Alsaciens et Lorrains.Instructions des ministères de la guerre et de la justice, et du préfet du Jura, sur le droit d'option pour la nationalité française, en faveur des Alsaciens et Lorrains, 1872. Rapport de la Société de protection des Alsaciens et Lorrains demeurés français, à l'assemblée générale des membres fondateurs, 1888. Listes nominatives des personnes, dans le département du Jura, originaires des pays cédés en Alsace-Lorraine, qui ont fait des déclarations d'option pour la nationalité française, 1872. Correspondance au sujet de l'obtention du droit d'option, 1872.

Population. Affaires économiques. Statistiques.

Cote/Cotes extrêmes

6M

Date

1787-1963

Importance matérielle

1549 articles

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Introduction

Il convient de se référer à l'avant-propos et à l'introduction en PDF joint de l'inventaire publié en 2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 27/03/2012

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

6M966

Date

1872

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1872

Mots clés lieux

Mots clés matières