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  1. Résultat n°1

    A à C.

    Date

    1926-1939

    Cote

    4Z51

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Demandes de naturalisation.- Dossiers nominatifs :...
    • A à C.
  2. Résultat n°2

    Réunions de la CODAC, plaintes recueillies.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2268W322

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Délinquance
    • Réunions de la CODAC, plaintes recueillies.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  3. Résultat n°3

    1943, les Juifs en France. L'échec de la GESTAPO d'obtenir de l'Etat français la dénaturalisation massive des Juifs naturalisés français depuis la loi du 10 août 1927.

    Date de publication

    2023

    Auteur

    KLARSFELD Serge

    Cote

    Br4891

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • 1943, les Juifs en France. L'échec de la GESTAPO d'obtenir...
  4. Résultat n°4

    Alsaciens et Lorrains.Instructions des ministères de la guerre et de la justice, et du préfet du Jura, sur le droit d'option pour la nationalité française, en faveur des Alsaciens et Lorrains, 1872. Rapport de la Société de protection des Alsaciens et Lorrains demeurés français, à l'assemblée générale des membres fondateurs, 1888. Listes nominatives des personnes, dans le département du Jura, originaires des pays cédés en Alsace-Lorraine, qui ont fait des déclarations d'option pour la nationalité française, 1872. Correspondance au sujet de l'obtention du droit d'option, 1872.

    Date

    1872

    Cote

    6M966

    • Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.
    • POPULATION
    • Etat civil
    • Naturalisations
    • Alsaciens et Lorrains.Instructions des ministères de...
  5. Résultat n°5

    Réunions de la CODAC (Commission Départementale d'Accès à la Citoyenneté).

    Date

    1999-2001

    Cote

    2268W321

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Délinquance
    • Réunions de la CODAC (Commission Départementale d'Accès...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  6. Résultat n°6

    Séquestre des biens des personnes déchues de la nationalité française : biens d'une personne au Louverot, 1941-1943. (Listes des personnes déchues de la nationalité française, 1940-1943, éliminées, publiées au Jo)

    Date

    1941-1943

    Cote

    341W137

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
    • Séquestre des biens des personnes déchues de la nationalité...

    Producteur :

    Service versant : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, Service producteur : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  7. Résultat n°7

    M à P.

    Date

    1926-1939

    Cote

    4Z53

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Demandes de naturalisation.- Dossiers nominatifs :...
    • M à P.
  8. Résultat n°8

    D à L.

    Date

    1926-1939

    Cote

    4Z52

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Demandes de naturalisation.- Dossiers nominatifs :...
    • D à L.
  9. Résultat n°9

    Q à Z.

    Date

    1926-1939

    Cote

    4Z54

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Demandes de naturalisation.- Dossiers nominatifs :...
    • Q à Z.
  10. Résultat n°10

    Réunions de la CODAC et COPEC (Commission pour la Promotion de l'Egalité des Chances et la Citoyenneté).

    Date

    2000-2004

    Cote

    2268W323

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Délinquance
    • Réunions de la CODAC et COPEC (Commission pour la Promotion...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet