
    • 5 mai 1695.
  38. Résultat n°38

    2 janvier-30 mars 1909.

    Date

    1909

    Cote

    4E16909

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Louis Appolinaire)
    • (1889-1923)
    • 2 janvier-30 mars 1909.
  39. Résultat n°39

    1663.

    Date

    1663

    Cote

    4E9666

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
    • MINUTES
    • COLOMBET (Philibert)
    • (1660-1672)
    • 1663.
  40. Résultat n°40

    janvier-mars 1813.

    Date

    1813

    Cote

    4E10572

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 1B
    • MINUTES
    • GAUTHIER (Marie Amour Philibert)
    • (1796-1824)
    • janvier-mars 1813.