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  1. Résultat n°1
    Morez (Jura). Vue générale.

    1 media

    Morez (Jura). Vue générale.

    Cote

    7Fi683

    • Contexte : 7Fi
    • Morez (Jura). Vue générale.
  2. Résultat n°2

    janvier-juin 1931.

    Date

    1931

    Cote

    4E17866

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • GABET (Victor Lucien)
    • (1900-1933)
    • janvier-juin 1931.
  3. Résultat n°3
    Morez (Jura). De Morez aux Rousses, la vallée des rivières. Chalon, B.F.

    1 media

    Morez (Jura). De Morez aux Rousses, la vallée des rivières. Chalon, B.F.

    Cote

    7Fi309

    • Contexte : 7Fi
    • Morez (Jura). De Morez aux Rousses, la vallée des rivières....
  4. Résultat n°4

    1897.

    Date

    1897

    Cote

    4E16802

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes rattachées
    • LONGCHAUMOIS
    • MINUTES
    • MILLET (François Julien)
    • (1871-1898)
    • 1897.
  5. Résultat n°5

    juillet-décembre 1911.

    Date

    1911

    Cote

    4E17833

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • GABET (Victor Lucien)
    • (1900-1933)
    • juillet-décembre 1911.
  6. Résultat n°6

    1er semestre 1865.

    Date

    1865

    Cote

    4E59/374

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • PERRETIER (Félix)
    • (1855-1885)
    • 1er semestre 1865.
  7. Résultat n°7

    juillet-décembre 1931.

    Date

    1931

    Cote

    4E17867

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • GABET (Victor Lucien)
    • (1900-1933)
    • juillet-décembre 1931.
  8. Résultat n°8
    Morez, section unique, feuille 9.géomètre : Tabey

    1 media

    Morez, section unique, feuille 9.géomètre : Tabey

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan4102

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Morez
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Morez, section unique, feuille 9.géomètre : Tabey
  9. Résultat n°9

    juillet-décembre 1940.

    Date

    1940

    Cote

    4E17970

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • juillet-décembre 1940.
  10. Résultat n°10
    Registre du 3 septembre 1763 au 28 juillet 1764

    2 lots 106 medias

    Registre du 3 septembre 1763 au 28 juillet 1764

    Date

    1763-1764

    Cote

    2C1440, IIC1146 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Morez
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 3 septembre 1763 au 28 juillet 1764
  11. Résultat n°11

    1897.

    Date

    1897

    Cote

    4E16741

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • GABET (Victor Alexis)
    • (1860-1900)
    • 1897.
  12. Résultat n°12

    1872.

    Date

    1872

    Cote

    4E59/111

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • GABET (Victor Alexis)
    • (1860-1900)
    • 1872.
  13. Résultat n°13

    1896.

    Date

    1896

    Cote

    4E16740

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • GABET (Victor Alexis)
    • (1860-1900)
    • 1896.
  14. Résultat n°14

    1888.

    Date

    1888

    Cote

    4E59/127

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • GABET (Victor Alexis)
    • (1860-1900)
    • 1888.
  15. Résultat n°15
    Morez, section unique, feuille 9.géomètre : Tabey

    1 media

    Morez, section unique, feuille 9.géomètre : Tabey

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan4102

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Morez
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Morez, section unique, feuille 9.géomètre : Tabey
  16. Résultat n°16

    3 août 1721.

    Date

    1721

    Cote

    4E16817

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes rattachées
    • ROUSSES (Les)
    • MINUTES
    • BONNEFOY (Charles Benoît)
    • (1721)
    • 3 août 1721.
  17. Résultat n°17
    Morez (Jura). L'hiver, glissade en Traineau. Papeterie morézienne.

    1 media

    Morez (Jura). L'hiver, glissade en Traineau. Papeterie morézienne.

    Cote

    7Fi322

    • Contexte : 7Fi
    • Morez (Jura). L'hiver, glissade en Traineau. Papeterie...
  18. Résultat n°18
    Morez, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

    1 media

    Morez, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan4093

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Morez
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Morez, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey
  19. Résultat n°19

    juillet-décembre 1943.

    Date

    1943

    Cote

    4E18106

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • juillet-décembre 1943.
  20. Résultat n°20

    janvier-10 décembre 1910 ; 23, 29 et 30 janvier, 26 juin, 1er et 5 octobre 1911.

    Date

    1910-1911

    Cote

    4E16815

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...
    • Etudes rattachées
    • LONGCHAUMOIS
    • MINUTES
    • GUEPE (Léon)
    • (1909-1911)
    • janvier-10 décembre 1910 ; 23, 29 et 30 janvier, 26...