NATURALISATION - Recherche

1
Réunions de la CODAC, plaintes recueillies.

Date

1999-2001

Cote

2268W322
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
- SECURITE PUBLIQUE
- Délinquance
- Réunions de la CODAC, plaintes recueillies.
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
2
1943, les Juifs en France. L'échec de la GESTAPO d'obtenir de l'Etat français la dénaturalisation massive des Juifs naturalisés français depuis la loi du 10 août 1927.

Date de publication

2023

Auteur

KLARSFELD Serge

Cote

Br4891
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- 1943, les Juifs en France. L'échec de la GESTAPO d'obtenir...
3
Alsaciens et Lorrains.Instructions des ministères de la guerre et de la justice, et du préfet du Jura, sur le droit d'option pour la nationalité française, en faveur des Alsaciens et Lorrains, 1872. Rapport de la Société de protection des Alsaciens et Lorrains demeurés français, à l'assemblée générale des membres fondateurs, 1888. Listes nominatives des personnes, dans le département du Jura, originaires des pays cédés en Alsace-Lorraine, qui ont fait des déclarations d'option pour la nationalité française, 1872. Correspondance au sujet de l'obtention du droit d'option, 1872.

Date

1872

Cote

6M966
- Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.
- POPULATION
- Etat civil
- Naturalisations
- Alsaciens et Lorrains.Instructions des ministères de...
4
Réunions de la CODAC (Commission Départementale d'Accès à la Citoyenneté).

Date

1999-2001

Cote

2268W321
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
- SECURITE PUBLIQUE
- Délinquance
- Réunions de la CODAC (Commission Départementale d'Accès...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
5
Séquestre des biens des personnes déchues de la nationalité française : biens d'une personne au Louverot, 1941-1943. (Listes des personnes déchues de la nationalité française, 1940-1943, éliminées, publiées au Jo)

Date

1941-1943

Cote

341W137
- Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
- Séquestre des biens des personnes déchues de la nationalité...
Producteur :

Service versant : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, Service producteur : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
6
Réunions de la CODAC et COPEC (Commission pour la Promotion de l'Egalité des Chances et la Citoyenneté).

Date

2000-2004

Cote

2268W323
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
- SECURITE PUBLIQUE
- Délinquance
- Réunions de la CODAC et COPEC (Commission pour la Promotion...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

Résultats de la recherche

Réunions de la CODAC, plaintes recueillies.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

1943, les Juifs en France. L'échec de la GESTAPO d'obtenir de l'Etat français la dénaturalisation massive des Juifs naturalisés français depuis la loi du 10 août 1927.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Date

Cote

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.

Réunions de la CODAC (Commission Départementale d'Accès à la Citoyenneté).

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Séquestre des biens des personnes déchues de la nationalité française : biens d'une personne au Louverot, 1941-1943. (Listes des personnes déchues de la nationalité française, 1940-1943, éliminées, publiées au Jo)

Date

Cote

Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

Producteur :

Réunions de la CODAC et COPEC (Commission pour la Promotion de l'Egalité des Chances et la Citoyenneté).

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :