Morez
Cote
3P157
-
Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Opérations cadastrales
- 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
- Morez
3P157
109J26
Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
1926
MEYNIER Charles[auteur]
8oF175
1975
BLANC Yves[auteur]
4oF119
2001
LACROIX Jean-Michel[auteur]
4oF394/7
1995
ROBEZ-FERRARIS Jacqueline[auteur]
8oF1002
1946
376W24
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1996
BUSSOD Michel[co-auteur]
4oF344
1982
1112W113
Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
383 medias
1891
Pr307
2010
RENAUD Marie-Paule[auteur]
Br4531
1945
376W459
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1990-2000
2268W87
Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
1960
376W398
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1951
376W464
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W228
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W261
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1952
376W358
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
[1996 ?]
GENOUDET Maurice[auteur]
Br3125
1957
376W467
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1998
CHAMBRE Daniel[auteur]
8oF1568/2
1965
376W162
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1989
CHAMBRE Daniel[auteur]
8oF1568/1
1951
376W531
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1960
376W397
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W326
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1959
376W429
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1995
GRAND-CLEMENT Michel[auteur]
Br3304
1983
2268W135
Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
1942-2003
2408W13
Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux
2002
OLIVIER Jean-Marc[auteur]
4oF613
1809-1874
3P115
1962
376W196
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1959
376W499
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1941-1944
72W88
Service versant : Préfecture.1ère direction, Service producteur : Préfecture.1ère direction
1999
OLIVIER Jean-Marc[auteur]
Br3508
1953
376W129
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
2009
GABRIEL-ROBEZ Bernard[auteur]
4oF645
1947
376W52
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
475 medias
1863-1876
Pr303
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