NATURALISATION - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	A à C.	Cote 4Z51	Date 1926-1939	Lieu -	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Police administrative et réglementation Demandes de naturalisation.- Dossiers nominatifs :... A à C.
Résultat n°2	Réunions de la CODAC, plaintes recueillies.	Cote 2268W322	Date 1999-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION SECURITE PUBLIQUE Délinquance Réunions de la CODAC, plaintes recueillies.
Résultat n°3	1943, les Juifs en France. L'échec de la GESTAPO d'obtenir de l'Etat français la dénaturalisation massive des Juifs naturalisés français depuis la loi du 10 août 1927.	Cote Br4891	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 1943, les Juifs en France. L'échec de la GESTAPO d'obtenir...
Résultat n°4	Alsaciens et Lorrains.Instructions des ministères de la guerre et de la justice, et du préfet du Jura, sur le droit d'option pour la nationalité française, en faveur des Alsaciens et Lorrains, 1872. Rapport de la Société de protection des Alsaciens et Lorrains demeurés français, à l'assemblée générale des membres fondateurs, 1888. Listes nominatives des personnes, dans le département du Jura, originaires des pays cédés en Alsace-Lorraine, qui ont fait des déclarations d'option pour la nationalité française, 1872. Correspondance au sujet de l'obtention du droit d'option, 1872.	Cote 6M966	Date 1872	Lieu Alsace, région, Lorraine, région	Type de document -
	Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques. POPULATION Etat civil Naturalisations Alsaciens et Lorrains.Instructions des ministères de...
Résultat n°5	Réunions de la CODAC (Commission Départementale d'Accès à la Citoyenneté).	Cote 2268W321	Date 1999-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION SECURITE PUBLIQUE Délinquance Réunions de la CODAC (Commission Départementale d'Accès...
Résultat n°6	Séquestre des biens des personnes déchues de la nationalité française : biens d'une personne au Louverot, 1941-1943. (Listes des personnes déchues de la nationalité française, 1940-1943, éliminées, publiées au Jo)	Cote 341W137	Date 1941-1943	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier Séquestre des biens des personnes déchues de la nationalité...
Résultat n°7	M à P.	Cote 4Z53	Date 1926-1939	Lieu -	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Police administrative et réglementation Demandes de naturalisation.- Dossiers nominatifs :... M à P.
Résultat n°8	D à L.	Cote 4Z52	Date 1926-1939	Lieu -	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Police administrative et réglementation Demandes de naturalisation.- Dossiers nominatifs :... D à L.
Résultat n°9	Q à Z.	Cote 4Z54	Date 1926-1939	Lieu -	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Police administrative et réglementation Demandes de naturalisation.- Dossiers nominatifs :... Q à Z.
Résultat n°10	Réunions de la CODAC et COPEC (Commission pour la Promotion de l'Egalité des Chances et la Citoyenneté).	Cote 2268W323	Date 2000-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION SECURITE PUBLIQUE Délinquance Réunions de la CODAC et COPEC (Commission pour la Promotion...

Résultats de la recherche

A à C.

Réunions de la CODAC, plaintes recueillies.

1943, les Juifs en France. L'échec de la GESTAPO d'obtenir de l'Etat français la dénaturalisation massive des Juifs naturalisés français depuis la loi du 10 août 1927.

Réunions de la CODAC (Commission Départementale d'Accès à la Citoyenneté).

Séquestre des biens des personnes déchues de la nationalité française : biens d'une personne au Louverot, 1941-1943. (Listes des personnes déchues de la nationalité française, 1940-1943, éliminées, publiées au Jo)

M à P.

D à L.

Q à Z.

Réunions de la CODAC et COPEC (Commission pour la Promotion de l'Egalité des Chances et la Citoyenneté).